Acquisition de livres scolaires et non scolaires pour les écoles, les structures municipales de la petite enfance, l'enfance et de la jeunesse
Ville d'Ivry-sur-Seine
Accord-Cadre pour l'acquisition de livres scolaires et non scolaires pour les écoles, les structures municipales de la petite enfance, l'enfance et de la jeunesse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-20.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Ivry-sur-Seine
Adresse postale: esplanade Georges Maranne
Code postal: 94205
Commune postale: Ivry-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ivry94.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: omp@ivry94.fr 📧
Téléphone: +33 149602684 📞
Fax: +33 149602660 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-20 📅
Date limite de soumission: 2012-05-31 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-131369
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: acquisition de livres scolaires et d'ouvrages didactiques complémentaires pour le 1er degré d'enseignement
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition de livres non scolaires (dictionnaires, atlas, encyclopédies)
Brève description: Acquisition de livres non scolaires (dictionnaires, atlas, encyclopédies).
Quantité ou étendue: 5 000 EUR HT soit 5 350 EUR (TTC) minimum par an
Informations complémentaires sur les lots:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ecoles publiques maternelles et primaires, 94200 Ivry-sur-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: Modalités de gestion des commandes (saisies et transmission); Modalités de suivis des commandes (suivi, gestion des reliquats et service après-vente) (40)
2. Valeur économique au regard des taux de remise proposées: Somme des taux de remise; Taux moyen de remise accordé (40)
3. Délais de livraison: livres en stock; livres hors stock (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouyssou Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Direction des services financiers
Adresse postale: esplanade Georges Marrane
Point de contact: observatoire des marchés publics
URL pour informations complémentaires: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_MUqBuJP2ML 🌏
URL des documents: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_MUqBuJP2ML 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-07-20 📅
Date de fin: 2015-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BS-livresscolaires
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.ta-melun.juradm.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 080-131369 (2012-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Quantité ou étendue:
Pour le lot 1: pour sa première année, soit jusqu'au 31.3.2013, l'accord-cadre n'a pas de montant minimum ni maximum, pour les années suivantes, son montant annuel est fixé à: 15 000 EUR HT soit 16 050 EUR (TTC) minimum par an. Pour le lot 2 :5 000 EUR HT soit 5350 EUR (TTC) minimum par an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Ivry-sur-Seine
Adresse postale: esplanade Georges Maranne
Code postal: 94205
Commune postale: Ivry-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ivry94.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: omp@ivry94.fr 📧
Téléphone: +33 149602684 📞
Fax: +33 149602660 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-20 📅
Date limite de soumission: 2012-05-31 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-131369
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
La présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire. Les bons de commandes issus de cet accord-cadre constitueront les marchés subséquents.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-Cadre pour l'acquisition de livres scolaires et non scolaires pour les écoles, les structures municipales de la petite enfance, l'enfance et de la jeunesse.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition de livres scolaires et d'ouvrages didactiques complémentaires pour le 1er degré d'enseignement
Brève description:
Acquisition de livres scolaires et d'ouvrages didactiques complémentaires pour le 1er degré d'enseignement.
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification au titulaire et prendra fin au 31.3.2015. Pour sa première année, soit jusqu'au 31.3.2013, l'accord-cadre n'a pas de montant minimum ni maximum, pour les années suivantes, son montant annuel est fixé à 15 000 EUR HT soit 16 050 EUR (TTC) minimum par an.
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Intitulé du lot: acquisition de livres non scolaires (dictionnaires, atlas, encyclopédies)
Brève description: Acquisition de livres non scolaires (dictionnaires, atlas, encyclopédies).
Quantité ou étendue: 5 000 EUR HT soit 5 350 EUR (TTC) minimum par an
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification au titulaire et prendra fin au 31.3.2015.
Numéro de référence: BS-livresscolaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ecoles publiques maternelles et primaires, 94200 Ivry-sur-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1, ancien Dc4) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement. Pour le candidat se présentant seul, le Dc1 peut être remplacé par: Une déclaration sur l'honneur, dûment complétée, datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics La copie du ou des jugements si la société est en redressement judiciaire.
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— Une déclaration relative au chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années, -une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
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Une liste de références professionnelles pour des prestations de même nature réalisées par le prestataire au cours des 3 dernières années indiquant le destinataire (public ou privé), le montant et la date et lettres de référence attestant de la capacité du candidat à réaliser la prestation objet du marché.
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Dépôts et garanties exigés:
Les dispositions de l'article 87 n'étant pas réunies, aucune avance forfaitaire ne sera accordée au titulaire. Le titulaire est dispensé de la constitution d'une caution ou d'une retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture par les services municipaux et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché ou le sous-traitant le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration de ce délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points. Les dépenses résultant du marché seront imputées sur les fonds propre de la Ville d'ivry sur Seine.
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Chaque lot sera traité en marché séparé et attribué soit à un opérateur économique individuel, soit à un groupement d'opérateurs économiques solidaires ou conjoint avec mandataire solidaire. L'opérateur économique mandataire du groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: Modalités de gestion des commandes (saisies et transmission); Modalités de suivis des commandes (suivi, gestion des reliquats et service après-vente) (40)
2. Valeur économique au regard des taux de remise proposées: Somme des taux de remise; Taux moyen de remise accordé (40)
3. Délais de livraison: livres en stock; livres hors stock (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouyssou Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Direction des services financiers
Adresse postale: esplanade Georges Marrane
Point de contact: observatoire des marchés publics
URL pour informations complémentaires: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_MUqBuJP2ML 🌏
URL des documents: https://ivry94.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_MUqBuJP2ML 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-07-20 📅
Date de fin: 2015-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BS-livresscolaires
Informations complémentaires
La présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire. Les bons de commandes issus de cet accord-cadre constitueront les marchés subséquents.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.ta-melun.juradm.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 080-131369 (2012-04-20)
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