Acquisition de documents musicaux pour les besoins de la bibliothèque départementale de prêt de la Manche
Conseil général de La Manche
Acquisition de documents musicaux pour les besoins de la bibliothèque départementale de prêt de la Manche.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services récréatifs, culturels et sportifs › Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-24 | Avis de marché |
| 2013-02-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Manche
Adresse postale: direction de la commande publique, direction de la commande publique durable
Code postal: 50050
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Courrier électronique: directiondelacommandepublique@manche.fr 📧
Téléphone: +33 233055550 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-24 📅
Date limite de soumission: 2012-11-06 📅
Date de publication: 2012-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 185-304234
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 132 000 💰
408 000 💰
Brève description:
Brève description: Nouveautés de disques compacts de tous genres musicaux pour adultes et enfants.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Brève description: Dvd musicaux et spectacles vivants pour adultes et enfants.
Numéro de référence: BDP221_12-V2-DOCSMUSICAUX
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bibliothèque départementale de prêt de la Manche.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Voir dans renseignements complémentaires (0)
2. Voir dans renseignements complémentaires (0)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Ruaults Christine
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics-manche.fr 🌏
Nom: Département de la Manche
Adresse postale: direction de la commande publique
Point de contact: Mme Christine Ruaults
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BDP221_12-V2-DOCSMUSICAUX
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 185-304234 (2012-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 3 lots de consultation désignés ci-après qui seront traités par marchés séparés. Les candidats doivent faire une offre distincte pour chacun des lots auquel ils soumissionnent les quantités minimales et maximales du marché à bons de commande sont fixées pour chacune des années 2013-2014-2015-2016 à: Lot 1: minimum: 15 000 EUR / maximum: 45 000 EUR lot 2: minimum: 15 000 EUR / maximum: 45 000 EUR lot 3: minimum: 3 000 EUR / maximum: 12 000 EUR la durée initiale des marchés est de 1 an à compter du 1.1.2013. Les marchés feront l'objet de 3 reconductions tacites sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Manche
Adresse postale: direction de la commande publique, direction de la commande publique durable
Code postal: 50050
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Courrier électronique: directiondelacommandepublique@manche.fr 📧
Téléphone: +33 233055550 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-24 📅
Date limite de soumission: 2012-11-06 📅
Date de publication: 2012-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 185-304234
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Détails de la rubrique Iv.2.1: critères d'attribution * Lots 1 et 2 - prix (denc) = 55 - qualité et importance du catalogue et des références (liste tests de labels en annexe): 25 - qualité du service et du partenariat culturel = 20 * Lot 3 = - prix (denc) = 55 - qualité et importance du catalogue et des références (questionnaire partie 1 en annexe): 25 - qualité du service et du partenariat culturel = 20 le marché est considéré, au sens des dispositions de la Directive européenne no 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics et de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la Commission Européenne le 14 juillet 2005 sous la référence Cc/2005/03, comme un accord-cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'etat le 8.8.2008 - req.no 309136.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 132 000 💰
408 000 💰
Brève description:
Acquisition de documents musicaux pour les besoins de la bibliothèque départementale de prêt de la Manche.
Numéro du lot: 1
Brève description: Nouveautés de disques compacts de tous genres musicaux pour adultes et enfants.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Achats rétrospectifs et de fonds de disques compacts de tous genres musicaux pour adultes et enfants.
Numéro du lot: 3
Brève description: Dvd musicaux et spectacles vivants pour adultes et enfants.
Numéro de référence: BDP221_12-V2-DOCSMUSICAUX
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bibliothèque départementale de prêt de la Manche.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Bilans ou extraits de bilans des 3 dernières années imprimé DC1 lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants. Imprimé DC2 déclaration du candidat la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire une déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
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Références pour prestations similaires au cours des 3 dernières années ou attestations permettant d'apprécier les capacités techniques et financières du candidat.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Imputation budgétaire:21 313 2188 8521 530 les prix sont révisables. Le mode de règlement est le mandat administratif. Le délai de paiement est de 30 jours. La monnaie de compte du marché est l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Voir dans renseignements complémentaires (0)
2. Voir dans renseignements complémentaires (0)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Ruaults Christine
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics-manche.fr 🌏
Nom: Département de la Manche
Adresse postale: direction de la commande publique
Point de contact: Mme Christine Ruaults
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BDP221_12-V2-DOCSMUSICAUX
Informations complémentaires
Détails de la rubrique Iv.2.1: critères d'attribution * Lots 1 et 2 - prix (denc) = 55 - qualité et importance du catalogue et des références (liste tests de labels en annexe): 25 - qualité du service et du partenariat culturel = 20 * Lot 3 = - prix (denc) = 55 - qualité et importance du catalogue et des références (questionnaire partie 1 en annexe): 25 - qualité du service et du partenariat culturel = 20 le marché est considéré, au sens des dispositions de la Directive européenne no 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics et de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la Commission Européenne le 14 juillet 2005 sous la référence Cc/2005/03, comme un accord-cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'etat le 8.8.2008 - req.no 309136.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 185-304234 (2012-09-24)
Avis d'attribution de marché (2013-02-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-15 📅
Date de publication: 2013-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 036-056202
Se réfère à l'avis: 2012/S 185-304234
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bibliothèque départementale de prêt de la Manche
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Voir dans renseignements complémentaires (1)
2. Voir dans renseignements complémentaires (1)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-14 📅
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
2️⃣
Adresse postale: 3 avenue de Mandallaz
3️⃣
Nom: Rdm
Adresse postale: 125/127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc BP 25086
Source: OJS 2013/S 036-056202 (2013-02-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-15 📅
Date de publication: 2013-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 036-056202
Se réfère à l'avis: 2012/S 185-304234
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Annonce no213, B.O.A.M.P. 187 B du 27.9.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.2.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bibliothèque départementale de prêt de la Manche
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Voir dans renseignements complémentaires (1)
2. Voir dans renseignements complémentaires (1)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-14 📅
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
2️⃣
Adresse postale: 3 avenue de Mandallaz
3️⃣
Nom: Rdm
Adresse postale: 125/127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc BP 25086
Source: OJS 2013/S 036-056202 (2013-02-15)
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