Acquisition de fournitures scolaires pour les écoles publiques de la ville de Nantes
Ville de Nantes
Marchés sans minimum et maximum destinés à l'acquisition de fournitures scolaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-24 | Avis de marché |
| 2012-06-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr/ 🌏
Courrier électronique: marie-france.delhommeau@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240419368 📞
Fax: +33 240419255 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-24 📅
Date limite de soumission: 2012-03-06 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-030669
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Fournitures scolaires de base.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures spécifiques - activités créatives.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options: Marchés renouvelables.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1234A002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme de groupement imposée.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés publics
M. le député-maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes/ 🌏
Nom: Ville de Nantes
Point de contact: direction de l'éducation
Célia Pouget ou Muriel Berghida
Téléphone: +33 240419422 📞
Courrier électronique: celia.pouget@mairie-nantes.fr 📧
Adresse postale: 29 rue de Strasbourg
Point de contact: Marie-France Delhommeau
Nom: ville de Nantes
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1234A002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 2240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 019-030669 (2012-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Le présent marché de fournitures a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires exclusion faite du papier reprographique et des consommables informatiques pour les 115 écoles publiques nantaises.Ce marché prend la forme d'un marché à bon de commande sans minimum ni maximum.Les prestations sont réparties en deux lots qui ne sont encadrées par aucun seuil minimum ni maximum désignés comme suit:— lot 1: fournitures scolaires de base,— lot 2: fournitures spécifiques - activités créatives.À titre indicatif, les dépenses de la ville en 2011 étaient de 217 000 EUR (TTC) pour le lot 1 et de 122 000 EUR (TTC) pour le lot 2.Durée du marché et/ou délais d'exécution.L'exécution du présent marché prendra effet à compter du 2.4.2012 ou s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification pour une durée d'1 an.Il pourra être reconduit 3 fois, dans les mêmes termes, par période successive d'1 an.Les variantes sont acceptées uniquement pour le lot 1.Une remise d'échantillons est prévue (voir article 4-2 du règlement de consultation).Procédure dématérialisée.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr/ 🌏
Courrier électronique: marie-france.delhommeau@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240419368 📞
Fax: +33 240419255 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-24 📅
Date limite de soumission: 2012-03-06 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-030669
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Jugement des candidatures.
Les candidatures seront jugées en fonction des critères suivants: capacités techniques, capacités financières, capacités professionnelles, l'ordre de priorité étant croissant, dans les conditions prévues à l'article 52 du Code des marchés publics (CMP).
Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur le site internet accessible à l'adresse: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés sans minimum et maximum destinés à l'acquisition de fournitures scolaires.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires de base.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures spécifiques - activités créatives.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent marché de fournitures a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires exclusion faite du papier reprographique et des consommables informatiques pour les 115 écoles publiques nantaises.
Ce marché prend la forme d'un marché à bon de commande sans minimum ni maximum.
Les prestations sont réparties en deux lots qui ne sont encadrées par aucun seuil minimum ni maximum désignés comme suit:
— lot 1: fournitures scolaires de base,
— lot 2: fournitures spécifiques - activités créatives.
À titre indicatif, les dépenses de la ville en 2011 étaient de 217 000 EUR (TTC) pour le lot 1 et de 122 000 EUR (TTC) pour le lot 2.
Durée du marché et/ou délais d'exécution.
L'exécution du présent marché prendra effet à compter du 2.4.2012 ou s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification pour une durée d'1 an.
Il pourra être reconduit 3 fois, dans les mêmes termes, par période successive d'1 an.
Les variantes sont acceptées uniquement pour le lot 1.
Une remise d'échantillons est prévue (voir article 4-2 du règlement de consultation).
Procédure dématérialisée.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1234A002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie obligatoire que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement,
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (cadre D-2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document),
— les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
— un document précisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire spécifique à l'objet du présent marché réalisé au cours des 3 derniers exercices ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
Afficher plus
— note de présentation de l'entreprise en indiquant ses moyens matériels et humains, l'organisation du service après-vente pour des prestations de même nature (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— un document indiquant la liste des principales références dans des opérations similaires au cours des 3 dernières années ou depuis leur création pour les entreprises les plus récentes, avec notamment l'objet, le montant, l'année de réalisation, le destinataire des prestations. Ces références peuvent être accompagnées d'attestations de maîtres d'ouvrage publics ou privés et/ou complétées des certificats et qualifications professionnelles éventuels du candidat (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
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À défaut de références professionnelles, le candidat doit établir qu'il dispose des savoir-faire nécessaires à l'exécution du marché par tout moyen de preuve à sa convenance.
Dépôts et garanties exigés:
Possibilité d'une avance contre la constitution d'une garantie à première demande ou/et d'une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget général de la ville de Nantes.
Modalités de paiement: paiement par virement à 30 jrs conformément aux règles de la comptabilité publique.
Ordonnateur: M. le député-maire de la ville de Nantes.
Comptable public assignataire des paiements: M. le receveur des finances de Nantes municipale.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés publics
M. le député-maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes/ 🌏
Nom: Ville de Nantes
Point de contact: direction de l'éducation
Célia Pouget ou Muriel Berghida
Téléphone: +33 240419422 📞
Courrier électronique: celia.pouget@mairie-nantes.fr 📧
Adresse postale: 29 rue de Strasbourg
Point de contact: Marie-France Delhommeau
Nom: ville de Nantes
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1234A002
Informations complémentaires
Jugement des candidatures.
Les candidatures seront jugées en fonction des critères suivants: capacités techniques, capacités financières, capacités professionnelles, l'ordre de priorité étant croissant, dans les conditions prévues à l'article 52 du Code des marchés publics (CMP).
Afficher plus
Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur le site internet accessible à l'adresse: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/ville-nantes.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 2240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 019-030669 (2012-01-24)
Avis d'attribution de marché (2012-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 165 089 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-20 📅
Date de publication: 2012-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 119-196157
Se réfère à l'avis: 2012/S 19-030669
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-29 📅
Nom: Sadel
Adresse postale: boulevard de la Romanerie
Commune postale: Saint Barthélémy d'Anjou
Code postal: 49183
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Pichon papeteries
Adresse postale: ZA Molina la Chazotte 97 rue Jean Perrin BP 80315
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42353
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 119-196157 (2012-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 165 089 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-20 📅
Date de publication: 2012-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 119-196157
Se réfère à l'avis: 2012/S 19-030669
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Annonce no135, BOAMP 19 B du 27.1.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-29 📅
Nom: Sadel
Adresse postale: boulevard de la Romanerie
Commune postale: Saint Barthélémy d'Anjou
Code postal: 49183
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Pichon papeteries
Adresse postale: ZA Molina la Chazotte 97 rue Jean Perrin BP 80315
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42353
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 119-196157 (2012-06-20)
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