Acquisition de matériel de ski
Conseil général des Alpes-Maritimes
Marché à bons de commande: "Acquisition de matériel de ski" - 3 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Chaussures de ski › Chaussures de ski de fond
- • Équipement de ski et de planches à ski › Bâtons de ski
- • Équipement de ski et de planches à ski › Skis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de ski et de planches à ski
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de ski et de planches à ski 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les finances, la commande publique, la documentation et les archives - direction des finances, de l'achat et de la commande publique - service organisation de la procédure - cADAM - route de Grenoble - tour préfecture - bureau 317 - BP 3007 - 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 497186054 📞
Fax: +33 489042989 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-20 📅
Date limite de soumission: 2012-10-31 📅
Date de publication: 2012-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 184-302647
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à bons de commande: "Acquisition de matériel de ski" - 3 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Chaussures de ski alpin
Brève description: Acquisition de matériel de ski - chaussures de ski alpin.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum: 25 000 EUR HT. Montant maximum: 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Bâtons de ski
Brève description: Acquisition de matériel de ski - bâtons de ski.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum: 10 000 EUR HT. Montant maximum: 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Matériel de ski de fond classique et de skating
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pas de niveau minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle: — Liste des principales fournitures sur un an.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire en cas d'attribution.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SIS 12S0200
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 184-302647 (2012-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de ski et de planches à ski
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, dont les prestations seront susceptibles de varier dans les proportions détaillées ci-dessous, par lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de ski et de planches à ski 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les finances, la commande publique, la documentation et les archives - direction des finances, de l'achat et de la commande publique - service organisation de la procédure - cADAM - route de Grenoble - tour préfecture - bureau 317 - BP 3007 - 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Téléphone: +33 497186054 📞
Fax: +33 489042989 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-20 📅
Date limite de soumission: 2012-10-31 📅
Date de publication: 2012-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 184-302647
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
Lot 1: chaussures de ski alpin.
1. La valeur technique (pondération: 60 %) appréciée au regard des échantillons et des fiches techniques, au travers de:
— La simplicité d'utilisation et la facilité de chaussage (30 %),
— La qualité des matériaux utilisés (30 %).
2. Le prix (pondération: 40 %) analysé à l'aide du devis descriptif et estimatif détaillé
Lot 2: Bâtons de ski.
1. Le prix (pondération: 60 %) analysé à l'aide du devis descriptif et estimatif détaillé
2. La valeur technique (pondération: 40 %) appréciée au regard des échantillons et des fiches techniques, au travers:
— Du type de métal utilisé (25 %),
— De l'ergonomie (15 %).
Lot 3: matériel de ski de fond et de skating.
1. Le prix (pondération: 60 %) analysé à l'aide du devis descriptif et estimatif détaillé
2. La valeur technique (pondération: 40 %) appréciée au regard des fiches techniques, au travers:
— Des caractéristiques et de la construction du ski de fond classique (15 %),
— Des caractéristiques et de la construction du ski de skating (15 %),
— Des caractéristiques et du matériel utilisé pour la chaussure (10 %).
Les prestations seront exécutées à compter de la date de notification du marché. Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
Conditions d'obtention du dossier de consultation:
— Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse et aux heures visées en tête de l'avis,
— Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr.
Le retrait du DCE peut se faire jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
Conditions de remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par pli recommandé avec avis de réception, à l'adresse et aux heures visées en tête de l'avis.
Les candidatures et les offres peuvent également être transmises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr.
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention "copie de sauvegarde" envoyée, avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Les documents doivent être sous format.pdf ou sous formats compatibles avec office 2007.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Les candidatures peuvent concerner un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.
Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à bons de commande: "Acquisition de matériel de ski" - 3 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Chaussures de ski alpin
Brève description: Acquisition de matériel de ski - chaussures de ski alpin.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum: 25 000 EUR HT. Montant maximum: 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Bâtons de ski
Brève description: Acquisition de matériel de ski - bâtons de ski.
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum: 10 000 EUR HT. Montant maximum: 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Matériel de ski de fond classique et de skating
Brève description:
Acquisition de matériel de ski - matériel de ski de fond classique et de skating.
Numéro de référence: SIS 12S0200
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC 1, datée et signée,
— Déclaration sur l'honneur, datée et signée, par laquelle le candidat atteste ne pas avoir fait l'objet d'une des interdiction de soumissionner visées aux articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 en date du 6.6.2005, et à l'article 29 de la loi no2005-102 en date du 11.2.2005 ou rubrique F1 de l'imprimé DC 1,
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— Pouvoir de la personne habilitée à engager la société ou rubrique C1 de l'imprimé DC 2,
— Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC 2, rubriques a, b et C.
— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du jugement ou des jugements prononcés à cet effet ou rubrique D2 de l'imprimé DC 2,
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices disponibles ou rubrique D1 de l'imprimé DC 2.
Capacité technique et professionnelle: — Liste des principales fournitures sur un an.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement selon les règles de la comptabilité publique et dans le délai de 30 jours. Le financement s'effectuera sur le budget départemental et sur les ressources propres du Département. L'unité monétaire est l'EUR.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Alpes-Maritimes
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SIS 12S0200
Informations complémentaires
Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
Lot 1: chaussures de ski alpin.
1. La valeur technique (pondération: 60 %) appréciée au regard des échantillons et des fiches techniques, au travers de:
— La simplicité d'utilisation et la facilité de chaussage (30 %),
— La qualité des matériaux utilisés (30 %).
2. Le prix (pondération: 40 %) analysé à l'aide du devis descriptif et estimatif détaillé
Lot 2: Bâtons de ski.
1. Le prix (pondération: 60 %) analysé à l'aide du devis descriptif et estimatif détaillé
2. La valeur technique (pondération: 40 %) appréciée au regard des échantillons et des fiches techniques, au travers:
— Du type de métal utilisé (25 %),
— De l'ergonomie (15 %).
Lot 3: matériel de ski de fond et de skating.
2. La valeur technique (pondération: 40 %) appréciée au regard des fiches techniques, au travers:
— Des caractéristiques et de la construction du ski de…
… fond classique (15 %),
… skating (15 %),
— Des caractéristiques et du matériel utilisé pour la chaussure (10 %).
Les prestations seront exécutées à compter de la date de notification du marché. Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
Conditions d'obtention du dossier de consultation:
— Retrait gratuit sur demande écrite ou sur place à l'adresse et aux heures visées en tête de l'avis,
— Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr.
Le retrait du DCE peut se faire jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus.
Conditions de remise des candidatures et des offres:
Les candidatures et les offres peuvent être remises sur support papier ou sur support physique électronique, sur place contre récépissé ou par pli recommandé avec avis de réception, à l'adresse et aux heures visées en tête de l'avis.
Les candidatures et les offres peuvent également être transmises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr.
Les candidatures et offres adressées par voie électronique peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention "copie de sauvegarde" envoyée, avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Afficher plus
Les documents doivent être sous format.pdf ou sous formats compatibles avec office 2007.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Les candidatures peuvent concerner un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.
Modalités d'ouverture des offres: séance non publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— Référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— Référé contractuel: en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative,
— Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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