Acquisition de fauteuils et équipements pour cabinet dentaire au profit des formations du service de santé des armées
EMA / DCSSA / DAPS-SSA
Acquisition de fauteuils et équipements pour cabinet dentaire au profit des formations du service de santé des armées procédure 12pc4652.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Compresseurs › Compresseurs d'air
- • Instruments et appareils de dentisterie et de ses sous-spécialités › Instruments dentaires
- • Unités dentaires › Fauteuils dentaires
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-16 | Avis de marché |
| 2012-03-16 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2012-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fauteuils dentaires
Quantité ou étendue: Variante possible sur la présentation d'une 3ème configuration de fauteuil.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fauteuils dentaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema / dcssa / daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607421 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-16 📅
Date limite de soumission: 2012-04-17 📅
Date de publication: 2012-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 35-056233
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: acquisition de fauteuils et équipements complémentaires pour cabinet dentaire
Brève description: Acquisition de fauteuils et équipements complémentaires pour cabinet dentaire.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition de compresseurs d'air pour cabinet dentaire
Brève description: Acquisition de compresseurs d'air pour cabinet dentaire.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: Variante possible sur la présentation d'une 3
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 4
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12PC4652
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le chef de la division achats-marchés
M. Gentes Patrick
Nom: DAPSA - division achats-marchés - bureau équipements et maintenance biomédicale
Point de contact: M. Cavasin Yannick
Téléphone: +33 238607340 📞
Courrier électronique: dapsa.maintbiomed@gmail.com 📧
Nom: DAPSA - division achats marchés - bureau équipements et maintenance biomédicale
Point de contact: M. Paul Cédirc
Téléphone: +33 234085415 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=51625&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: DAPSA - division achats-marchés - bureau CECP
Point de contact: secrétaire de la CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=51625&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12PC4652
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Source: OJS 2012/S 035-056233 (2012-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fauteuils dentaires
Quantité ou étendue: Variante possible sur la présentation d'une 3ème configuration de fauteuil.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fauteuils dentaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema / dcssa / daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607421 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-16 📅
Date limite de soumission: 2012-04-17 📅
Date de publication: 2012-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 35-056233
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable dans son intégralité dès parution du présent avis sur le site "www.marches-publics.gouv.fr" sous la référence 12pc4652. Le dossier peut être également remis gratuitement au candidat sur support papier sur demande à DAPSA - division achats-marchés - bureau équipements et maintenance biomédicale - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex - FRANCE ou par télécopie au +33 238607339. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même site selon les modalités définies au réglement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de fauteuils et équipements pour cabinet dentaire au profit des formations du service de santé des armées procédure 12pc4652.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition de fauteuils et équipements complémentaires pour cabinet dentaire
Brève description: Acquisition de fauteuils et équipements complémentaires pour cabinet dentaire.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition de compresseurs d'air pour cabinet dentaire
Brève description: Acquisition de compresseurs d'air pour cabinet dentaire.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: Variante possible sur la présentation d'une 3
Description des options:
Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année N en cours (2012). Le marché est renouvelable 4 fois par reconduction tacite, dans la limite de la durée globale du marché fixée à 48 mois à compter de la date de notification. La reconduction du marché faisant l'objet d'une décision tacite, seule la non reconduction fait l'objet d'une décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée par courrier recommandé avec avis de réception adressé au titulaire avant le 31 décembre de la période d'exécution en cours pour la période d'exécution suivante.
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Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12PC4652
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans le dossier de candidature; indentité du candidat, candidature seule ou en groupement (liste des membres et désignation du mandataire le cas échéant), chiffres d'affaires des 3 dernièrs exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail. Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires Dc1, Dc2 et Noti2 disponibles sur le site du ministère de l'économie et des finances.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'état français. Les modalités de paiement son définies aux articles 89 à 118 du code des marchés publics et notamment à l'article 98 (paiement à 50 jours). Prix unitaires et forfaitaires, révisables par ajustement annuellement.
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Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attibutaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le chef de la division achats-marchés
M. Gentes Patrick
Nom: DAPSA - division achats-marchés - bureau équipements et maintenance biomédicale
Point de contact: M. Cavasin Yannick
Téléphone: +33 238607340 📞
Courrier électronique: dapsa.maintbiomed@gmail.com 📧
Nom: DAPSA - division achats marchés - bureau équipements et maintenance biomédicale
Point de contact: M. Paul Cédirc
Téléphone: +33 234085415 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=51625&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: DAPSA - division achats-marchés - bureau CECP
Point de contact: secrétaire de la CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=51625&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12PC4652
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable dans son intégralité dès parution du présent avis sur le site "www.marches-publics.gouv.fr" sous la référence 12pc4652. Le dossier peut être également remis gratuitement au candidat sur support papier sur demande à DAPSA - division achats-marchés - bureau équipements et maintenance biomédicale - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex - FRANCE ou par télécopie au +33 238607339. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même site selon les modalités définies au réglement de consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Source: OJS 2012/S 035-056233 (2012-02-16)
Informations complémentaires (2012-03-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date limite de soumission: 2012-04-26 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-088732
Se réfère à l'avis: 2012/S 35-056233
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2012/S 055-088732 (2012-03-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date limite de soumission: 2012-04-26 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-088732
Se réfère à l'avis: 2012/S 35-056233
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2012/S 055-088732 (2012-03-16)
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