Acquisition de fournitures pédagogiques (pour travaux manuels, créatifs et ludiques) nécessaires au fonctionnement des écoles, réseaux d'aide, maisons de l'enfance et certains services municipaux de la Ville de Blanc-Mesnil

Ville du Blanc Mesnil

Acquisition de fournitures pédagogiques (pour travaux manuels, créatifs et ludiques) nécessaires au fonctionnement des écoles, réseaux d'aide, maisons de l'enfance et certains services municipaux de la Ville de Blanc-Mesnil.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Papeteries Pichon

Qui ?

• Ville du Blanc Mesnil

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel d'enseignement › Matériel pédagogique

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-08-07	Avis de marché
2013-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Quantité ou étendue:

Il s'agit d' un marché à bons de commande passé pour une période courant de la date de notification jusqu'au 31.12.2013. Le marché sera reconduit tacitement au maximum deux fois, c'est à dire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder trois ans. Au plus tard, la date d'expiration du marché interviendra au 31.12.2015. l'échéance annuelle du marché est fixée au 31 décembre de chaque année. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction tacite conformément à l'article 16 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Blanc Mesnil
Adresse postale: place Gabriel Péri
Code postal: 93156
Commune postale: Le Blanc-Mesnil Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-07 📅
Date limite de soumission: 2012-09-24 📅
Date de publication: 2012-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 153-255684
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Les documents de la consultation seront publiés sur le profil de l'acheteur http://blanc-mesnil.achatpublic.com et seront d'accès libre, direct et complet. Toutefois, les candidats intéressés sont invités à s'inscrire gratuitement sur ce site pour télécharger le dossier en indiquant les coordonnées de la personne physique chargée du téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique, afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions éventuelles apportées aux documents de la consultation, ce qui, à défaut, ne pourra être réalisable. aucun dossier ne sera accepté à l'adresse électronique du service achats et marchés publics. Les candidats devront impérativement coller sur l'enveloppe l'encart préparé à cet effet et joint au présent cahier des charges, dûment complété par leurs soins, ou à défaut y reporter de manière manuscrite l'ensemble des rubriques y figurant, dûment complétées par leurs soins. les offres devront être remises: - soit contre récépissé sous pli scellé comportant les coordonnées du candidat ainsi qu'une adresse électronique et l'objet du marché à l'adresse suivante jusqu'à la date indiquée dans la page de garde du présent règlement: mairie de blanc-mesnil, service achats et marchés publics -1er étage, place gabriel Peri,93150 le blanc-mesnil. Heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville: 8:30 à 12:00, 13:00 à 17:30 (en dehors de ces heures aucun dépôt ne sera pris en compte) - soit par pli postal permettant d'assurer la traçabilité de l'envoi (en recommandé AR, chronopost, colissimo). Les dossiers transmis par pli postal devront respecter les mêmes exigences que celles indiquées dans le paragraphe ci-dessous à savoir: - dans les délais indiqués sous pli scellé comportant les coordonnées du candidat ainsi qu'une adresse électronique et l'objet du marché: date et heure limites fixées sur la page de garde du présent document. - adresse de transmission: mairie de Blanc-Mesnil service achatset marchés publics, place Gabriel Peri, 93156 Le Blanc-Mesnil Cedex, FRANCE - soit sur le portail des marchés publics de la Ville de Blanc-Mesnil à l'adresse suivante: https://blanc-mesnil.achatpublic.com En cas d'interrogation, les candidats peuvent poser leurs questions à l'adresse suivante: https://blanc-mesnil.achatpublic.com. En cliquant sur les "Questions/Réponses " du marché considéré. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.8.2012.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation seront publiés sur le profil de l'acheteur http://blanc-mesnil.achatpublic.com et seront d'accès libre, direct et complet. Toutefois, les candidats intéressés sont invités à s'inscrire gratuitement sur ce site pour télécharger le dossier en indiquant les coordonnées de la personne physique chargée du téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique, afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions éventuelles apportées aux documents de la consultation, ce qui, à défaut, ne pourra être réalisable. aucun dossier ne sera accepté à l'adresse électronique du service achats et marchés publics. Les candidats devront impérativement coller sur l'enveloppe l'encart préparé à cet effet et joint au présent cahier des charges, dûment complété par leurs soins, ou à défaut y reporter de manière manuscrite l'ensemble des rubriques y figurant, dûment complétées par leurs soins. les offres devront être remises: - soit contre récépissé sous pli scellé comportant les coordonnées du candidat ainsi qu'une adresse électronique et l'objet du marché à l'adresse suivante jusqu'à la date indiquée dans la page de garde du présent règlement: mairie de blanc-mesnil, service achats et marchés publics -1er étage, place gabriel Peri,93150 le blanc-mesnil. Heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville: 8:30 à 12:00, 13:00 à 17:30 (en dehors de ces heures aucun dépôt ne sera pris en compte) - soit par pli postal permettant d'assurer la traçabilité de l'envoi (en recommandé AR, chronopost, colissimo). Les dossiers transmis par pli postal devront respecter les mêmes exigences que celles indiquées dans le paragraphe ci-dessous à savoir: - dans les délais indiqués sous pli scellé comportant les coordonnées du candidat ainsi qu'une adresse électronique et l'objet du marché: date et heure limites fixées sur la page de garde du présent document. - adresse de transmission: mairie de Blanc-Mesnil service achatset marchés publics, place Gabriel Peri, 93156 Le Blanc-Mesnil Cedex, FRANCE - soit sur le portail des marchés publics de la Ville de Blanc-Mesnil à l'adresse suivante: https://blanc-mesnil.achatpublic.com En cas d'interrogation, les candidats peuvent poser leurs questions à l'adresse suivante: https://blanc-mesnil.achatpublic.com. En cliquant sur les "Questions/Réponses " du marché considéré.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.8.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 12ACH00533

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature ou DC1, accompagné d'un fondé de pouvoir le DC1 devra impérativement mentionner les coordonnées de la personne dûment habilitée à engager la responsabilité de la société et l'adresse électronique à laquelle les correspondances dans le cadre de la procédure du présent marché devront être adressées. Ce document devra être daté et signé par la personne habilitée à engager la société. - un extrait KBIS. - déclaration du candidat DC2 dûment remplie (le candidat veillera à mentionner le chiffre d'affaires des trois dernières années, les moyens matériels et humains ainsi que des références vérifiables en rapport avec l'objet du présent marché, et à indiquer le nom des responsables et leur numéro de téléphone). - déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par la personne habilitée à engager la responsabilité de la société relative aux interdictions de soumissionner (article 43 du codes des marchés publics). - déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance en cours de validité pour les risques professionnels. - certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuves équivalents, notamment certificats de qualification professionnelle ou de conformité à des spécificités techniques (facultatif). - si le candidat est une société constituée depuis moins d'un an, joindre soit le récépissé du dépôt de sa demande d'immatriculation avec dénomination et adresse de l'organisme ayant reçu cette demande, soit un extrait KBIS. - références professionnelles se rapportant à l'intitulé du marché (facultatif). - si le candidat est en redressement judiciaire, joindre une copie du ou des jugements prononcés.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement par mandat administratif dans un délai de 30 jours depuis le 1.7.2010 conformément à l'article 33 du décret 2008-1355 du 19.12.2008 modifiant l'article 98 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://blanc-mesnil.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie du Blanc Mesnil
Commune postale: Le Blanc Mesnil Cedex
Téléphone: +33 145913075 📞
Fax: +33 145917194 📠
URL pour informations complémentaires: https://blanc-mesnil.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://blanc-mesnil.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12ACH00533
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: chambre no 1, 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202015 📞
Fax: +33 149202098 📠
Source: OJS 2012/S 153-255684 (2012-08-07)

Avis d'attribution de marché (2013-01-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Blanc-Mesnil

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-17 📅
Date de publication: 2013-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 016-021895
Se réfère à l'avis: 2012/S 153-255684
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Annonce nº 209, BOAMP 153 B du 9.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.1.2013.

Attribution du marché
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin BP315
Commune postale: La Talaudiere Cedex
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 016-021895 (2013-01-17)

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