Acquisition de Dispsotifs médicaux d'endoscopie souple et d'optiques

CHU de Reims

Acquisition de dispsotifs médicaux d'endoscopie souple et d'optiques le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux d'optiques destinés à compléter ou à renouveler l'équipement du Pôle Interventionnel et divers dispositifs médicaux destinés à compléter ou à renouveler l'équipement de différents services utilisateurs de matériels d'endoscopie du CHU de Reims, ainsi que la formation des utilisateurs à l'usage de ces équipements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Techniques opératoires › Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-20	Avis de marché
2012-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
Quantité ou étendue:

Le marché est divisé en 12 lots. En ce qui concerne le lot no 1, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un le marché à bons de commande, avec minimum et maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les minimums et maximums, exprimés en valeur pour la totalité des composantes du lot, seront déterminés par l'application des prix unitaires aux quantités fixées au CCTP et dans le Bpu. En ce qui concerne le lot no 2, le marché est conclu sous la forme d'un marché ordinaire. En ce qui concerne les lots no 3 à 12, le marché est un accord-cadre mono-attributaire selon le droit communautaire et un marché à bons de commande, avec minimum et maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les minimums et maximums pour la durée du marché, exprimés en quantité, sont fixés au CCTP et dans le BPU.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier Universitaire de Reims - code d'identification national: 265100057 00487 - 45 rue Cognacq-Jay, cellule-des-marchés publics
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326832720 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-20 📅
Date limite de soumission: 2012-10-01 📅
Date de publication: 2012-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 141-235544
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

En ce qui concerne le lot no 1, le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31.12.2014. En ce qui concerne les lots no 3 à 12, le présent marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 décembre 2013. Cette période initiale est tacitement reconductible pour une période de 12 mois, du 1.1.2014 au 31.12.2014. En ce qui concerne les lots no 1 et 2, le délai de livraison des équipements est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels postérieurement à la vérification de service régulier. En ce qui concerne les lots no 3 à 12, le délai de livraison des équipements est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels. En ce qui concerne le lot no 1: Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au Cctp. Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des Marchés Publics, une offre comportant une variante dérogeant aux stipulations prévues au dossier de consultation, à l'exception des exigences minimales désignées comme telles au Cctp. Une seule variante est autorisée. Les candidats doivent impérativement faire une proposition pour les prestations supplémentaires suivantes: *Lot no 1 - composante no 1 Pompe d'irrigation *lot no 1 - composante 2 testeur d'étanchéité *lot no 1 - composante 3 testeur d'étanchéité *lots no 3 à 10 panier grillagé en inox l'absence d'une proposition pour ces prestations supplémentaires obligatoires entraînera le rejet de l'offre. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante: *Lot no 1 - composante 1 insufflateur à Co2 L'Absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre. Le coût unitaire de ces prestations supplémentaires apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base. Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: - par téléchargement sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_tajQg4gyCJ&v=1&selected=0, - sur demande écrite (par voie postale ou télécopie). Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres: - par voie dématérialisée sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_tajQg4gyCJ&v=1&selected=0, - sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, - sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé. Des essais auront lieu obligatoirement sous peine de rejet des offres pour les lots no 1 et 2. Ils se dérouleront en conditions réelles d'exploitation sur le site du CHU de Reims et devront être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai et sur une durée de 5 jours ouvrés. Une fiche de mise en prêt du matériel sera obligatoirement remplie, au sein du service biomédical. Les candidats devront prendre contact avec Mme Nouri, Cadre de santé (Tél.: +33 326788435), pour l'organisation de ces essais dans le cadre du lot no 1 et avec Mme Depaix, Cadre de santé (Tél.: +33 326783881), pour l'organisation de ces essais dans le cadre du lot no 2. Les candidats mettront à disposition le matériel nécessaire à la réalisation des essais. Il s'agira du même matériel que celui que les candidats proposent dans le cadre de cette consultation. Les essais ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats. Des présentations simples de chaque matériel proposé auront lieu obligatoirement sous peine de rejet des offres pour les lots no 3 à 12. Une fiche de dépôt du matériel sera obligatoirement remplie, au sein du service biomédical. Elles devront être réalisées à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai et seront effectuées sur le site du CHU de Reims. Les candidats amèneront le même matériel que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation. Les candidats devront prendre contact le plus rapidement possible avec M. Pin, Ingénieur Biomédical en Chef (Tél.: +33 326784923) ou les techniciens biomédicaux en charge des blocs opératoires (Tél.: +33 326784928 ou +33 326784936), pour l'organisation de ces présentations. Les présentations ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2012.

Informations complémentaires

En ce qui concerne le lot no 1, le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31.12.2014. En ce qui concerne les lots no 3 à 12, le présent marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 décembre 2013. Cette période initiale est tacitement reconductible pour une période de 12 mois, du 1.1.2014 au 31.12.2014. En ce qui concerne les lots no 1 et 2, le délai de livraison des équipements est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels postérieurement à la vérification de service régulier. En ce qui concerne les lots no 3 à 12, le délai de livraison des équipements est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels. En ce qui concerne le lot no 1: Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au Cctp. Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des Marchés Publics, une offre comportant une variante dérogeant aux stipulations prévues au dossier de consultation, à l'exception des exigences minimales désignées comme telles au Cctp. Une seule variante est autorisée. Les candidats doivent impérativement faire une proposition pour les prestations supplémentaires suivantes: *Lot no 1 - composante no 1 Pompe d'irrigation *lot no 1 - composante 2 testeur d'étanchéité *lot no 1 - composante 3 testeur d'étanchéité *lots no 3 à 10 panier grillagé en inox l'absence d'une proposition pour ces prestations supplémentaires obligatoires entraînera le rejet de l'offre. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante: *Lot no 1 - composante 1 insufflateur à Co2 L'Absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre. Le coût unitaire de ces prestations supplémentaires apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base. Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: - par téléchargement sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_tajQg4gyCJ&v=1&selected=0, - sur demande écrite (par voie postale ou télécopie). Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres: - par voie dématérialisée sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_tajQg4gyCJ&v=1&selected=0, - sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, - sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé. Des essais auront lieu obligatoirement sous peine de rejet des offres pour les lots no 1 et 2. Ils se dérouleront en conditions réelles d'exploitation sur le site du CHU de Reims et devront être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai et sur une durée de 5 jours ouvrés. Une fiche de mise en prêt du matériel sera obligatoirement remplie, au sein du service biomédical. Les candidats devront prendre contact avec Mme Nouri, Cadre de santé (Tél.: +33 326788435), pour l'organisation de ces essais dans le cadre du lot no 1 et avec Mme Depaix, Cadre de santé (Tél.: +33 326783881), pour l'organisation de ces essais dans le cadre du lot no 2. Les candidats mettront à disposition le matériel nécessaire à la réalisation des essais. Il s'agira du même matériel que celui que les candidats proposent dans le cadre de cette consultation. Les essais ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats. Des présentations simples de chaque matériel proposé auront lieu obligatoirement sous peine de rejet des offres pour les lots no 3 à 12. Une fiche de dépôt du matériel sera obligatoirement remplie, au sein du service biomédical. Elles devront être réalisées à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai et seront effectuées sur le site du CHU de Reims. Les candidats amèneront le même matériel que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation. Les candidats devront prendre contact le plus rapidement possible avec M. Pin, Ingénieur Biomédical en Chef (Tél.: +33 326784923) ou les techniciens biomédicaux en charge des blocs opératoires (Tél.: +33 326784928 ou +33 326784936), pour l'organisation de ces présentations. Les présentations ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Composante no 1: colonnes vidéo composante no 2: gastroscopes composante no 3: coloscopes composante no 4: duodénoscope vidéo.

Numéro du lot: 2
Brève description: Enregistreur vidéo numérique médical.
Numéro du lot: 3
Brève description: Optiques 0° pour la gynécologie et l'urologie.
Numéro du lot: 4
Brève description: Optiques 70° pour la gynécologie et l'urologie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Optiques 0° grand diamètre pour l'orthopédie et l'orl.
Numéro du lot: 6
Brève description: Optiques 30° de coelioscopie.
Numéro du lot: 7
Brève description: Optiques 0° petit diamètre pour l'orthopédie et l'orl.
Numéro du lot: 8
Brève description: Optique 30° pour la gynécologie.
Numéro du lot: 9
Brève description: Optique 30° pour la chirurgie pédiatrique.
Numéro du lot: 10
Brève description: Optique 0° de bronchoscopie.
Numéro du lot: 11
Brève description: Paniers grillagés pour optiques de petite longueur.
Numéro du lot: 12
Brève description: Paniers grillagés pour optiques de grande longueur.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: CE 61- 2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Sont exigées: 1) La lettre de candidature Dc1 du 25/06/12 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts). 2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec: - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.

Situation économique et financière:

Sont souhaités: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Capacité technique et professionnelle:

Sont exigés: - présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; sont souhaités: - certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du Code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims - ressources biomédicales
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51092
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Pin Nicolas (référent technique)
Téléphone: +33 326784923 📞
Fax: +33 326787417 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_tajQg4gyCJ&v=1&selected=0 🌏
Nom: CHU de Reims - cellule des marchés publics
Adresse postale: pôle logistique, rue Roger Aubry / 1er étage - bureau CMP 01
Point de contact: M. Thiefin Geoffroy (référent administratif)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_tajQg4gyCJ&v=1&selected=0 🌏
Point de contact: M. Thiefin Geoffroy
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_tajQg4gyCJ&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CE 61- 2012
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2012/S 141-235544 (2012-07-20)

Avis d'attribution de marché (2012-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 358,81 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims - 45 rue Cognacq-Jay
Commune postale: Reims Cedex cellule des marchés publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-21 📅
Date de publication: 2012-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 249-411769
Se réfère à l'avis: 2012/S 141-235544
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Le montant est le maximum (H.T.). sur la durée du marché.Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Annonce no307, B.O.A.M.P. 142 B du 25.07.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.12.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex FRANCE

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Des critères énoncés
2. Dans le cahier des charges.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: lot declare sans suite

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-27 📅
Nom: Richard Wolf
Adresse postale: rue D. Berger - ZAC La Neuvillette
Commune postale: Reims
Code postal: 51057
Pays: France 🇫🇷

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: Roncin medical
Adresse postale: 9 avenue de l'Abbaye
Commune postale: Yerres
Code postal: 91330

9️⃣
Nom: lot declare infructueux

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Sterilmed
Adresse postale: 217 boulevard C. Arnould
Code postal: 51100

1️⃣2️⃣
Adresse postale: 217 boulevard C. Arnould
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2012/S 249-411769 (2012-12-21)

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