Acquisition de matériel sportif
Acquisition de matériel sportif. L'accord-cadre au sens du droit communautaire est un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Le marché est passé pour une période d'1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an. Le marché est décomposé en 6 lots dont la description est donnée ci-dessous. Les montants mini/maxi indiqués correspondent à chaque période d'1 an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-09-11.
L'appel d'offres a été publié le 2012-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-07-11
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Avis de marché
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| 2013-03-05
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Avis d'attribution de marché
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