Acquisition de livres non scolaires et de documents imprimés
Ville de Bourg-en-Bresse
Acquisition de livres non scolaires et de documents imprimés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-05 | Avis de marché |
| 2013-02-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande avec minimum et maximum annuel.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: hôtel de ville, BP 90419
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgenbresse.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-05 📅
Date limite de soumission: 2012-11-16 📅
Date de publication: 2012-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 195-320663
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de livres non scolaires et de documents imprimés.
Numéro du lot: 01
Brève description:
Numéro du lot: 02
Brève description: Bandes dessinées en langue française pour tous publics.
Quantité ou étendue: Minimum: 6 000 EUR HT/an - maximum: 16 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 03
Brève description:
Numéro du lot: 04
Brève description: Littératures générales française et étrangère traduite pour adultes.
Quantité ou étendue: Minimum: 10 000 EUR HT/an - maximum: 30 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 05
Brève description: Documents en langues étrangères.
Quantité ou étendue: Minimum: 800 EUR HT/an - maximum: 2 400 EUR HT/an.
Numéro du lot: 06
Brève description: Ouvrages pour la documentation locale et régionale: documentaires et fiction.
Quantité ou étendue: Minimum: 3 000 EUR HT/an - maximum: 12 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 07
Brève description: Livres d'art spécialisés en langues française et étrangères.
Quantité ou étendue: Minimum: 500 EUR HT/an - maximum: 2 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 08
Brève description: Livres non scolaires pour les écoles et la petite enfance.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2012-054
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèque Césaire et Vaillant Bibliothèque Camus et autres sites municipaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Livraison et conditionnement (20)
3. Prix (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laetitia Burtin, service commande publique
Courrier électronique: graffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-054
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141059 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 195-320663 (2012-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande avec minimum et maximum annuel.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: hôtel de ville, BP 90419
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgenbresse.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-05 📅
Date limite de soumission: 2012-11-16 📅
Date de publication: 2012-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 195-320663
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Remise gratuite du dossier de consultation.
— sur demande préalable par télécopieur +33 474222275,
— ou retrait au service commande publique - téléphone +33 474457248,
— ou téléchargement sur la plate-forme http://www.bourgenbresse.fr. Rubrique marchés publics / avis de marchés / marchés dématérialisés / consulter les avis de publicité).
Contacts pour les demandes de renseignements complémentaires d'ordre technique:
Lots 1 à 6: réseau de lecture publique Mme Rivoire Tél.: +33 474459422 ou Mme Regard Tél.: +33 474459402.
Lot 7: musée de Brou Mme Briat-Philippe Tél.: +33 474228381 ou Mme Duflot Tél.: +33 474228385.
Lot 8: action éducative et petite enfance M. Zoubir Tél.: +33 474457184 ou Mme Mastrota Tél.: +33 474457133.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de livres non scolaires et de documents imprimés.
Numéro du lot: 01
Brève description:
Ouvrages pour la jeunesse: fiction et documentaires toutes disciplines en langue française.
Quantité ou étendue: Minimum: 12 000 EUR HT/an - maximum: 30 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 02
Brève description: Bandes dessinées en langue française pour tous publics.
Quantité ou étendue: Minimum: 6 000 EUR HT/an - maximum: 16 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 03
Brève description:
Documentaires courants e spécialisés de toutes disciplines en langue française pour adultes.
Quantité ou étendue: Minimum: 10 000 EUR HT/an - maximum: 26 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 04
Brève description: Littératures générales française et étrangère traduite pour adultes.
Quantité ou étendue: Minimum: 10 000 EUR HT/an - maximum: 30 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 05
Brève description: Documents en langues étrangères.
Quantité ou étendue: Minimum: 800 EUR HT/an - maximum: 2 400 EUR HT/an.
Numéro du lot: 06
Brève description: Ouvrages pour la documentation locale et régionale: documentaires et fiction.
Quantité ou étendue: Minimum: 3 000 EUR HT/an - maximum: 12 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 07
Brève description: Livres d'art spécialisés en langues française et étrangères.
Quantité ou étendue: Minimum: 500 EUR HT/an - maximum: 2 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 08
Brève description: Livres non scolaires pour les écoles et la petite enfance.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2012-054
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèque Césaire et Vaillant Bibliothèque Camus et autres sites municipaux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature et d'habilitation du mandaitaire par les co-traitants (DC1),
— la déclaration du candidat (DC2),
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente,
— une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (paragraphe F1 de l'imprimé DC1), ou règle d'effet équivalent pour les candidats étrangers.
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— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget ville - prix unitaires - rabais constant - délai de paiement 30 jours - intérêts moratoires: taux légal majoré de sept points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Livraison et conditionnement (20)
3. Prix (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laetitia Burtin, service commande publique
Courrier électronique: graffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-054
Informations complémentaires
Remise gratuite du dossier de consultation.
— sur demande préalable par télécopieur +33 474222275,
— ou retrait au service commande publique - téléphone +33 474457248,
— ou téléchargement sur la plate-forme http://www.bourgenbresse.fr. Rubrique marchés publics / avis de marchés / marchés dématérialisés / consulter les avis de publicité).
Contacts pour les demandes de renseignements complémentaires d'ordre technique:
Lots 1 à 6: réseau de lecture publique Mme Rivoire Tél.: +33 474459422 ou Mme Regard Tél.: +33 474459402.
Lot 7: musée de Brou Mme Briat-Philippe Tél.: +33 474228381 ou Mme Duflot Tél.: +33 474228385.
Lot 8: action éducative et petite enfance M. Zoubir Tél.: +33 474457184 ou Mme Mastrota Tél.: +33 474457133.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141059 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 195-320663 (2012-10-05)
Avis d'attribution de marché (2013-02-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 90419
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-08 📅
Date de publication: 2013-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 031-047999
Se réfère à l'avis: 2012/S 195-320663
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque Césaire et Vaillant bibliothèque Camus et autres sites municipaux.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-22 📅
Nom: Montbarbon
Adresse postale: 14 place Carriat
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 8
Code postal: 69371
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux
8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
03
01
Source: OJS 2013/S 031-047999 (2013-02-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 90419
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-08 📅
Date de publication: 2013-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 031-047999
Se réfère à l'avis: 2012/S 195-320663
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Lot 1 : minimum 12 000 EUR HT/an - maximum 30 000 EUR HT/anLot 2 : minimum 6 000 EUR HT/an - maximum 16 000 EUR HT/anLot 3 : minimum 10 000 EUR HT/an - maximum 26 000 EUR HT/anLot 4 : minimum 10 000 EUR HT/an - maximum 30 000 EUR HT/anLot 5 : minimum 800 EUR HT/an - maximum 2 400 EUR HT/anLot 6 : minimum 3 000 EUR HT/an - maximum 12 000 EUR HT/anLot 8 : minimum 3 000 EUR HT/an - maximum 12 000 EUR HT/an.
Annonce no249, BOAMP 196 B du 10.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.2.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque Césaire et Vaillant bibliothèque Camus et autres sites municipaux.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-22 📅
Nom: Montbarbon
Adresse postale: 14 place Carriat
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 8
Code postal: 69371
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux
8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
03
01
Source: OJS 2013/S 031-047999 (2013-02-08)
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