Acquisition de dispositifs de localisation sous-marins par bouées acoustiques largables
SHOM
Acquisition de dispositifs de localisation sous-marins par bouées acoustiques largables.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SHOM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-19 | Avis de marché |
| 2012-09-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes de contrôle sous-marin
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes de contrôle sous-marin 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest
Contact
Adresse Internet: http://www.shom.fr 🌏
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-19 📅
Date limite de soumission: 2012-05-10 📅
Date de publication: 2012-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 56-091504
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: bouées acoustiques largables et télécommandes associées
Brève description: Bouées sous-marines largables.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: bouées sous-marines largables programmées
Brève description: Bouées sous-marine largables programmées.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: SHOM-C-12-AOO-002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SHOM - 13 rue du Châtellier - CS 92803, 29228 Brest FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 4 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Epa shom
Adresse postale: 13 rue du Châtellier CS 92803
13 rue du Châtellier - CS 92803
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=39072&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: EPA SHOM service des achats
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=39072&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SHOM-C-12-AOO-002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif national de règlement à l'amiable des litiges relatif aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai de Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2012/S 056-091504 (2012-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes de contrôle sous-marin
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes de contrôle sous-marin 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest
Contact
Adresse Internet: http://www.shom.fr 🌏
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-19 📅
Date limite de soumission: 2012-05-10 📅
Date de publication: 2012-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 56-091504
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site Internet https://www.marches-publics.gouv.fr, annonce n° Shom-C-12-Aoo-002. Le mode de transmission électronique via la place des achats de l'Etat www.marches-publics.gouv.fr est recommandé pour la remise des plis (candidature et offre). Il est obligatoire d'être inscrit sur la place des achats de l'Etat pour pouvoir remettre un pli électronique. Les candidats trouveront sur la place des achats de l'Etat les modalités d'inscription et d'obtention d'un certificat. Ils trouveront également dans le règlement de la consulation des informations plus détaillées.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de dispositifs de localisation sous-marins par bouées acoustiques largables.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: bouées acoustiques largables et télécommandes associées
Brève description: Bouées sous-marines largables.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande au sens de la règlementation française (accord-cadre au sens de la règlementation européenne).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: bouées sous-marines largables programmées
Brève description: Bouées sous-marine largables programmées.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: SHOM-C-12-AOO-002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SHOM - 13 rue du Châtellier - CS 92803, 29228 Brest FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. Si l'entreprise est en redressement judiciaire, copie du (ou des) jugements prononcé(s) à cet effet - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché durant les 3 derniers exercices disponibles - présentation d'une liste des principales fournitures vendues au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé - les candidats peuvent fournir les déclarations, attestations et renseignements demandés au moyen des imprimés DC1 et DC2 - documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: pièces prévues aux articles D8222-5, D8222-7 et D8222-8 du code du travail et D243-15 du code de sécurité sociale; DC7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus disponible à l'adresse suivante http/www.minefi.gouv.fr).
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Compétences dans les domaines suivants: - la fourniture de système de largage sous-marin, - l'intégration des équipements dans le milieu marin, - l'existence d'une démarche développement durable.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par des ressources budgétaires de l'établissement. Le paiement est effectué conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 4 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Epa shom
Adresse postale: 13 rue du Châtellier CS 92803
13 rue du Châtellier - CS 92803
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=39072&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: EPA SHOM service des achats
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=39072&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SHOM-C-12-AOO-002
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site Internet https://www.marches-publics.gouv.fr, annonce n° Shom-C-12-Aoo-002. Le mode de transmission électronique via la place des achats de l'Etat www.marches-publics.gouv.fr est recommandé pour la remise des plis (candidature et offre). Il est obligatoire d'être inscrit sur la place des achats de l'Etat pour pouvoir remettre un pli électronique. Les candidats trouveront sur la place des achats de l'Etat les modalités d'inscription et d'obtention d'un certificat. Ils trouveront également dans le règlement de la consulation des informations plus détaillées.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif national de règlement à l'amiable des litiges relatif aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai de Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Source: OJS 2012/S 056-091504 (2012-03-19)
Avis d'attribution de marché (2012-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 355 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 298149293 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-20 📅
Date de publication: 2012-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 184-301948
Se réfère à l'avis: 2012/S 56-091504
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre: performance, encombrement et intégration sur la cage, résistance au milieu marin matériaux (3)
2. Prix: analyse du coût global réparti entre le coût des équipements et le coût des pièces détachées (2)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-10 📅
Nom: Sonardyne International Ltd
Adresse postale: Ocean House Saxony Way Blackbushe Business Park Yateley Hampshire GU 466 GD
Commune postale: Yateley
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Nom: Comité consultatif national de règlement à l'amiable des llitiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai de Ceineray CS 33515
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 184-301948 (2012-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 355 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 298149293 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-20 📅
Date de publication: 2012-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 184-301948
Se réfère à l'avis: 2012/S 56-091504
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Annonce no196, BOAMP 58 B du 22.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre: performance, encombrement et intégration sur la cage, résistance au milieu marin matériaux (3)
2. Prix: analyse du coût global réparti entre le coût des équipements et le coût des pièces détachées (2)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-10 📅
Nom: Sonardyne International Ltd
Adresse postale: Ocean House Saxony Way Blackbushe Business Park Yateley Hampshire GU 466 GD
Commune postale: Yateley
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes
Nom: Comité consultatif national de règlement à l'amiable des llitiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai de Ceineray CS 33515
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 184-301948 (2012-09-20)
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