Acquisition de logiciels informatiques pour le département de la Manche

Conseil général de La Manche

Acquisition de logiciels informatiques pour le département de la Manche: lot no 1: logiciels divers lot no 2: logiciels système lot no 3: logiciels de sécurité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de La Manche

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels et systèmes d'information

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-06	Avis de marché
2012-06-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes d'information
Quantité ou étendue:

Les marchés seront conclus selon les modalités suivantes: - pour chaque lot, le premier marché subséquent pour satisfaire les besoins récurrents et immédiatement identifiés sera attribué au candidat classé premier de la présente consultation. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, d'une durée de 12 mois. - Au terme de ce premier marché subséquent, et pour chaque lot, une remise en compétition des titulaires débouchera sur la notification d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum d'une durée de 12 mois. - Par ailleurs, concernant les nouveaux besoins qui pourraient survenir au fur et à mesure, d'autres marchés subséquents concernant chacun des lots, pourront être passés, après mise en concurrence de chacun des attributaires. La durée de ces marchés subséquents passés au fur et à mesure des besoins, sera déterminée lors de chacune des mises en concurrence dans les pièces administratives de consultation et chacun des actes d'engagement. Au terme de ces marchés conclus sur le fondement du présent accord, ceux-ci pourront être remis en concurrence entre chacun des attributaires si les besoins sont toujours présents.

Valeur totale du marché: 3 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes d'information 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Manche
Adresse postale: direction de la commande publique durable, service marchés publics
Code postal: 50050
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.manche.fr 🌏
Téléphone: +33 233059857 📞
Fax: +33 233059973 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-06 📅
Date limite de soumission: 2012-03-20 📅
Date de publication: 2012-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 27-043739
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, les candidats pourront retirer le DCE et remettre leur offre par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics-manche.fr. Le marché est considéré, au sens des dispositions de la Directive européenne no 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics et de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la Commission Européenne le 14.7.2005 sous la référence CC/2005/03, comme un accord-cadre, conformément à l'arrêt rendu par le conseil d'etat le 8.8.2008 - req. no 309136. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Accord-Cadre multi-attribué: au maximum 3 opérateurs par lot, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes. Dans l'hypothèse où pour un lot, il n'y aurait qu'une seule offre satisfaisante, l'accord-cadre correspondant est mono-attribué, les besoins à satisfaire à court terme et immédiatement identifiés font l'objet d'un marché à bons de commande d'une durée de 12 mois, conclu sur la base du présent accord, dans les conditions de l'article 76.IV du code des marchés publics, puis l'accord-cadre est résilié et une nouvelle procédure est relancée. Si d'autres besoins apparaissaient pendant cette période de 12 mois, d'autres marchés subséquents pourraient être passés avec cet attributaire, avec une durée qui sera définie dans chacun de ces marchés, mais qui ne pourra aller au -delà de la date de fin de marché du 1er marché subséquent. Durée de l'accord - cadre: 4 ans. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre: lot 1 : 200 000 EUR (HT). Maximum par an lot 2: 200 000 EUR (HT). Maximum par an lot 3: 400 000 EUR (HT). Maximum par an.

Brève description:

Acquisition de logiciels informatiques pour le département de la Manche: lot no 1: logiciels divers lot no 2: logiciels système lot no 3: logiciels de sécurité.

Numéro du lot: 1
Brève description: Logiciels divers.
Quantité ou étendue: 200 000 EUR HT maximum par an sur 4 ans
Numéro du lot: 2
Brève description: Logiciels système.
Numéro du lot: 3
Brève description: Logiciels de sécurité.
Quantité ou étendue: 400 000 EUR HT maximum par an sur 4 ans
Numéro de référence: DSI017_11AC

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Bilans ou extraits de bilans des 3 dernières années - imprimé DC1. Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants. - Imprimé DC2 déclaration du candidat - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire - une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics - une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

Capacité technique et professionnelle:

Références pour prestations similaires au cours des 3 dernières années ou attestations permettant d'apprécier les capacités techniques et financières du candidat - les certificats de qualification professionnelle, dont les agréments éditeurs. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévue de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement se fera par virement au moyen d'un mandat administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours conformément aux dispositions d u Cahier des clauses administratives particulières.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Exhaustivité du catalogue (40)
3. Délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Fischer Shirley
Nom: Département de la Manche
Adresse postale: direction de la commande publique durable
Courrier électronique: shirley.fischer@manche.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Adresse postale: direction de la commande publique durable, service des marchés publics
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics-manche.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSI017_11AC
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 027-043739 (2012-02-06)

Avis d'attribution de marché (2012-06-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-08 📅
Date de publication: 2012-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 110-182222
Se réfère à l'avis: 2012/S 27-043739
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Annonce no191, BOAMP 28 B du 9.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-29 📅
Nom: Scc
Adresse postale: 96 rue des Trois Fontanot
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92744
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Computacenter
Adresse postale: 575 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Bois-Guillaume
Code postal: 76230

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Exaprobe
Adresse postale: bâtiment i 4 avenue des Peupliers
Commune postale: Cesson Sévigné
Code postal: 35510

6️⃣
Nom: Integralis
Adresse postale: parc de Garlande 1 rue de l'Egalité
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex
Source: OJS 2012/S 110-182222 (2012-06-08)

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