Avis de marché (2012-06-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue:
“Le marché est à marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Les montants minimum et maximum sont établis comme suit: -...”
Quantité ou étendue
Le marché est à marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Les montants minimum et maximum sont établis comme suit: - période 1 (notification jusqu'au 31.3.2014): minimum: 140 000 EUR HT et maximum: 560 000 EUR HT - période 2 (par année de reconduction): montant minimum: 85 000 EUR HT et montant maximum: 250 000 EUR HT (par année). Le marché ne comprend ni variante, ni prestation supplémentaire éventuelle. La date prévisionnelle du début d'exécution est fixée au mois d'octobre 2012.140 000560 000
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Suresnes
Adresse postale: 2 rue Carnot, BP 24
Code postal: 92151
Commune postale: Suresnes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-suresnes.fr🌏
Courrier électronique: marchepub@ville-suresnes.fr📧
Téléphone: +33 141181920📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-06-12 📅
Date limite de soumission: 2012-08-09 📅
Date de publication: 2012-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 114-188743
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr. Procédure: appel d'offres ouvert, en application...”
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr. Procédure: appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 57, à 59 du code des marchés publics marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché: au sens de l'article 77 du code des marchés publics criteres d'attributions: le critère valeur technique est sous sectionné: - sous critère 1: qualité technique: 70 % - sous critère 2: mesures en faveur de l'environnement 30 %. Durée du marché: il prendra effet à compter de sa notification pour une période allant jusqu'au 31.3.2014, à l'issue de laquelle il sera renouvelé par tacite reconduction deux fois pour une période d'un an. Renseignements administratifs: Mairie de Suresnes, Service Commande Publique, 2 rue carnot 92151 Suresnes tél.: +33 141181738, fax: +33 141181708, courriel: marchepub@ville-suresnes.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro. La remise des plis peut également se faire par coursier contre reçu à la mairie de Suresnes, service commande publique au 7 rue du Mont Valérien de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi. En application de l'article 59 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur peut à tout moment décider de ne pas donner suite au présent appel d'offres pour des motifs d'intérêt général. En application de l'article 35-II-4 du code des marchés publics, un marché complémentaire pourra être passé.
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Source: OJS 2012/S 114-188743 (2012-06-12)
Informations complémentaires (2012-07-20) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-07-20 📅
Date limite de soumission: 2012-09-04 📅
Date de publication: 2012-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 141-234307
Se réfère à l'avis: 2012/S 114-188743
Numéro JO-S: 141
Source: OJS 2012/S 141-234307 (2012-07-20)
Avis d'attribution de marché (2012-12-20) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-12-20 📅
Date de publication: 2012-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 247-405898
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
“Lot - Entreprise Goetz Montant Ht de 140 000,00 EUR à 560 000,00 EUR ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-suresnes.fr. Ce marché à bons de...”
Lot - Entreprise Goetz Montant Ht de 140 000,00 EUR à 560 000,00 EUR ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-suresnes.fr. Ce marché à bons de commande, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics, est conclu à compter de sa date de notification pour une période allant jusqu'au 31.3.2014, à l'issue de laquelle il pourra être renouvelé pour un an par tacite reconduction deux fois, par la Personne Publique. Ce marché est passé pour la période 1 (notification jusqu'au 31.3.2014) avec un minimum de commande de 140 000 EUR hors taxe et un maximum de commandes de 560 000 EUR hors taxe. Pour chaque année de reconduction, le montant minimum annuel de commandes est de 85 000 EUR hors taxe et le montant maximum annuel de commandes est de 250 000 EUR hors taxe, sur la base du bordereau des prix unitaires. La présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322- 95027 Cergy-Pontoise Cedex, FRANCE. Tél : +33 130173400 - Fax : +33 130173459 (greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr).Dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis.Les pièces du marché peuvent être consultées sous réserve du principe de libre concurrence et du respect du secret industriel en prenant rendez-vous par téléphone au +33 141181738.
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Source: OJS 2012/S 247-405898 (2012-12-20)