Acquisition de matériels de prévention des troubles musculo-squelettiques du personnel soignant et non soignant et l'exécution des prestations associées

Reseau des acheteurs hospitaliers IDF

Acquisition de matériels de prévention des troubles musculo-squelettiques du personnel soignant et non soignant et l'exécution des prestations associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-24 Avis de marché
2012-06-01 Informations complémentaires
2012-08-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier médical, excepté lits et tables
Quantité ou étendue:
Cet accord-cadre est conclu sans maximum et avec un minimum de commande de 11 600 équipements sans prestations associées pour le lot 1 et d'un minimum de commande de 62 équipements sans prestations associées pour le lot 2.Les crédits budgétaires alloués au lot 1 pour le montant de commande minimum sont de 700 000 EUR.Les crédits budgétaires alloués au lot 2 pour le montant de commande minimum sont de 172 000 EUR.Cet accord cadre est conclu sans minimum ni maximum pour les lots 3 et 4.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier médical, excepté lits et tables 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Reseau des acheteurs hospitaliers IDF
Adresse postale: 13 rue Moreau
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.resah-idf.com 🌏
Courrier électronique: d.janin@resah-idf.com 📧
Téléphone: +33 155785452 📞
Fax: +33 155785458 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-24 📅
Date limite de soumission: 2012-06-05 📅
Date de publication: 2012-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 82-134470
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur agit pour d'autres pouvoirs adjudicateur. Le fonctionnement de la centrale d'achat est détaillé dans les documents de la consultation. Le dossier de consultation est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: www.achat-hopital.com. Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme. Vous trouverez le dossier de consultation relatif au présent marché, en suivant le lien: — Cliquez sur l'onglet vert " Salle des marchés ", — Entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple "matériels de prévention TMS") -> le marché du Resah-Idfdf apparait, — Cliquez sur la case bleue "DCE" (en bas à droite de l'objet du marché), — Entrez votre identifiant et votre mot de passe, — Une fenêtre "Téléchargement du DCE" apparait, — Cliquez sur " Télécharger ", — Le DCE peut s'ouvrir et être enregistré. En cas de difficulté de téléchargement, il est possible de s'adresser au GIP Resah-Idf: E-Mail: d.janin@resah-idf.com Téléphone: +33 155785452. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de matériels de prévention des troubles musculo-squelettiques du personnel soignant et non soignant et l'exécution des prestations associées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: tapis de rehaussement
Brève description: Tapis de rehaussement.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum de commande de 11 600 équipements sans prestations associées.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: matelas de transfert à coussins d'air
Brève description: Matelas de transfert à coussins d'air.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum de commande de 62 équipements sans prestations associées.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: assistance motorisée de déplacement de lits et brancards
Brève description: Assistance motorisée de déplacement de lits et brancards.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: outil mécanisé de déplacement de chariots/roll
Brève description: Outil mécanisé de déplacement de chariots/roll.
Quantité ou étendue:
Cet accord-cadre est conclu sans maximum et avec un minimum de commande de 11 600 équipements sans prestations associées pour le lot 1 et d'un minimum de commande de 62 équipements sans prestations associées pour le lot 2.
Les crédits budgétaires alloués au lot 1 pour le montant de commande minimum sont de 700 000 EUR.
Les crédits budgétaires alloués au lot 2 pour le montant de commande minimum sont de 172 000 EUR.
Cet accord cadre est conclu sans minimum ni maximum pour les lots 3 et 4.
Description des options:
L'accord-cadre est passé pour une période initiale de un an et est reconductible trois fois pour une période d'un an.
La durée de l'accord-cadre ne peut excéder quatre ans, périodes de reconduction comprises.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012-14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Ile-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire DC1 (ancien Dc4) (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics) ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.
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Situation économique et financière:
Le formulaire "déclaration du candidat" joint au dossier de consultation ou le formulaire Dc2 (ancien Dc5) (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics) ou l'ensemble des renseignements demandés dans ces formulaire soit:
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— le chiffre d'affaire sur les trois dernières années,
— une attestation d'assurance pour risques professionnelles.
Capacité technique et professionnelle:
Le formulaire " déclaration du candidat " joint au dossier de consultation ou le formulaire Dc2 (ancien Dc5) (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics) ou l'ensemble des renseignements demandés dans ces formulaire soit:
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— les effectifs globaux en distinguant les effectifs d'encadrement du reste du personnel,
— présentation d'une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (maximum 10 références).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance peut être accordée au titulaire du marché conformément aux dispositions des articles 87 et suivants du code des marchés publics. Le titulaire peut renoncer à cette avance dans l'acte d'engagement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pour les marchés subséquents, le financement est assuré par les fonds propres de chaque organisme passant un marché.
Lorsque le pouvoir adjudicateur est un établissement public de santé, le paiement est effectué par mandat administratif. Lorsqu'il s'agit d'un établissement de santé privé d'intérêt collectif (ESPIC), le paiement est effectué par virement bancaire ou postal.
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Le délai global de paiement est de 50 jours quelque soit la nature juridique, publique ou privée, de l'établissement de santé bénéficiaire de la mise à disposition de l'accord-cadre et de 30 jours pour les établissements publics sociaux ou médico-sociaux.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques peuvent présenter leur(s) offre(s) sous forme de groupement conjoint ou solidaire, en application de l'article 22 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005.
Un même opérateur économique ne peut présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
En cas de groupement, les candidats ne fournissent qu'un seul acte d'engagement pour l'ensemble des adhérents au groupement d'opérateurs.
Quelle que soit la forme du groupement, un mandataire est désigné.
Le mandataire est dans tous les cas solidaire de chacun des membres du groupement pour les obligations contractuelles en ce qui concerne l'exécution du marché.
La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Delphine Janin
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-14
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur agit pour d'autres pouvoirs adjudicateur. Le fonctionnement de la centrale d'achat est détaillé dans les documents de la consultation.
Le dossier de consultation est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: www.achat-hopital.com.
Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite.
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Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme.
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Vous trouverez le dossier de consultation relatif au présent marché, en suivant le lien:
— Cliquez sur l'onglet vert " Salle des marchés ",
— Entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple "matériels de prévention TMS") -> le marché du Resah-Idfdf apparait,
— Cliquez sur la case bleue "DCE" (en bas à droite de l'objet du marché),
— Entrez votre identifiant et votre mot de passe,
— Une fenêtre "Téléchargement du DCE" apparait,
— Cliquez sur " Télécharger ",
— Le DCE peut s'ouvrir et être enregistré.
En cas de difficulté de téléchargement, il est possible de s'adresser au GIP Resah-Idf:
Téléphone: +33 155785452.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2012/S 082-134470 (2012-04-24)
Informations complémentaires (2012-06-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-01 📅
Date limite de soumission: 2012-06-15 📅
Date de publication: 2012-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 106-175855
Se réfère à l'avis: 2012/S 82-134470
Numéro JO-S: 106
Source: OJS 2012/S 106-175855 (2012-06-01)
Avis d'attribution de marché (2012-08-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-29 📅
Date de publication: 2012-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 166-274911
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Le GIP Resah-idf agit en tant que centrale d'achat. A ce titre il peut acquérir des fournitures ou des services destinés à d'autres pouvoirs adjudicateurs ou mettre a disposition les marchés ou accords cadre qu'ils conclut a destination d'autres pouvoirs adjudicateurs. Annonce no365, BOAMP 83 B du 27.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Île-de-France.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-31 📅
Nom: Arjohuntleigh Sas
Adresse postale: 2 avenue Alcide de Gaspéri
Commune postale: Roncq Cedex
Code postal: 59436
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Hill Rom Sas
Adresse postale: ZI du Talhouet BP 14
Commune postale: Pluvigner
Code postal: 56330

3️⃣
Nom: Laboratoire Adhesia
Adresse postale: 26 rue de la Montée
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720

4️⃣
Nom: Sarl T-Elec
Adresse postale: 10 rue Charles Darwin
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
3
5

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2012/S 166-274911 (2012-08-29)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
Arjohuntleigh SAS HILL ROM SAS Laboratoire Adhesia Sarl T-Elec
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Appareils et instruments médicaux divers Mobilier médical Lits médicaux Chariots-brancards Mobilier médical, excepté lits et tables Aides médicales