Acquisition de fournitures pour l'atelier automobile

Ville de Besançon

Acquisition de fournitures pour l'atelier automobile.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-11-07	Avis de marché
2013-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: direction parc auto et logistique, 2 rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-07 📅
Date limite de soumission: 2012-12-18 📅
Date de publication: 2012-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 215-354886
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de fournitures pour l'atelier automobile.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour véhicules de marque Citroen
Brève description: Pièces de rechange pour véhicules de marque Citroen.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour véhicules de marque Peugeot
Brève description: Pièces de rechange pour véhicules de marque Peugeot.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour véhicules de marque Piaggio
Brève description: Pièces de rechange pour véhicules de marque Piaggio.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour véhicules à énergie GPL
Brève description: Pièces de rechange pour véhicules à énergie GPL.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour motocycles de marque Honda
Brève description: Pièces de rechange pour motocycles de marque Honda.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pièces de rechange pour motocycles de marque Yamaha
Brève description: Pièces de rechange pour motocycles de marque Yamaha.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture de housses de siège et réparation de sellerie
Brève description: Fourniture de housses de siège et réparation de sellerie.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 94 avenue Clémenceau, 25000 Besançon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et DC2 (déclaration du candidat - habilitation du mandataire par ses co-traitants). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par ressources propres.

Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours.

Paiement sur présentation de factures à l'issue de la réception des fournitures.

Possibilité de verser une avance d'un montant de 5 % du montant initial du marché (constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % de l'avance) dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant de l'offre (sur la base des besoins prévisionnels) (80)
2. Délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communaute d'agglomeration du Grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plancon
Commune postale: Besancon Cedex
Code postal: 25043
Contact
Nom: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Megevand
Point de contact: direction parc auto et logistique
Véronique Magaud
Téléphone: +33 381415304 📞
Courrier électronique: pal-marches@besancon.fr 📧
Fax: +33 381415536 📠
Nom: Ville de Besançon- direction parc auto et logistique
Adresse postale: 94 avenue Clemenceau
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Nom: Ville de Besançon - bureau du Courrier - entrée C1 - niveau 0
Adresse postale: 2 rue Mégevand
URL pour la participation: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: greffe-ta-besancon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 215-354886 (2012-11-07)

Avis d'attribution de marché (2013-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 814,84 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction parc auto et logistique 2 rue Megevand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-24 📅
Date de publication: 2013-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 020-029496
Se réfère à l'avis: 2012/S 215-354886
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Annonce no141, B.O.A.M.P. 217 B du 9.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre technique municipal, 94 avenue Clémenceau, 25000 Besançon, FRANCE

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-11 📅
Nom: Citroen - automobiles franc-comtoises
Adresse postale: 228 route de Dôle BP 2023
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25050
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 228 route de Dôle - BP 2023

3️⃣
Nom: Garage Chweitzer Piaggio
Adresse postale: 8 rue de Wittersdorf
Commune postale: Walheim
Code postal: 68130

4️⃣
Nom: neant

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Source: OJS 2013/S 020-029496 (2013-01-24)

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