Acquisition de documents et d'équipements spécifiques aux bibliothèques, et remise en état de livres pour le Centre de ressources du Musée du Louvre-Lens

Conseil régional Nord Pas-de-Calais

Acquisition de documents et d'équipements spécifiques aux bibliothèques, et remise en état de livres pour le Centre de ressources du Musée du Louvre-Lens.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-08-08 Avis de marché
2013-01-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
La présente consultation est décomposée en 4 lots. Elle débouchera sur la passation d' accord-cadres au sens de la Directive Européenne et de marchés à bons de commande d'un montant minimum total de 83 500 EUR HT et d'un montant maximum total de 137 500 EUR HT au sens du code des marchés publics français. Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 28.2.2013.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: Siège de Région, 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-08 📅
Date limite de soumission: 2012-09-18 📅
Date de publication: 2012-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 154-257198
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Marché non réservé. Critères de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret no2006-975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à Marché non réservé. Critères de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret no2006-975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322. Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir à destination par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "Ne pas ouvrir par le service courrier - aOO 2012.132 Acquisition de documents et d'équipements spécifiques aux bibliothèques, et remise en état de livres pour le Centre de Ressources du Musée du Louvre-Lens - lot no: (à préciser)". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le Règlement de la Consultation. Aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Renseignement(S) technique(s): Steve Le Nir - médiathécaire Musée du Louvre-Lens 6 rue Charles Lecocq - BP 11 62301 Lens Cedex, FRANCE Tél.: +33 321186277 Port.: +33 629138328. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 83 500 💰
137 500 💰
Brève description:
Acquisition de documents et d'équipements spécifiques aux bibliothèques, et remise en état de livres pour le Centre de ressources du Musée du Louvre-Lens.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Achat de livres
Brève description: Achat de livres.
Quantité ou étendue: Montant minimum 60 000,00 EUR HT et montant maximum 95 000,00 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots: Type de prestations: fournitures.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: achat de documents multimédias
Brève description: Achat de documents multimédias.
Quantité ou étendue: Montant minimum 10 000.00 EUR HT et montant maximum 17 500.00 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: achat d'équipements spécifiques aux bibliothèques
Brève description: Achat d'équipements spécifiques aux bibliothèques.
Quantité ou étendue: Montant minimum 5 500.00 EUR HT et montant maximum 7 500.00 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: remise en état de livres
Brève description: Remise en état de livres.
Quantité ou étendue: Montant minimum 8 000.00 EUR HT et montant maximum 17 500.00 EUR (H.T.).
Informations complémentaires sur les lots: Type de prestations: services (catégorie 15).
Numéro de référence: 2012.132
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée du Louvre-Lens.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics; Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212- 5 et L 5212- 9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Lot 1: une avance de 5 % pourra etre versée au titulaire. Lot 2, 3 et 4: aucune avance ne sera versée. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux Marchés de Fournitures Courantes et Services (arreté du 19 Janvier 2009). Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: Fonds publics / Ressources propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: prix des prestations (40)
2. Lot 1: prix des prestations: Remise consentie sur le prix public du livre (10)
3. Lot 1: prix des prestations: Coût de livraison sur la base d'une simulation de commande (30)
4. Lot 1: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (30)
5. Lot 1: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique: Efficacité de la procédure de commande (fichier papier, outils web, etc (10)
6. Lot 1: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique: Exhaustivité des éditeurs (éditeurs courants, petits éditeurs, éditeurs étrangers) et du nombre d'ouvrages disponibles au catalogue (10)
7. Lot 1: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique: Performance du conditionnement (10)
8. Lot 1: service après-vente jugé sur la base du mémoire technique (15)
9. Lot 1: service après-vente jugé sur la base du mémoire technique: Efficacité des conditions de retours et de réapprovisionnement en cas d'erreurs, de détérioration ou de défaut de fabrication (5)
10. Lot 1: service après-vente jugé sur la base du mémoire technique: Pertinence des modalités et de la durée de suivi des documents non fournis (10)
11. Lot 1: optimisation des délais de livraison ou d'exécution (15)
12. Lot 1: optimisation des délais de livraison ou d'exécution: Optimisation des délais de livraison à date de réception de la commande pour une "commande courante" (10)
13. Lot 1: optimisation des délais de livraison ou d'exécution: Optimisation des délais de livraison à date de réception de la commande pour une "commande urgente" (5)
14. Lot 2: prix des prestations (40)
15. Lot 2: prix des prestations: Prix sur la base de la simulation de commande de documents multimédias complétée par le candidat selon le cadre fourni (30)
16. Lot 2: prix des prestations: Prix du transport sur la base d'une simulation de commande (10)
17. Lot 2: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (30)
18. Lot 2: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique: Efficacité de la procédure de commande (fichier papier, outils web, etc.) (10)
19. Lot 2: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique: Exhaustivité des éditeurs (éditeurs courants, petits éditeurs, éditeurs étrangers) et du nombre d'ouvrages disponibles au catalogue (10)
20. Lot 2: valeur technique jugée sur la base du mémoire technique: Performance du conditionnement (10)
21. Lot 2: service après-vente jugé sur la base du mémoire technique (15)
22. Lot 2: service après-vente jugé sur la base du mémoire technique: Efficacité des conditions de retours et de réapprovisionnement en cas d'erreurs, de détérioration ou de défaut de fabrication (5)
23. Lot 2: service après-vente jugé sur la base du mémoire technique: Pertinence des modalités et de la durée de suivi des documents non fournis (10)
24. Lot 2: optimisation des délais de livraison ou d'exécution (15)
25. Lot 2: optimisation des délais de livraison ou d'exécution: Optimisation des délais de livraison à date de réception de la commande pour une "commande courante" (10)
26. Lot 2: optimisation des délais de livraison ou d'exécution: Optimisation des délais de livraison à date de réception de la commande pour une "commande urgente" (5)
27. Lot 3: prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande (50)
28. Lot 3: prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande: Simulation de commande sur la base du bordereau de prix unitaires (40)
29. Lot 3: prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande: Analyse des remises consenties sur le tarif catalogue (10)
30. Lot 3: valeur technique jugée sur la base des fiches techniques et des échantillons (40)
31. Lot 3: valeur technique jugée sur la base des fiches techniques et des échantillons: Performance des équipements spécifiques de bibliothèques (20)
32. Lot 3: valeur technique jugée sur la base des fiches techniques et des échantillons: Performance des équipements spécifiques de documents (20)
33. Lot 3: optimisation des délais de livraison ou d'exécution (10)
34. Lot 3: optimisation des délais de livraison ou d'exécution: Optimisation des délais de livraison à date de réception de la commande pour une "commande courante" (5)
35. Lot 3: optimisation des délais de livraison ou d'exécution: Optimisation des délais de livraison à date de réception de la commande pour une "commande urgente" (5)
36. Lot 4: prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande (40)
37. Lot 4: qualité jugée sur la base des échantillons (60)
38. Lot 4: qualité jugée sur la base des échantillons: Qualité de la rénovation, avec reliure souple (15)
39. Lot 4: qualité jugée sur la base des échantillons: Qualité de la rénovation, avec reliure dos carré encollée (15)
40. Lot 4: qualité jugée sur la base des échantillons: Qualité de la rénovation, avec reliure dos carré cousue (10)
41. Lot 4: qualité jugée sur la base des échantillons: Qualité de la numérisation de la page de titre (5)
42. Lot 4: qualité jugée sur la base des échantillons: Qualité de la numérisation de la couverture (10)
43. Lot 4: qualité jugée sur la base des échantillons: Qualité du titrage à chaud direct sur toile (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Region Nord - pas de Calais
Adresse postale: direction des achats et de la commande publique Siège de région 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826281 📞
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélemy Delespaul BP 431
Code postal: 59021
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://www.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Nom: Region Nord Pas de Calais
Adresse postale: à l'attention de Gérald Arbeltier Bureau des remises des offres Siege de Region 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
URL pour la participation: http://www.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012.132
Informations complémentaires
Marché non réservé. Critères de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret no2006-975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à Marché non réservé. Critères de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières. Le code des marchés publics français issu du décret no2006-975 est consultable sur le site www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322. Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la Région dédiée aux marchés publics: http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir à destination par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "Ne pas ouvrir par le service courrier - aOO 2012.132 Acquisition de documents et d'équipements spécifiques aux bibliothèques, et remise en état de livres pour le Centre de Ressources du Musée du Louvre-Lens - lot no: (à préciser)". Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le Règlement de la Consultation. Aucun document remis par le candidat ne sera restitué. Renseignement(S) technique(s): Steve Le Nir - médiathécaire Musée du Louvre-Lens 6 rue Charles Lecocq - BP 11 62301 Lens Cedex, FRANCE Tél.: +33 321186277 Port.: +33 629138328.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 154-257198 (2012-08-08)
Avis d'attribution de marché (2013-01-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Siège de région 151 avenue du Président Hoover
Contact
Téléphone: +33 328828282 📞
Fax: +33 328828283 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-15 📅
Date de publication: 2013-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 013-016366
Se réfère à l'avis: 2012/S 154-257198
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
no de procédure 2012.132. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre au sens du droit européen et un marché à bons de commande au sens du droit national (Art. 77 CMP Français). Les marchés sont conclus à compter de leur notification jusqu'au 28.2.2013 avec les montants suivants : Lot 1 : montant minimum de 60 000 EUR HT et un montant maximum de 95 000 EUR HT, lot 2 : montant minimum de 10 000 EUR HT et un montant maximum de 17 500 EUR HT, lot 3 : montant minimum de 5 500 EUR HT et un montant maximum de 7 500 EUR et le lot 4 : montant minimum de 8 000 EUR HT et un montant maximum de 17 500 EUR (H.T.). Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s).Conformément aux dispositions de la loi no78.753 du 17 juillet 1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront etre communiqués sur simple demande adressée à la Direction des Achats et de la Commande Publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Information sur les fonds de l'Union européenne : non Annonce no160, B.O.A.M.P. 154 B du 10.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.1.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: musée du Louvre-Lens

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Prix des prestations (40)
2. Lot 1 : Prix des prestations : Remise consentie sur le prix public du livre (10)
3. Lot 1 : Prix des prestations : Coût de livraison sur la base d'une simulation de commande (30)
4. Lot 1 : Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (30)
5. Lot 1 : Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique : Efficacité de la procédure de commande (fichier papier, outils web, etc (10)
6. Lot 1 : Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique : Exhaustivité des éditeurs (éditeurs courants, petits éditeurs, éditeurs étrangers) et du nombre d'ouvrages disponibles au catalogue (10)
7. Lot 1 : Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique : Performance du conditionnement (10)
8. Lot 1 : Service après-vente jugé sur la base du mémoire technique (15)
9. Lot 1 : Service après-vente jugé sur la base du mémoire technique : Efficacité des conditions de retours et de réapprovisionnement en cas d'erreurs, de détérioration ou de défaut de fabrication (5)
10. Lot 1 : Service après-vente jugé sur la base du mémoire technique : Pertinence des modalités et de la durée de suivi des documents non fournis (10)
11. Lot 1 : Optimisation des délais de livraison ou d'exécution (15)
12. Lot 1 : Optimisation des délais de livraison ou d'exécution : Optimisation des délais de livraison à date de réception de la commande pour une "commande courante" (10)
13. Lot 1 : Optimisation des délais de livraison ou d'exécution : Optimisation des délais de livraison à date de réception de la commande pour une "commande urgente" (5)
14. Lot 2 : Prix des prestations (40)
15. Lot 2 : Prix des prestations : Prix sur la base de la simulation de commande de documents multimédias complétée par le candidat selon le cadre fourni (30)
16. Lot 2 : Prix des prestations : Prix du transport sur la base d'une simulation de commande (10)
17. Lot 2 : Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (30)
18. Lot 2 : Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique : Efficacité de la procédure de commande (fichier papier, outils web, etc.) (10)
19. Lot 2 : Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique : Exhaustivité des éditeurs (éditeurs courants, petits éditeurs, éditeurs étrangers) et du nombre d'ouvrages disponibles au catalogue (10)
20. Lot 2 : Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique : Performance du conditionnement (10)
21. Lot 2 : Service après-vente jugé sur la base du mémoire technique (15)
22. Lot 2 : Service après-vente jugé sur la base du mémoire technique : Efficacité des conditions de retours et de réapprovisionnement en cas d'erreurs, de détérioration ou de défaut de fabrication (5)
23. Lot 2 : Service après-vente jugé sur la base du mémoire technique : Pertinence des modalités et de la durée de suivi des documents non fournis (10)
24. Lot 2 : Optimisation des délais de livraison ou d'exécution (15)
25. Lot 2 : Optimisation des délais de livraison ou d'exécution : Optimisation des délais de livraison à date de réception de la commande pour une "commande courante" (10)
26. Lot 2 : Optimisation des délais de livraison ou d'exécution : Optimisation des délais de livraison à date de réception de la commande pour une "commande urgente" (5)
27. Lot 3 : Prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande (50)
28. Lot 3 : Prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande : Simulation de commande sur la base du bordereau de prix unitaires (40)
29. Lot 3 : Prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande : Analyse des remises consenties sur le tarif catalogue (10)
30. Lot 3 : Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques et des échantillons (40)
31. Lot 3 : Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques et des échantillons : Performance des équipements spécifiques de bibliothèques (20)
32. Lot 3 : Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques et des échantillons : Performance des équipements spécifiques de documents (20)
33. Lot 3 : Optimisation des délais de livraison ou d'exécution (10)
34. Lot 3 : Optimisation des délais de livraison ou d'exécution : Optimisation des délais de livraison à date de réception de la commande pour une "commande courante" (5)
35. Lot 3 : Optimisation des délais de livraison ou d'exécution : Optimisation des délais de livraison à date de réception de la commande pour une "commande urgente" (5)
36. Lot 4 : Prix des prestations jugé sur la base d'une simulation de commande (40)
37. Lot 4 : Qualité jugée sur la base des échantillons (60)
38. Lot 4 : Qualité jugée sur la base des échantillons : Qualité de la rénovation, avec reliure souple (15)
39. Lot 4 : Qualité jugée sur la base des échantillons : Qualité de la rénovation, avec reliure dos carré encollée (15)
40. Lot 4 : Qualité jugée sur la base des échantillons : Qualité de la rénovation, avec reliure dos carré cousue (10)
41. Lot 4 : Qualité jugée sur la base des échantillons : Qualité de la numérisation de la page de titre (5)
42. Lot 4 : Qualité jugée sur la base des échantillons : Qualité de la numérisation de la couverture (10)
43. Lot 4 : Qualité jugée sur la base des échantillons : Qualité du titrage à chaud direct sur toile (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-21 📅
Nom: Resonances La Librairie
Adresse postale: 2 boulevard Gabriel Péri
Commune postale: Avion
Code postal: 62210

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-22 📅
Nom: Sas Colaco
Adresse postale: 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570

3️⃣
Nom: Asler Diffusion
Adresse postale: 14 bd André Lassagne
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-23 📅
Nom: Ateliers Renov Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54715
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les candidats évincés peuvent introduire : - un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'union européenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative. - un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative. - un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Le code de justice administrative est consultable sur le site : www.legifrance.gouv.fr Pour plus d'information, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lille
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Source: OJS 2013/S 013-016366 (2013-01-15)