Acquisition de fournitures pour l'hygiène et le nettoyage des bâtiments communaux

Ville de Fréjus

Acquisition de fournitures pour l'hygiène et le nettoyage des bâtiments communaux (2 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• société Sanogia

Qui ?

• Ville de Fréjus

Qu'est-ce que c'est ?

• Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
• Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols
• Machines d'entretien des sols › Aspirateurs
• Préparations nettoyantes › Détergents

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-18	Avis de marché
2013-02-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Quantité ou étendue:

Les marchés à bons de commande sont conclus pour une durée initiale allant de leur date de notification jusqu'au 31.12.2013. Le délai normal de livraison des fournitures est de 72 heures et les reliquats devront être livrés dans la semaine suivant la réception de la commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fréjus
Adresse postale: place Formigé
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-frejus.fr 📧
Téléphone: +33 494176763 📞
Fax: +33 494838592 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-18 📅
Date limite de soumission: 2012-11-28 📅
Date de publication: 2012-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 204-335537
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de fournitures pour l'hygiène et le nettoyage des bâtiments communaux (2 lots).

Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de produits d'entretien et d'hygiène.
Valeur estimée hors TVA: 109 000 💰
436 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de petits matériels de nettoyage et hygiène des sols.
Valeur estimée hors TVA: 4 200 💰
16 800 💰
Description des options:

Chaque marché pourra ainsi être reconduit par période successive d'un (1) an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans.

Numéro de référence: 12FOU011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre technique municipal ou autre (indiqué sur le bon de commande), 83600 Fréjus, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature et/ou d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement (sous forme libre ou imprimé DC1),

— Le(s) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement,

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; (ou imprimé DC1),

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 et suivants du code du travail; (ou imprimé DC1).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; (ou imprimé DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principaux marchés d'acquisition de fournitures, de même nature et de même importance, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; (ou imprimé DC2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées sur les fonds propres de la commune. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront mandatées et payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (35)
2. Services proposés, jugés d'après le memoire technique à fournir par le candidat (35)
3. Qualité des prestations, jugée d'après le mémoire technique à fournir par le candidat (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: mairie de Fréjus
Point de contact: service des marchés publics
Mme de Serna
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: en recommandé avec AR: mairie de Fréjus - service des marchés publics - place Formigé - 83600 Fréjus. Par dépôt contre récépissé: service des marchés - centre technique municipal - 1196 boulevard de la Mer - 83600 Fréjus - les jours ouvrables de 8:30 à 17:00
Point de contact: Service des marchés publics
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12FOU011

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir article L.551-1 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2012/S 204-335537 (2012-10-18)

Avis d'attribution de marché (2013-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 436 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-13 📅
Date de publication: 2013-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 033-051374
Se réfère à l'avis: 2012/S 204-335537
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

Annonce no256, BOAMP 204 B du 20.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.2.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre technique municipal ou autre (indiqué sur le bon de commande), 83600 Fréjus.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-13 📅
Nom: Société Sanogia
Adresse postale: parc d'activités de Signes allée d'Helsinki - BP 50774
Commune postale: Toulon Cedex P
Code postal: 83030
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Source: OJS 2013/S 033-051374 (2013-02-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Produits de nettoyage et produits à polir (20)

Préparations odoriférantes et cires (4)

Cirages et crèmes (4)