Acquisition de documents imprimés et numériques pour la médiathèque
Commune de Saint-Raphaël
Acquisition de documents imprimés et numériques pour la médiathèque.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • association A.D.A.V
- • GIE Biblioteca
- • librairie Lire En Tout Sens
- • sarl C.D. Mail
- • sarl L.M.I. (librairie musicale internationale)
- • SARL La Soupe de l'Espace
- • sarl Librairie Charlemagne
- • Sarl maison de la presse
- • Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Partitions
- • Films › Films vidéo
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Équipement de traitement de données › Supports de données
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-03 | Avis de marché |
| 2013-02-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Raphaël
Adresse postale: service des marchés publics, place Sadi Carnot, BP 80160
Code postal: 83701
Commune postale: Saint-Raphaël
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Courrier électronique: service.marche@ville-saintraphael.fr 📧
Téléphone: +33 494197145 📞
Fax: +33 494190245 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-03 📅
Date limite de soumission: 2012-11-15 📅
Date de publication: 2012-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 193-317327
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de documents imprimés et numériques pour la médiathèque.
Numéro du lot: 1
Brève description: Nouveautés de littérature générale et ouvrages de fonds tous publics.
Quantité ou étendue: Minimum 29 906,54 EUR maximum 35 514,02 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Ouvrages neufs tous publics reliés.
Quantité ou étendue: Minimum 4 205,61 EUR maximum 6 074,77 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées et mangas tous publics (grande diffusion, petits éditeurs).
Quantité ou étendue: Minimum 3 738,32 EUR maximum 5 607,48 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Nouveautés de documentaires tous publics.
Quantité ou étendue: Minimum 9 345,79 EUR maximum 13 084,11 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Livres en gros caractères y compris livres audio.
Quantité ou étendue: Minimum 3 271,03 EUR maximum 5 140,19 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Nouveautés et ouvrages de fonds pour la jeunesse et ouvrages de petits éditeurs.
Quantité ou étendue: Minimum 12 149,53 EUR maximum 15 887,85 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Dvd musicaux, Dvd fiction et documentaires aux droits négociés pour le pret.
Quantité ou étendue: Minimum 28 428,09 EUR maximum 35 117,06 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Documents sonores sur catalogue.
Quantité ou étendue: Minimum 7 859,53 EUR maximum 11 204,01 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 9
Brève description: Documents sonores: achat des dernières nouveautés en magasin, commerce.
Quantité ou étendue: Minimum 3 344,48 EUR maximum 5 852,84 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 10
Brève description: Partitions musicales.
Quantité ou étendue: Minimum 1 869,16 EUR maximum 3 738,32 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options: Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.
Numéro de référence: Livres13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voie: 83700.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Nom: commune De Saint-Raphael
Adresse postale: service Marchés publics Centre technique municipal Avenue Peire Sarade
Commune postale: Saint-Raphael
Code postal: 83700
Nom: Commune de Saint-Raphael
Adresse postale: service marchés publics, centre technique municipal, avenue Peire Sarade
secretariat general, service courrier, place Sadi Carnot, BP 80160
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Livres13
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2012/S 193-317327 (2012-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2013 jusqu'au 31.12.2013.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Raphaël
Adresse postale: service des marchés publics, place Sadi Carnot, BP 80160
Code postal: 83701
Commune postale: Saint-Raphaël
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Courrier électronique: service.marche@ville-saintraphael.fr 📧
Téléphone: +33 494197145 📞
Fax: +33 494190245 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-03 📅
Date limite de soumission: 2012-11-15 📅
Date de publication: 2012-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 193-317327
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-saintraphael.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions: les critères de sélection des offfers spécifiques à chaque lot sont définis en annexe du réglement de consultation unité monétaire utilisée, l'EUR. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Word, Excel, pdf, jpeg. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau Ii (équivalent classe 3) de la Pris V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de documents imprimés et numériques pour la médiathèque.
Numéro du lot: 1
Brève description: Nouveautés de littérature générale et ouvrages de fonds tous publics.
Quantité ou étendue: Minimum 29 906,54 EUR maximum 35 514,02 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Ouvrages neufs tous publics reliés.
Quantité ou étendue: Minimum 4 205,61 EUR maximum 6 074,77 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées et mangas tous publics (grande diffusion, petits éditeurs).
Quantité ou étendue: Minimum 3 738,32 EUR maximum 5 607,48 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Nouveautés de documentaires tous publics.
Quantité ou étendue: Minimum 9 345,79 EUR maximum 13 084,11 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Livres en gros caractères y compris livres audio.
Quantité ou étendue: Minimum 3 271,03 EUR maximum 5 140,19 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Nouveautés et ouvrages de fonds pour la jeunesse et ouvrages de petits éditeurs.
Quantité ou étendue: Minimum 12 149,53 EUR maximum 15 887,85 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Dvd musicaux, Dvd fiction et documentaires aux droits négociés pour le pret.
Quantité ou étendue: Minimum 28 428,09 EUR maximum 35 117,06 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Documents sonores sur catalogue.
Quantité ou étendue: Minimum 7 859,53 EUR maximum 11 204,01 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 9
Brève description: Documents sonores: achat des dernières nouveautés en magasin, commerce.
Quantité ou étendue: Minimum 3 344,48 EUR maximum 5 852,84 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 10
Brève description: Partitions musicales.
Quantité ou étendue: Minimum 1 869,16 EUR maximum 3 738,32 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options: Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.
Numéro de référence: Livres13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voie: 83700.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5 000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Par mandat administratif dans les conditions prévus à l'article 98 du code des marchés publics.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur budget communal.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Nom: commune De Saint-Raphael
Adresse postale: service Marchés publics Centre technique municipal Avenue Peire Sarade
Commune postale: Saint-Raphael
Code postal: 83700
Nom: Commune de Saint-Raphael
Adresse postale: service marchés publics, centre technique municipal, avenue Peire Sarade
secretariat general, service courrier, place Sadi Carnot, BP 80160
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Livres13
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-saintraphael.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions: les critères de sélection des offfers spécifiques à chaque lot sont définis en annexe du réglement de consultation unité monétaire utilisée, l'EUR. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Word, Excel, pdf, jpeg. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau Ii (équivalent classe 3) de la Pris V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2012/S 193-317327 (2012-10-03)
Avis d'attribution de marché (2013-02-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service des marchés publics, place Sadi Carnot, BP 80160
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-12 📅
Date de publication: 2013-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 033-051243
Se réfère à l'avis: 2012/S 193-317327
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-17 📅
Nom: Sarl maison de la presse
Adresse postale: 63 place Sadi Carnot
Commune postale: Saint-Raphael
Code postal: 83700
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: GIE Biblioteca
Adresse postale: 14 rue Serpente
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
3️⃣
Nom: sarl Librairie Charlemagne
Adresse postale: Rue J. Jaurès immeuble le mangin ilot le fleurus
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
4️⃣
5️⃣
Nom: librairie Lire En Tout Sens
Adresse postale: 14 allée des fleurs
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
6️⃣
Nom: sarl La Soupe De L'Espace
Adresse postale: 9 avenue des iles d'or
Commune postale: Hyeres
Code postal: 83400
7️⃣
Nom: association A.D.A.V
Adresse postale: 41 rue des envierges
Code postal: 75020
8️⃣
Nom: sarl C.D. Mail
Adresse postale: 9 chaussée jules césar Bp 60234 Osny
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95523
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: sarl L.M.I. (librairie musicale internationale)
Adresse postale: 2 rue des trois mages
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Source: OJS 2013/S 033-051243 (2013-02-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service des marchés publics, place Sadi Carnot, BP 80160
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-12 📅
Date de publication: 2013-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 033-051243
Se réfère à l'avis: 2012/S 193-317327
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Lot 1 - Entreprise Sarl Maison De La Presse Montant Ht de 29 906,54 EUR à 35 514,02 EUR ;
Lot 2 - Entreprise G.I.E. Biblioteca Montant Ht de 4 205,61 EUR à 6 074,77 EUR ;
Lot 3 - Entreprise Sarl Librairie Charlemagne Montant Ht de 3 738,32 EUR à 5 607,48 EUR ;
Lot 4 - Entreprise Sarl Librairie Charlemagne Montant Ht de 9 345,79 EUR à 13 084,11 EUR ;
Lot 5 - Entreprise Librairie Lire En Tout Sens Montant Ht de 3 271,03 EUR à 5 140,19 EUR ;
Lot 6 - Entreprise Sarl La Soupe De L'Espace Montant Ht de 12 149,53 EUR à 15 887,85 EUR ;
Lot 7 - Entreprise Association A.D.A.V. Montant Ht de 28 428,09 EUR à 35 117,06 EUR ;
Lot 8 - Entreprise Sarl C.D. Mail Montant Ht de 7 859,53 EUR à 11 204,01 EUR ;
Lot 9 - Entreprise Sarl C.D. Mail Montant Ht de 3 344,48 EUR à 5 852,84 EUR ;
Lot 10 - Entreprise Sarl L.M.I. (librairie musicale internationale) Montant Ht de 1 869,16 EUR à 3 738,32 EUR ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-saintraphael.fr
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.2.2013.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-17 📅
Nom: Sarl maison de la presse
Adresse postale: 63 place Sadi Carnot
Commune postale: Saint-Raphael
Code postal: 83700
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: GIE Biblioteca
Adresse postale: 14 rue Serpente
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
3️⃣
Nom: sarl Librairie Charlemagne
Adresse postale: Rue J. Jaurès immeuble le mangin ilot le fleurus
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
4️⃣
5️⃣
Nom: librairie Lire En Tout Sens
Adresse postale: 14 allée des fleurs
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
6️⃣
Nom: sarl La Soupe De L'Espace
Adresse postale: 9 avenue des iles d'or
Commune postale: Hyeres
Code postal: 83400
7️⃣
Nom: association A.D.A.V
Adresse postale: 41 rue des envierges
Code postal: 75020
8️⃣
Nom: sarl C.D. Mail
Adresse postale: 9 chaussée jules césar Bp 60234 Osny
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95523
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: sarl L.M.I. (librairie musicale internationale)
Adresse postale: 2 rue des trois mages
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Source: OJS 2013/S 033-051243 (2013-02-12)
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