Acquisition de livres scolaires pour les écoles publiques de la ville de Nantes

Ville de Nantes

Marché de fournitures pour l'acquisition de livres destinés aux 115 écoles publiques nantaises / appel d'offres ouvert / procédure dématérialisée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-28 Avis de marché
2012-06-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Quantité ou étendue:
Marché sans minimum ni maximum destiné à l'acquisition de livres scolaires pour les 115 écoles publiques de la ville de Nantes.Les dépenses en matière de livres se sont portées à 1 300 000 EUR (TTC) pour l'année 2011.L'exécution du présent marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an Il pourra être reconduit 3 fois, dans les mêmes termes, par période successive de 1 an.Procédure dématérialisée.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr/ 🌏
Courrier électronique: marie-france.delhommeau@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240419368 📞
Fax: +33 240419255 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-28 📅
Date limite de soumission: 2012-04-10 📅
Date de publication: 2012-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 43-070059
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Les candidatures seront jugées en fonction des critères suivants: capacités techniques, capacités financières, capacités professionnelles, l'ordre de priorité étant croissant, dans les conditions prévues à l'article 52 du code des marchés publics (CMP). Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur le site internet accessible à l'adresse: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes. Retrait des dossiers et dépôt des offres jusqu'au 23.3.2012 inclus: Ville de Nantes, Service des marchés publics, 29 rue de Strasbourg, 44094 Nantes Cedex 1, FRANCE. A l'attention de Marie France Delhommeau (bureau F317). Tél. +33 240419368. Fax +33 240419255. Courriel: marie-france.delhommeau@nantesmetropole.fr. Retrait des dossiers et dépôt des offres à compter du 26.3.2012: Nantes métropole / Ville de Nantes, Service des marches publics, 11 avenue Carnot, 44923 Nantes Cedex 09, FRANCE. A l'attention de Marie-France Delhommeau (bureau V323). Tél. +33 240996247. Fax +33 240996240. Courriel: marie-france.delhommeau@nantesmetropole.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de fournitures pour l'acquisition de livres destinés aux 115 écoles publiques nantaises / appel d'offres ouvert / procédure dématérialisée.
Quantité ou étendue:
Marché sans minimum ni maximum destiné à l'acquisition de livres scolaires pour les 115 écoles publiques de la ville de Nantes.
Les dépenses en matière de livres se sont portées à 1 300 000 EUR (TTC) pour l'année 2011.
L'exécution du présent marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an Il pourra être reconduit 3 fois, dans les mêmes termes, par période successive de 1 an.
Procédure dématérialisée.
Description des options: Marché reconductible.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1234A003

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie obligatoire que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement,
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (cadre D-2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document),
— les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
Situation économique et financière:
— un document précisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire spécifique à l'objet du présent marché réalisé au cours des 3 derniers exercices ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
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Capacité technique et professionnelle:
Capacités techniques.
— note de présentation de l'entreprise en indiquant ses moyens matériels et humains, l'organisation du service après-vente pour des prestations de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
Capacités professionnelles:
— un document indiquant la liste des principales références dans des opérations similaires au cours des 3 dernières années ou depuis leur création pour les entreprises les plus récentes, avec notamment l'objet, le montant, l'année de réalisation, le destinataire des prestations. Ces références peuvent être accompagnées d'attestations de maîtres d'ouvrage publics ou privés et /Ou complétées des certificats et qualifications professionnelles éventuels du candidat (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
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A défaut de références professionnelles, le candidat doit établir qu'il dispose des savoir-faire nécessaires à l'exécution du marché par tout moyen de preuve à sa convenance.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Possibilité d'une avance contre la constitution d'une garantie à première demande ou/et d'une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget général de la ville de Nantes.
Modalités de paiement: paiement par virement à 30 jours conformément aux règles de la comptabilité publique. Ordonnateur: M. le député-maire de la ville de Nantes. Comptable public assignataire des paiements: M. le receveur des finances de Nantes Municipale.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme de groupement imposée.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
M. le député maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes/ 🌏
Nom: Ville de Nantes
Point de contact: Direction de l'éducation
Célia Pouget ou Muriel Berghida
Téléphone: +33 240419422 📞
Courrier électronique: celia.pouget@mairie-nantes.fr 📧
Adresse postale: 29 rue de Strasbourg (jusqu'à la date du 23.3.2012 puis service des marchés publics 11 avenue Carnot, 44923 Nantes Cedex 9, Tél. +33 240996247; fax +33 240996240 (à partir de la date du 26.3.2012)
Point de contact: Marie France Delhommeau
Adresse postale: 29 rue de Strasbourg (jusqu'à la date du 23.3.2012) puis service des marchés publics 11 avenue Carnot, 44923 Nantes Cedex 9, Tél. +33 240996247; fax +33 240996240 (à partir de la date du 26.3.2012)
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1234A003
Informations complémentaires
Les candidatures seront jugées en fonction des critères suivants: capacités techniques, capacités financières, capacités professionnelles, l'ordre de priorité étant croissant, dans les conditions prévues à l'article 52 du code des marchés publics (CMP).
Afficher plus
Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur le site internet accessible à l'adresse: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes.
Retrait des dossiers et dépôt des offres jusqu'au 23.3.2012 inclus:
Ville de Nantes,
Service des marchés publics,
29 rue de Strasbourg,
44094 Nantes Cedex 1, FRANCE.
A l'attention de Marie France Delhommeau (bureau F317).
Tél. +33 240419368.
Fax +33 240419255.
Retrait des dossiers et dépôt des offres à compter du 26.3.2012:
Nantes métropole / Ville de Nantes,
Service des marches publics,
11 avenue Carnot,
44923 Nantes Cedex 09, FRANCE.
A l'attention de Marie-France Delhommeau (bureau V323).
Tél. +33 240996247.
Fax +33 240996240.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette BP 24111
Téléphone: +33 240994600 📞
Source: OJS 2012/S 043-070059 (2012-02-28)
Avis d'attribution de marché (2012-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 0 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-20 📅
Date de publication: 2012-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 119-196158
Se réfère à l'avis: 2012/S 43-070059
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Annonce no310, BOAMP 44 B du 2.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-03 📅
Nom: Librairie Durance
Adresse postale: 4 allée d'Orléans BP 51904
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44019
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 119-196158 (2012-06-20)
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