Acquisition de materiel de nettoiement mecanique de l'espace public
Ville de Rouen
Acquisition de materiel de nettoiement mecanique de l'espace public.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-25 | Avis de marché |
| 2012-08-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de lavage
Quantité ou étendue: Marché ordinaire séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de lavage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rouen
Adresse postale: 53 place du Général de Gaulle Cedex 1
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-25 📅
Date limite de soumission: 2012-06-06 📅
Date de publication: 2012-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 83-136226
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de materiel de nettoiement mecanique de l'espace public.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de 2 balayeuses compactes 2 m3 pour voies pietonnes
Brève description: Acquisition de 2 balayeuses compactes 2 m3 pour voies pietonnes.
Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires sur les lots: Le délai indiqué est un délai maximum d'exécution.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition de 3 balayeuses compactes 5 m3 pour chaussées
Brève description: Acquisition de 3 balayeuses compactes 5 m3 pour chaussées.
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: Acquisition de 2 balayeuses / saleuses de petite capacité
Brève description: Acquisition de 2 balayeuses / saleuses de petite capacité.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Acquisition d'une laveuse poids lourd grande capacité
Brève description: Acquisition d'une laveuse poids lourd grande capacité.
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voie: Rouen.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: prix des prestations (50)
2. Lot 1: valeur technique (40)
3. Lot 1: valeur technique: Puissance moteur balayeuse (5)
4. Lot 1: valeur technique: Niveau sonore (10)
5. Lot 1: valeur technique: Coût entretien annuel (fluide,vidange,balais) (10)
6. Lot 1: valeur technique: Essai dynamique (15)
7. Lot 1: délai de garantie (10)
8. Lot 2: prix des prestations (50)
9. Lot 2: valeur technique (40)
10. Lot 2: valeur technique: Niveau sonore (10)
11. Lot 2: valeur technique: Coût d'entretien annuel (fluide,idange,balais) (10)
12. Lot 2: valeur technique: Capacité cuve à déchets (5)
13. Lot 2: valeur technique: Essai dynamique (15)
14. Lot 2: délai de garantie (10)
15. Lot 3: prix des prestations (50)
16. Lot 3: valeur technique (40)
17. Lot 3: valeur technique: Puissance moteur balayeuse (5)
18. Lot 3: valeur technique: Coût entretien annuel (fluide,vidange,balais) (10)
19. Lot 3: valeur technique: Niveau sonore (10)
20. Lot 3: valeur technique: Essai dynamique (15)
21. Lot 3: délai de garantie (10)
22. Lot 4: prix des prestations (50)
23. Lot 4: valeur technique (40)
24. Lot 4: valeur technique: Capacité réserve d'eau (5)
25. Lot 4: valeur technique: Niveau sonore (10)
26. Lot 4: valeur technique: Coût entretien et consommation (10)
27. Lot 4: valeur technique: Essai dynamique (15)
28. Lot 4: délai de garantie (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: Ville de Rouen
Adresse postale: direction des espaces publics et naturels, centre municipal pélissier, rue Roger Bésus Cedex 1
Point de contact: M. Serge Villeret
Fax: +33 235088870 📠
URL des documents: https://www.mpe276.fr 🌏
Adresse postale: direction des affaires juridiques, service de la commande publique, place du Général de Gaulle, batiment principal de l'hôtel de Ville 2ème étage - escalier Sud Cedex 1
URL pour la participation: https://www.mpe276.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12DEPN14
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 083-136226 (2012-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de lavage
Quantité ou étendue: Marché ordinaire séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de lavage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rouen
Adresse postale: 53 place du Général de Gaulle Cedex 1
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-25 📅
Date limite de soumission: 2012-06-06 📅
Date de publication: 2012-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 83-136226
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Le dossier de consultation est remis gratuitement et est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.mpe276.fr. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.mpe276.fr. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La transmission des plis sur support physique électronique, tel que CD ou disquette, n'est pas autorisée.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Critères de sélection des candidatures: - garanties et capacités techniques et financières - capacités professionnelles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de materiel de nettoiement mecanique de l'espace public.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de 2 balayeuses compactes 2 m3 pour voies pietonnes
Brève description: Acquisition de 2 balayeuses compactes 2 m3 pour voies pietonnes.
Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires sur les lots: Le délai indiqué est un délai maximum d'exécution.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition de 3 balayeuses compactes 5 m3 pour chaussées
Brève description: Acquisition de 3 balayeuses compactes 5 m3 pour chaussées.
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le délai indiqué est un délai maximum pour la livraison des 2 premières balayeuses.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Acquisition de 2 balayeuses / saleuses de petite capacité
Brève description: Acquisition de 2 balayeuses / saleuses de petite capacité.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Acquisition d'une laveuse poids lourd grande capacité
Brève description: Acquisition d'une laveuse poids lourd grande capacité.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 12DEPN14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voie: Rouen.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget Ville de Rouen.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: Le candidat fournira à l'appui de la documentation demandée toutes indications concernant le résultat des mesures environnementales (bruit, émissions polluantes). Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Unité monétaire utilisée: l'euro.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: prix des prestations (50)
2. Lot 1: valeur technique (40)
3. Lot 1: valeur technique: Puissance moteur balayeuse (5)
4. Lot 1: valeur technique: Niveau sonore (10)
5. Lot 1: valeur technique: Coût entretien annuel (fluide,vidange,balais) (10)
6. Lot 1: valeur technique: Essai dynamique (15)
7. Lot 1: délai de garantie (10)
8. Lot 2: prix des prestations (50)
9. Lot 2: valeur technique (40)
10. Lot 2: valeur technique: Niveau sonore (10)
11. Lot 2: valeur technique: Coût d'entretien annuel (fluide,idange,balais) (10)
12. Lot 2: valeur technique: Capacité cuve à déchets (5)
13. Lot 2: valeur technique: Essai dynamique (15)
14. Lot 2: délai de garantie (10)
15. Lot 3: prix des prestations (50)
16. Lot 3: valeur technique (40)
17. Lot 3: valeur technique: Puissance moteur balayeuse (5)
18. Lot 3: valeur technique: Coût entretien annuel (fluide,vidange,balais) (10)
19. Lot 3: valeur technique: Niveau sonore (10)
20. Lot 3: valeur technique: Essai dynamique (15)
21. Lot 3: délai de garantie (10)
22. Lot 4: prix des prestations (50)
23. Lot 4: valeur technique (40)
24. Lot 4: valeur technique: Capacité réserve d'eau (5)
25. Lot 4: valeur technique: Niveau sonore (10)
26. Lot 4: valeur technique: Coût entretien et consommation (10)
27. Lot 4: valeur technique: Essai dynamique (15)
28. Lot 4: délai de garantie (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: Ville de Rouen
Adresse postale: direction des espaces publics et naturels, centre municipal pélissier, rue Roger Bésus Cedex 1
Point de contact: M. Serge Villeret
Fax: +33 235088870 📠
URL des documents: https://www.mpe276.fr 🌏
Adresse postale: direction des affaires juridiques, service de la commande publique, place du Général de Gaulle, batiment principal de l'hôtel de Ville 2ème étage - escalier Sud Cedex 1
URL pour la participation: https://www.mpe276.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12DEPN14
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Le dossier de consultation est remis gratuitement et est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.mpe276.fr. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.mpe276.fr. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La transmission des plis sur support physique électronique, tel que CD ou disquette, n'est pas autorisée.
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Critères de sélection des candidatures: - garanties et capacités techniques et financières - capacités professionnelles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 083-136226 (2012-04-25)
Avis d'attribution de marché (2012-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 161 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-28 📅
Date de publication: 2012-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 166-274816
Se réfère à l'avis: 2012/S 83-136226
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rouen.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Lot 1: valeur technique: puissance moteur balayeuse (5)
4. Lot 1: valeur technique: niveau sonore (10)
5. Lot 1: valeur technique: coût entretien annuel (fluide,vidange,balais) (10)
6. Lot 1: valeur technique: essai dynamique (15)
9. Lot 2: Valeur technique (40)
10. Lot 2: Valeur technique: niveau sonore (10)
11. Lot 2: Valeur technique: coût d'entretien annuel (fluide,idange,balais) (10)
12. Lot 2: Valeur technique: capacité cuve à déchets (5)
13. Lot 2: Valeur technique: essai dynamique (15)
16. Lot 3: Valeur technique (40)
17. Lot 3: Valeur technique: puissance moteur balayeuse (5)
18. Lot 3: Valeur technique: coût entretien annuel (fluide,vidange,balais) (10)
19. Lot 3: Valeur technique: niveau sonore (10)
20. Lot 3: Valeur technique: Essai dynamique (15)
23. Lot 4: Valeur technique (40)
24. Lot 4: Valeur technique: capacité réserve d'eau (5)
25. Lot 4: Valeur technique: niveau sonore (10)
26. Lot 4: Valeur technique: coût entretien et consommation (10)
27. Lot 4: Valeur technique: essai dynamique (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-27 📅
Nom: Europe Service SAS
Adresse postale: parc d'activités de tronquières avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Europe service SAS
Adresse postale: parc d'activités de Tronquières avenue du Garric
3️⃣
Nom: Société 3D
Adresse postale: ZI avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
4
Source: OJS 2012/S 166-274816 (2012-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 161 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-28 📅
Date de publication: 2012-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 166-274816
Se réfère à l'avis: 2012/S 83-136226
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Lot 4: marché infructueux La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rouen.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Lot 1: valeur technique: puissance moteur balayeuse (5)
4. Lot 1: valeur technique: niveau sonore (10)
5. Lot 1: valeur technique: coût entretien annuel (fluide,vidange,balais) (10)
6. Lot 1: valeur technique: essai dynamique (15)
9. Lot 2: Valeur technique (40)
10. Lot 2: Valeur technique: niveau sonore (10)
11. Lot 2: Valeur technique: coût d'entretien annuel (fluide,idange,balais) (10)
12. Lot 2: Valeur technique: capacité cuve à déchets (5)
13. Lot 2: Valeur technique: essai dynamique (15)
16. Lot 3: Valeur technique (40)
17. Lot 3: Valeur technique: puissance moteur balayeuse (5)
18. Lot 3: Valeur technique: coût entretien annuel (fluide,vidange,balais) (10)
19. Lot 3: Valeur technique: niveau sonore (10)
20. Lot 3: Valeur technique: Essai dynamique (15)
23. Lot 4: Valeur technique (40)
24. Lot 4: Valeur technique: capacité réserve d'eau (5)
25. Lot 4: Valeur technique: niveau sonore (10)
26. Lot 4: Valeur technique: coût entretien et consommation (10)
27. Lot 4: Valeur technique: essai dynamique (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-27 📅
Nom: Europe Service SAS
Adresse postale: parc d'activités de tronquières avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Europe service SAS
Adresse postale: parc d'activités de Tronquières avenue du Garric
3️⃣
Nom: Société 3D
Adresse postale: ZI avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
4
Source: OJS 2012/S 166-274816 (2012-08-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines industrielles (>20 nouveaux marchés)