Acquisition de matériels agricoles destinés à l'entretien du parc et des jardins du domaine national de Saint-Cloud
Centre des monuments nationaux
La présente consultation concerne l'acquisition de matériels agricoles destinés à l'entretien du parc et des jardins du domaine national de Saint-Cloud.
Ces équipements sont décomposés en 10 lots, chacun concernant un matériel spécifique, chacun de ces lots faisant l'objet d'un marché séparé.
La description des équipements et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières propre à chaque lot.
Le délai de réception des offres était de 2012-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Chouffot
- • Jardins loisirs
- • Solvert
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-16 | Avis de marché |
| 2012-08-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: hôtel de Sully, 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-16 📅
Date limite de soumission: 2012-02-27 📅
Date de publication: 2012-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 11-017211
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'un tracteur agricole.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'une tondeuse autoportée grande largeur.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'une tondeuse autoportée avec ramassage.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'une remorque basculante arrière hydraulique.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture d'une remorque basculante tri-benne hydraulique.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture d'une faucheuse - débroussailleuse avec bras articulé.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture d'un tracteur agricole compact.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture d'un souffleur de feuilles attelable.
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture d'une fourche à grappin.
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture d'un broyeur à végétaux.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine national de Saint-Cloud, 92210 Saint-Cloud, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique de l'offre (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: département juridique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: direction des affaires juridiques, sous direction de la commande publique, bureau du conseil aux acheteurs, bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss Télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144970320 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 011-017211 (2012-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: hôtel de Sully, 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-16 📅
Date limite de soumission: 2012-02-27 📅
Date de publication: 2012-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 11-017211
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est à télécharger directement sur la plate-forme dématérialisée du pouvoir adjudicateur:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5171&orgAcronyme=f5j
Les modalités de transmission des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de matériels agricoles destinés à l'entretien du parc et des jardins du domaine national de Saint-Cloud.
Ces équipements sont décomposés en 10 lots, chacun concernant un matériel spécifique, chacun de ces lots faisant l'objet d'un marché séparé.
La description des équipements et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières propre à chaque lot.
Brève description: Fourniture d'un tracteur agricole.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'une tondeuse autoportée grande largeur.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'une tondeuse autoportée avec ramassage.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'une remorque basculante arrière hydraulique.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture d'une remorque basculante tri-benne hydraulique.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture d'une faucheuse - débroussailleuse avec bras articulé.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture d'un tracteur agricole compact.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture d'un souffleur de feuilles attelable.
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture d'une fourche à grappin.
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture d'un broyeur à végétaux.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine national de Saint-Cloud, 92210 Saint-Cloud, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le formulaire DC1 peut être remplacé par tous types de documents équivalents comportant les mêmes renseignements:
— une déclaration du candidat indiquant qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 et 44 du CMP,
— si le candidat est en procédure de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— la déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du présent appel d'offres, réalisé au cours des trois derniers exercices,
— le cas échéant, la justification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou les membres du groupement.
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance de son personnel, notamment son personnel d'encadrement,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose,
— le dossier de références concernant des fournitures similaires dans lequel figurent les renseignements suivants: étendue et montant des marchés, période d'exécution et le destinataire public ou privé.
Les formulaires DC sont téléchargeables à l'adresse: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm.
Il est précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les fournitures pour laquelle elle se porte candidate.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le présent marché est financé sur les ressources propres de l'etablissement.
Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique de l'offre (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: département juridique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est à télécharger directement sur la plate-forme dématérialisée du pouvoir adjudicateur:
Les modalités de transmission des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: direction des affaires juridiques, sous direction de la commande publique, bureau du conseil aux acheteurs, bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss Télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144970320 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 011-017211 (2012-01-16)
Avis d'attribution de marché (2012-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 297 490 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: hôtel de Sully, 62 rue Saint Antoine
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 144612295 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-22 📅
Date de publication: 2012-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 162-269346
Se réfère à l'avis: 2012/S 11-017211
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine national de Saint Cloud, 92210 Saint-Cloud, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-02 📅
Nom: Jardins Loisirs
Adresse postale: rue de la Butte du Moulin
Commune postale: Collegiens
Code postal: 77090
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-03 📅
Nom: Solvert
Adresse postale: Sainte Apolline - 90, Avenue de Dreux
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78370
3️⃣
Nom: Chouffot
Adresse postale: avenue Saint Rémi
Commune postale: Fontenay Le Vicomte
Code postal: 91540
4️⃣
5️⃣
Commune postale: Fontenay le Vicomte
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif De Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous direction de la commande publique, sous direction de la commande publique - bureau du conseil aux acheteurs - bâtiment Condorcet
Fax: +33 144970646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss Teledoc
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 1449594400 📞
Source: OJS 2012/S 162-269346 (2012-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 297 490 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: hôtel de Sully, 62 rue Saint Antoine
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 144612295 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-22 📅
Date de publication: 2012-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 162-269346
Se réfère à l'avis: 2012/S 11-017211
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Annonce no193, BOAMP 13 B du 19.1.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine national de Saint Cloud, 92210 Saint-Cloud, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-02 📅
Nom: Jardins Loisirs
Adresse postale: rue de la Butte du Moulin
Commune postale: Collegiens
Code postal: 77090
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-03 📅
Nom: Solvert
Adresse postale: Sainte Apolline - 90, Avenue de Dreux
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78370
3️⃣
Nom: Chouffot
Adresse postale: avenue Saint Rémi
Commune postale: Fontenay Le Vicomte
Code postal: 91540
4️⃣
5️⃣
Commune postale: Fontenay le Vicomte
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif De Paris
Adresse postale: 7 rue de jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous direction de la commande publique, sous direction de la commande publique - bureau du conseil aux acheteurs - bâtiment Condorcet
Fax: +33 144970646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss Teledoc
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 1449594400 📞
Source: OJS 2012/S 162-269346 (2012-08-22)
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