Acquisition de fonds documentaires pour la médiathèque

commune de Seynod

Les ouvrages à acquérir annuellement sont approximativement, tous lots confondus, les suivants:
— des DVD (500 unités) et CD-ROM (20 unités),
— des CD audio et livres lus hormis livres CD (500 unités),
— des livres adultes et jeunesse sur commande (1 000 unités),
— des livres jeunesse choisis chez le fournisseur et en office (500 unités),
— des livres adultes chez le fournisseur (500 unités),
— des BD chez le fournisseur et sur commande (700 unités),
— des livres reliés spécialement pour bibliothèque (100 unités),
— des partitions (20 unités).
Marché à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-30.

Qui ?

• commune de Seynod

Qu'est-ce que c'est ?

• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Partitions
• Fournitures informatiques › CD-ROM
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Services de reliure et de finition › Services de reliure
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-08-30	Avis de marché

Avis de marché (2012-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cd-rom
Quantité ou étendue:

Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.3.2013 jusqu'au 28.2.2014. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: CD-ROM 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Seynod
Adresse postale: 1 place de l'hôtel de ville, BP 25
Code postal: 74601
Commune postale: Seynod
Contact
Adresse Internet: http://ville-seynod.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-seynod.fr 📧
Téléphone: +33 450334500 📞
Fax: +33 450334568 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-30 📅
Date limite de soumission: 2012-10-16 📅
Date de publication: 2012-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278789
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr Procédure: autres, appel d'offres ouvert marché à bons de commande délai de livraison: le délai de livraison de chaque bon de commande est à préciser par le candidat dans l'acte d'engagement. Critères d'attributions: lots 1 et 2: valeur technique de l'offre / du service: 45 % Lots 1 et 2: pertinence du taux de remise: 40 % Lots 1 et 2: délais de livraison: 15 % Lot 7: valeur technique de l'offre: 70 % Lot 7: pertinence du taux de remise: 20 % Lot 7: délais de livraison: 10 % Renseignements administratifs: Seynod, commande publique, hôtel de ville, BP 25 74601 Seynod tél.: +33 450634444 Fax: +33 450334568 mel: marchespublics@ville-seynod.fr unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Pièces de l'offre: Un projet de marché comprenant: — l'acte d'engagement (AE) et ses annexes: à compléter par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat, — le détail estimatif pour les lots no 1, 2 et 7, — le catalogue des prix du fournisseur, — le mémoire technique relatif à chaque lot (comprenant notamment les modalités de commande et partenariats culturels et les notices lorsqu'elles sont nécessaires) ? Ce mémoire technique aura une valeur contractuelle -les échantillons pour le lot n° 7 (livres reliés spécialement pour bibliothèque) le dossier sera transmis au moyen d'un pli contenant les pièces de la candidature et de l'offre. Concernant le lot n° 7 (livres reliés spécialement pour bibliothèque) des échantillons sont demandés et ne seront pas restitués: — une Bd, — un livre poche, — un ouvrage avec reliure souple, — un ouvrage avec reliure cartonnée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2012.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr Procédure: autres, appel d'offres ouvert marché à bons de commande délai de livraison: le délai de livraison de chaque bon de commande est à préciser par le candidat dans l'acte d'engagement. Critères d'attributions: lots 1 et 2: valeur technique de l'offre / du service: 45 % Lots 1 et 2: pertinence du taux de remise: 40 % Lots 1 et 2: délais de livraison: 15 % Lot 7: valeur technique de l'offre: 70 % Lot 7: pertinence du taux de remise: 20 % Lot 7: délais de livraison: 10 % Renseignements administratifs: Seynod, commande publique, hôtel de ville, BP 25 74601 Seynod tél.: +33 450634444 Fax: +33 450334568 mel: marchespublics@ville-seynod.fr unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Pièces de l'offre: Un projet de marché comprenant:

— l'acte d'engagement (AE) et ses annexes: à compléter par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat,

— le détail estimatif pour les lots no 1, 2 et 7,

— le catalogue des prix du fournisseur,

— le mémoire technique relatif à chaque lot (comprenant notamment les modalités de commande et partenariats culturels et les notices lorsqu'elles sont nécessaires) ? Ce mémoire technique aura une valeur contractuelle -les échantillons pour le lot n° 7 (livres reliés spécialement pour bibliothèque) le dossier sera transmis au moyen d'un pli contenant les pièces de la candidature et de l'offre. Concernant le lot n° 7 (livres reliés spécialement pour bibliothèque) des échantillons sont demandés et ne seront pas restitués:

— une Bd,

— un livre poche,

— un ouvrage avec reliure souple,

— un ouvrage avec reliure cartonnée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les ouvrages à acquérir annuellement sont approximativement, tous lots confondus, les suivants:

— des DVD (500 unités) et CD-ROM (20 unités),

— des CD audio et livres lus hormis livres CD (500 unités),

— des livres adultes et jeunesse sur commande (1 000 unités),

— des livres jeunesse choisis chez le fournisseur et en office (500 unités),

— des livres adultes chez le fournisseur (500 unités),

— des BD chez le fournisseur et sur commande (700 unités),

— des livres reliés spécialement pour bibliothèque (100 unités),

— des partitions (20 unités).

Marché à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.

Numéro du lot: 1
Brève description: DVD et CD-ROM adultes et jeunesse.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications: attestation certifiant que le candidat répond aux dispositions du code de la propriété intellectuelle relative aux droits d'auteur... Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Numéro du lot: 2
Brève description: Cd audios et livres lus (hormis livres-CD).
Quantité ou étendue: Minimum 5 800,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres adultes et jeunesse sur commande.
Quantité ou étendue: Minimum 4 600,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Livres jeunesse choisis chez le fournisseur ou dans un office mensuel ou bi-mens.

Numéro du lot: 5
Brève description: Livres adultes choisis chez le fournisseur.
Numéro du lot: 6
Brève description: Bandes dessinées chez le fournisseur et sur commande.
Quantité ou étendue: Minimum 1 400,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Livres reliés spécialement pour bibliothèque.
Quantité ou étendue: Minimum 800,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Partitions.
Quantité ou étendue: Minimum 110,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: 12-37aof

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 3, 4, 5, 6 et 8: valeur technique de l'offre / du service % (80)
2. Lots 3, 4, 5, 6 et 8: délais de livraison % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Camusso, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Seynod: Commande publique - www.mp74.fr
Adresse postale: hôtel de ville, BP 25
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-37aof
Informations complémentaires

— l'acte d'engagement (AE) et ses annexes: à compléter par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat,

— le détail estimatif pour les lots no 1, 2 et 7,

— le catalogue des prix du fournisseur,

— le mémoire technique relatif à chaque lot (comprenant notamment les modalités de commande et partenariats culturels et les notices lorsqu'elles sont nécessaires) ? Ce mémoire technique aura une valeur contractuelle -les échantillons pour le lot n° 7 (livres reliés spécialement pour bibliothèque) le dossier sera transmis au moyen d'un pli contenant les pièces de la candidature et de l'offre. Concernant le lot n° 7 (livres reliés spécialement pour bibliothèque) des échantillons sont demandés et ne seront pas restitués:

— une Bd,

— un livre poche,

— un ouvrage avec reliure souple,

— un ouvrage avec reliure cartonnée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: le greffe
Source: OJS 2012/S 168-278789 (2012-08-30)

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