Acquisition de divers véhicules neufs et reprise de véhicules anciens pour la commune
Commune de Saint-André
Acquisition de divers véhicules neufs et reprise de véhicules anciens pour la commune.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-26 | Avis de marché |
| 2013-02-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: 16.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-André
Adresse postale: place du 2 Décembre, BP 505
Code postal: 97440
Commune postale: Saint-André
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-andre.re 🌏
Courrier électronique: marche.public@saint-andre.re 📧
Téléphone: +262 262588887 📞
Fax: +262 262468033 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-26 📅
Date limite de soumission: 2012-09-21 📅
Date de publication: 2012-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 145-242243
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la commune, 97440 Saint-André, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations au regard du bordereau des prix (50)
2. Valeur technique de l'offre (garantie comprise) analysée au vu au regard de la notice technique et des compléments au CCTP demandés à l'article 7.1 (30)
3. Performances en matière d'environnement au regard des éléments indiqués dans le tableau de synthèse des critères techniques (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service de la commande publique
Riviere Audrey
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Commune de Saint-André
Point de contact: service patrimoine
M. Patrice Lallemand
Téléphone: +262 262588390 📞
Courrier électronique: lallemand.patrice@saint-andre.re 📧
Point de contact: Mme Audrey Rivière
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: ccir@paris-idf.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0035
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix-Guyon
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Adresse Internet: http://www.ta-saint-denis.juradm.fr 🌏
Fax: +262 262924362 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs au marchés publics préfecture de la région Île-de-France
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr 🌏
Fax: +33 182524295 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Source: OJS 2012/S 145-242243 (2012-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue: 16.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-André
Adresse postale: place du 2 Décembre, BP 505
Code postal: 97440
Commune postale: Saint-André
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-andre.re 🌏
Courrier électronique: marche.public@saint-andre.re 📧
Téléphone: +262 262588887 📞
Fax: +262 262468033 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-26 📅
Date limite de soumission: 2012-09-21 📅
Date de publication: 2012-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 145-242243
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Modalités de retrait du dossier de consultation:
Le dossier de consultation sera remis gratuitement (sur clé USB) ou peut être envoyé par mail à chaque candidat qui en fera la demande par fax à: mairie de saint-andre - service achats marches publics.
Place du 2 Décembre - BP 505 - 97440 Saint-Andre, FRANCE.
Tél. +262 262588887 - fax +262 262468033.
Mail: marche.public@saint-andre.re.
Le dossier est également disponible par voie électronique via internet http://www.achatpublic.com.
Dans la rubrique " Vous êtres une entreprise " cliquer sur " Salle des marchés ", ensuite sur " rechercher une consultation ", dans organisme taper " Mairie de Saint André " et en bas de la page cliquer sur " Rechercher " puis cliquer sur le dossier concerné.
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Le pli doit être déposé:
— en Mairie contre récépissé avant la date et l'heure fixées ci-dessous,
— par pli recommandé avec avis de réception postal et arrivée en Mairie avant la date et heure limite et à l'adresse fixée ci-dessus,
— ou transmise par voie électronique à l'adresse: via Internet http://www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de divers véhicules neufs et reprise de véhicules anciens pour la commune.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acquisition de 2 véhicules légers type " Société " Diesel - 2 places, et reprise de 2 véhicules anciens.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition de 5 véhicules légers " Citadines " Diesel - 5 places, et reprise de 5 véhicules anciens.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Acquisition de 2 véhicules légers " Berline moyenne " Diesel - 5 places, et reprise de 2 véhicules anciens.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Acquisition de 4 véhicules légers utilitaires Diesel - 2 places (volume 2 à 5 m3), et reprise de 4 véhicules anciens.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Acquisition de 1 fourgon tôlé Diésel - 3 places (volume 10 / 11m3), et reprise d'un véhicule ancien.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Acquisition de 2 fourgons frigorifiques isothermes Diesel, et reprise d'un véhicule ancien.
Numéro de référence: 12S0035
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la commune, 97440 Saint-André, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
La collectivité en vue de pouvoir aux besoins de véhicules relatifs aux services municipaux met en place le marché d'acquisition de divers véhicules neufs qui sera prélevé sur le budget fonctionnement de la commune.
Délai global de paiement de 30 jours (article 98 du CMP).
Taux des intérêts moratoires: taux de l'intérêt légal augmenté de deux points.
Mode de règlement: Virement bancaire (mandat administratif).
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations au regard du bordereau des prix (50)
2. Valeur technique de l'offre (garantie comprise) analysée au vu au regard de la notice technique et des compléments au CCTP demandés à l'article 7.1 (30)
3. Performances en matière d'environnement au regard des éléments indiqués dans le tableau de synthèse des critères techniques (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service de la commande publique
Riviere Audrey
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Commune de Saint-André
Point de contact: service patrimoine
M. Patrice Lallemand
Téléphone: +262 262588390 📞
Courrier électronique: lallemand.patrice@saint-andre.re 📧
Point de contact: Mme Audrey Rivière
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: ccir@paris-idf.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0035
Informations complémentaires
Modalités de retrait du dossier de consultation:
Le dossier de consultation sera remis gratuitement (sur clé USB) ou peut être envoyé par mail à chaque candidat qui en fera la demande par fax à: mairie de saint-andre - service achats marches publics.
Place du 2 Décembre - BP 505 - 97440 Saint-Andre, FRANCE.
Tél. +262 262588887 - fax +262 262468033.
Mail: marche.public@saint-andre.re.
Le dossier est également disponible par voie électronique via internet http://www.achatpublic.com.
Dans la rubrique " Vous êtres une entreprise " cliquer sur " Salle des marchés ", ensuite sur " rechercher une consultation ", dans organisme taper " Mairie de Saint André " et en bas de la page cliquer sur " Rechercher " puis cliquer sur le dossier concerné.
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Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Le pli doit être déposé:
— en Mairie contre récépissé avant la date et l'heure fixées ci-dessous,
— par pli recommandé avec avis de réception postal et arrivée en Mairie avant la date et heure limite et à l'adresse fixée ci-dessus,
— ou transmise par voie électronique à l'adresse: via Internet http://www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix-Guyon
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +262 262924360 📞
Adresse Internet: http://www.ta-saint-denis.juradm.fr 🌏
Fax: +262 262924362 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs au marchés publics préfecture de la région Île-de-France
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr 🌏
Fax: +33 182524295 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré - contractuel: dans un délai de 10 jours à compter de la réception de la lettre de rejet.
Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché au titulaire.
Adresse postale: préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Source: OJS 2012/S 145-242243 (2012-07-26)
Avis d'attribution de marché (2013-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 23 310 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: place du 2 décembre, BP 505
Contact
Fax: +262 262588898 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-12 📅
Date de publication: 2013-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 033-051228
Se réfère à l'avis: 2012/S 145-242243
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la commune, 97440 Saint-André
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-28 📅
Nom: Jules Caille Automobiles
Adresse postale: 1 rue Edouard Manes ZI du Chaudron
Commune postale: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Pays: La Réunion 🇷🇪
2️⃣
Nom: Sogecore
Adresse postale: 45 avenue de Lettre de Tassigny
Pays: France 🇫🇷
3️⃣
Adresse postale: 1 rue Edouard Manes
4️⃣
Nom: Cfao Motors Reunion
Adresse postale: 18 rue Lislet Geoffroy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Olivier Rivière
Source: OJS 2013/S 033-051228 (2013-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 23 310 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: place du 2 décembre, BP 505
Contact
Fax: +262 262588898 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-12 📅
Date de publication: 2013-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 033-051228
Se réfère à l'avis: 2012/S 145-242243
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Le lot no3 : Véhicules Légers "Berline moyenne" est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général lié à des considérations environnementalesLe lot no6 : Fourgons frigorifiques isothermes est déclaré infructueux en raison de la non conformité des offres
Annonce no287, B.O.A.M.P. 145 B du 28.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.2.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la commune, 97440 Saint-André
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-28 📅
Nom: Jules Caille Automobiles
Adresse postale: 1 rue Edouard Manes ZI du Chaudron
Commune postale: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Pays: La Réunion 🇷🇪
2️⃣
Nom: Sogecore
Adresse postale: 45 avenue de Lettre de Tassigny
Pays: France 🇫🇷
3️⃣
Adresse postale: 1 rue Edouard Manes
4️⃣
Nom: Cfao Motors Reunion
Adresse postale: 18 rue Lislet Geoffroy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Olivier Rivière
Source: OJS 2013/S 033-051228 (2013-02-12)
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