Acquisition de matériel d'exploration et de détection

SDIS de l'Yonne

Pour des raisons techniques, le rythme et la quantité des besoins ne peuvent etre entièrement définis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS de l'Yonne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Yonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-12	Avis de marché
2012-08-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande séparé avec maximum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Valeur totale du marché: 342 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de l'Yonne
Adresse postale: 27 avenue Charles de Gaulle, BP 157
Code postal: 89002
Commune postale: Auxerre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis89.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@sdis89.fr 📧
Téléphone: +33 386944400 📞
Fax: +33 386468979 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-12 📅
Date limite de soumission: 2012-05-29 📅
Date de publication: 2012-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 73-120754
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour des raisons techniques, le rythme et la quantité des besoins ne peuvent etre entièrement définis.

Numéro du lot: 01
Brève description: Appareils respiratoires isolants à circuit ouvert et accessoires.
Quantité ou étendue: Maximum 60 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 40 000,00 2eme recond. Maxi 50 000,00 3eme recond. Maxi 40 000,00.
Numéro du lot: 02
Brève description: Détecteurs de gaz ou de vapeurs combustibles ou toxiques.
Quantité ou étendue: Maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 30 000,00 2eme recond. Maxi 30 000,00 3eme recond. Maxi 30 000,00.
Numéro du lot: 03
Brève description: Avertisseurs sonores de détresse.
Quantité ou étendue: Maximum 8 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. Maxi 8 000,00 2eme recond. Maxi 8 000,00 3eme recond. Maxi 8 000,00.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Durée de l'accord: 12 jours
Numéro de référence: 12/MEXP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Le financement de l'opération ou des prestations est envisagé sur les fonds propres du SDIS de l'Yonne et au besoin complété par l'emprunt.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint sans mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

La durée du contrat précitée est une durée maximum. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Casdis
Adresse du profil d'acheteur: http://sdis89.marcoweb.fr 🌏
Nom: Service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne
URL pour informations complémentaires: http://sdis89.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://sdis89.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://sdis89.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12/MEXP
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d' Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2012/S 073-120754 (2012-04-12)

Avis d'attribution de marché (2012-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 342 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-28 📅
Date de publication: 2012-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 166-274804
Se réfère à l'avis: 2012/S 73-120754
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-30 📅
Nom: Drager Safety France Sas
Adresse postale: 3 C Rte de la Fédération BP 80141 Cedex 1
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67025
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Bw Europe
Adresse postale: 515 av. de la Tramontane zone Athélia IV Immeuble le Forum
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600

3️⃣
Nom: Dumont securite
Adresse postale: BP 621
Commune postale: Amberieu en Bugey Cedex
Code postal: 01506
Courrier électronique: marchespublics@dumont-securite.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président du Casdis

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2012/S 166-274804 (2012-08-28)

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