Acquisition de fournitures de bureau pour les services de la Ville de Brest, du CCAS de Brest et de Brest métropole océane
Brest Métropole Océane
La présente consultation concerne l'acquisition de fournitures de bureau pour les services de la Ville de Brest, du CCAS de Brest et de Brest métropole océane.
— La consultation est relative à des marchés publics passés en application des articles 8, 14, 15 (pour le lot no 7), 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Elle est lancée dans le cadre du groupement de commandes constitué entre Brest métropole océane, la Ville de Brest et le CCAS dont Brest métropole océane est le coordonnateur pour l'achat de fournitures de bureau.
Le délai de réception des offres était de 2012-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Papier à lettres
- • Effaceurs › Produits d'encrage › Tampons encreurs
- • Fournitures de bureau › Fournitures pour reprographie
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs › Fournitures informatiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole Océane
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-12 📅
Date limite de soumission: 2012-09-17 📅
Date de publication: 2012-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 135-225104
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de bureau et tampons encreurs.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
120 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Consommables informatiques.
Valeur estimée hors TVA: 3 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Papiers à en-têtes et enveloppes à logo.
Valeur estimée hors TVA: 12 500 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Papiers de création.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits et fournitures à usages techniques pour le service Reprographie.
Valeur estimée hors TVA: 7 500 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits et fournitures à usages techniques pour le service des bibliothèques.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Diverses fournitures de bureau - lot réservé.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
Informations complémentaires sur les lots: Lot réservé.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Numéro de référence: Brest-MO-2012-0040
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Brest métropole océane.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas d'exigences particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (notamment au regard du mémoire justificatif et en particulier des fiches techniques, des échantillons et de la clarté du catalogue et son aspect pratique) (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Qualités fonctionnelles et esthétiques (notamment au regard de l'ergonomie) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest métropole océane, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: rue Frézier
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Brest
Adresse postale: rue Jules Ferry
Contact
Point de contact: direction des marchés
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-MO-2012-0040
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
Second semestre 2016.
Source: OJS 2012/S 135-225104 (2012-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole Océane
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole-oceane.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-12 📅
Date limite de soumission: 2012-09-17 📅
Date de publication: 2012-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 135-225104
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Renseignements d'ordre technique: direction des services intérieurs - service fournitures - +33 298335045.
Référent opérationnel Stéphane Légué.
— les modalités de calcul de la pondération sont mentionnées dans le règlement de consultation,
— les options évoquées au II.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques,
— la consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de commande (art 77 CMP),
— dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de communauté - direction de la commande publique - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2 FRANCE; ou à télécharger sur: https://www.e-megalisbretagne.org (réf.: indiquer Brest-Mo-2012-0040).
Dossiers gratuits.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de fournitures de bureau pour les services de la Ville de Brest, du CCAS de Brest et de Brest métropole océane.
— La consultation est relative à des marchés publics passés en application des articles 8, 14, 15 (pour le lot no 7), 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Elle est lancée dans le cadre du groupement de commandes constitué entre Brest métropole océane, la Ville de Brest et le CCAS dont Brest métropole océane est le coordonnateur pour l'achat de fournitures de bureau.
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Brève description: Fournitures de bureau et tampons encreurs.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
120 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Consommables informatiques.
Valeur estimée hors TVA: 3 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Papiers à en-têtes et enveloppes à logo.
Valeur estimée hors TVA: 12 500 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Papiers de création.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits et fournitures à usages techniques pour le service Reprographie.
Valeur estimée hors TVA: 7 500 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits et fournitures à usages techniques pour le service des bibliothèques.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Diverses fournitures de bureau - lot réservé.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
Informations complémentaires sur les lots: Lot réservé.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Brest-MO-2012-0040
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Brest métropole océane.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— L'imprimé DC1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction de la commande publique cf. paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (interdictions de soumissionner),
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— La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
Pour les lots 1 à 6:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Pour le lot 7 Diverses fournitures de bureau - lot réservé -.
— attestation préfectorale justifiant le statut d'entreprises adaptées ou établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L5213-13, L5213-18, L5213-19, L5213-22, L5213-65 et L5213-68 du code du travail et L344-2 du code de l'action sociale ou à des structures équivalentes.
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Lots 1 à 6:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Pour le lot 7:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Pas d'exigences particulières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Unité monétaire du marché: euro.
Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.
Mode de règlement retenu: virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé à la collectivité.
Les prix sont ajustables.
Financement sur fonds propres.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Autres conditions particulières:
Les conditions d'exécution du lot 7 de cette consultation comporteront des éléments à caractère social.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (notamment au regard du mémoire justificatif et en particulier des fiches techniques, des échantillons et de la clarté du catalogue et son aspect pratique) (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Qualités fonctionnelles et esthétiques (notamment au regard de l'ergonomie) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest métropole océane, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Adresse postale: rue Frézier
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Brest
Adresse postale: rue Jules Ferry
Contact
Point de contact: direction des marchés
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-MO-2012-0040
Informations complémentaires
Renseignements d'ordre technique: direction des services intérieurs - service fournitures - +33 298335045.
Référent opérationnel Stéphane Légué.
— les modalités de calcul de la pondération sont mentionnées dans le règlement de consultation,
— les options évoquées au II.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques,
— la consultation porte sur un accord-cadre au sens européen correspondant à un marché à bons de commande (art 77 CMP),
— dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de communauté - direction de la commande publique - 24 rue Coat-Ar-Guéven - BP 92242 - 29222 Brest Cedex 2 FRANCE; ou à télécharger sur: https://www.e-megalisbretagne.org (réf.: indiquer Brest-Mo-2012-0040).
Afficher plus
Dossiers gratuits.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Marché renouvelable
Second semestre 2016.
Source: OJS 2012/S 135-225104 (2012-07-12)
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