Acquisition de matériel de transport, année 2012

Ville du Mans

Acquisition de véhicules nécessaires au fonctionement des services.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville du Mans

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-30	Avis de marché
2012-08-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-30 📅
Date limite de soumission: 2012-05-10 📅
Date de publication: 2012-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 66-107726
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Délai de livraison: 3, 5 ou 7 mois selon les lots criteres d'attributions: Le critère prix sera analysé sur la base de la fiche récapitulative, précisant les caractéristiques du véhicule (prix unitaire du véhicule, prix détaillé des équipements et accessoires, garantie, prise en charge hors garantie constructeur) le critère de la valeur technique sera analysé au regard de la fiche d'évaluation du coût de possession du véhicule considéré. Pour les lots 1 à 10, c'est le coût de revient kilométrique sur 15 ans qui sera calculé et jugé. Pour le lot 11, c'est le coût de revient kilométrique sur 12 ans qui sera calculé et jugé. Le critère environnemental sera analysé au regard de la fiche d'évaluation du coût de possession du véhicule considéré, sur la base du niveau de Co²/Km (lots 1 à 7 et 10), sur la base des classifications des normes Euro et Eev(Lots 8 et 9) et sur la base du bilan carbone du puits à la roue en tonne équivalent charbon et du taux de recyclage des composants (lot 11) le critère service après vente sera analysé au regard de la fiche récapitulative sur la base de la prise en charge hors garantie constructeur (lots 1 à 10) et au regard de la fiche d'évaluation du coût de possession du véhicule concerné sur la base du délai de livraison des pièces détachées (tous les lots) et sur la base du délai d'intervention sur panne (lot 11). Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation gratuit sur CD-ROM peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut etre téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont: 1 - garanties et capacités techniques et professionnelles; 2 - garanties et capacités financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plate-forme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. S'agissant du lot 11, il est prévu une démonstration sur le site de la collectivité. Renseignements administratifs: Dubois Jean-Marie +33 243474075 - renseignements techniques: Leparquier Dominique +33 243474660. Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE; tél.: +33 240994600, fax: +33 240994658, mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriant, 44000 Nantes, FRANCE. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Délai de livraison: 3, 5 ou 7 mois selon les lots criteres d'attributions: Le critère prix sera analysé sur la base de la fiche récapitulative, précisant les caractéristiques du véhicule (prix unitaire du véhicule, prix détaillé des équipements et accessoires, garantie, prise en charge hors garantie constructeur) le critère de la valeur technique sera analysé au regard de la fiche d'évaluation du coût de possession du véhicule considéré. Pour les lots 1 à 10, c'est le coût de revient kilométrique sur 15 ans qui sera calculé et jugé. Pour le lot 11, c'est le coût de revient kilométrique sur 12 ans qui sera calculé et jugé. Le critère environnemental sera analysé au regard de la fiche d'évaluation du coût de possession du véhicule considéré, sur la base du niveau de Co²/Km (lots 1 à 7 et 10), sur la base des classifications des normes Euro et Eev(Lots 8 et 9) et sur la base du bilan carbone du puits à la roue en tonne équivalent charbon et du taux de recyclage des composants (lot 11) le critère service après vente sera analysé au regard de la fiche récapitulative sur la base de la prise en charge hors garantie constructeur (lots 1 à 10) et au regard de la fiche d'évaluation du coût de possession du véhicule concerné sur la base du délai de livraison des pièces détachées (tous les lots) et sur la base du délai d'intervention sur panne (lot 11). Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation gratuit sur CD-ROM peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut etre téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont:

1 - garanties et capacités techniques et professionnelles;

2 - garanties et capacités financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plate-forme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. S'agissant du lot 11, il est prévu une démonstration sur le site de la collectivité. Renseignements administratifs: Dubois Jean-Marie +33 243474075 - renseignements techniques: Leparquier Dominique +33 243474660. Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE; tél.: +33 240994600, fax: +33 240994658, mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriant, 44000 Nantes, FRANCE. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules nécessaires au fonctionement des services.
Numéro du lot: 1
Brève description: 7 fourgonnettes 2 places.
Numéro du lot: 2
Brève description: 2 monospaces urbains.
Numéro du lot: 3
Brève description: Une berline citadine 5 portes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Un petit fourgon.
Numéro du lot: 5
Brève description: Un fourgon double cabine.
Numéro du lot: 6
Brève description: Un fourgon atelier.
Numéro du lot: 7
Brève description: Un fourgon avec hayon.
Numéro du lot: 8
Brève description: Un petit camion frigorifique.
Numéro du lot: 9
Brève description: Un camion plateau porte voiture.
Numéro du lot: 10
Brève description: Un véhicule léger pick-up.
Numéro du lot: 11
Brève description: 2 berlines citadines électriques.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les marchés seront réglés à prix forfaitaires fermes sur fonds propres de la collectivité, dans les 30 jours et selon les règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (40)
2. Valeur technique % (30)
3. Performances en matière de protection de l'environnement % (15)
4. Service après-vente % (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

1 - garanties et capacités techniques et professionnelles;

2 - garanties et capacités financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plate-forme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. S'agissant du lot 11, il est prévu une démonstration sur le site de la collectivité. Renseignements administratifs: Dubois Jean-Marie +33 243474075 - renseignements techniques: Leparquier Dominique +33 243474660. Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE; tél.: +33 240994600, fax: +33 240994658, mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriant, 44000 Nantes, FRANCE. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

Source: OJS 2012/S 066-107726 (2012-03-30)

Avis d'attribution de marché (2012-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70 019 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-14 📅
Date de publication: 2012-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 158-263316
Se réfère à l'avis: 2012/S 66-107726
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE, tél: +33 240994600 fax: +33 240994658 mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriant, 44000 Nantes, FRANCE. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes, FRANCE. Les marchés correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicataire. Annonce no 458, BOAMP 67 B du 4.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-07 📅
Nom: Société NSA Automobile
Adresse postale: 5 bd Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le Mans Cedex
Code postal: 72026
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Société Renault Retail Group
Adresse postale: 261 bd Demorieux
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72028

3️⃣
Nom: Société Nsa Automobiles

4️⃣
Nom: société Clara Automobiles
Adresse postale: 2 bd Pierre Lefaucheux
Code postal: 72027

5️⃣
Nom: société Nsa Automobiles

6️⃣
Nom: Société NSA Automobiles

7️⃣

8️⃣
Nom: Société Garage Cretot
Adresse postale: 2 rue Antoine Becquerel

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: le lot 11: deux berlines citadines électriques a été déclaré Sans Suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Source: OJS 2012/S 158-263316 (2012-08-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)
Simulateurs (1)
Voitures particulières (>20)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus (5)
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises (13)