Acquisition de compteurs d'eau froide et de leurs accessoires
Communauté de l'agglomération d'Annecy
Il est à noter que les compteurs doivent pouvoir être équipés d'un système communiquant, c'est à dire capable de générer un signal optique, électrique ou radio, susceptible d'être exploité par un module à fixer sur le compteur ou détaché.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-01 | Avis de marché |
| 2012-10-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à eau
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compteurs à eau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération d'Annecy
Adresse postale: 46 avenue des Iles, BP 90270
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-annecy.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@agglo-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450634900 📞
Fax: +33 450458637 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-01 📅
Date limite de soumission: 2012-07-12 📅
Date de publication: 2012-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 106-177087
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 bis rue de la Bouverie, ZI de Vovray, 74000 Annecy, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (40)
2. Valeur financière % (40)
3. Délai de livraison % (10)
4. Valeur environnementale de l'offre % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-annecy.fr/ 🌏
Nom: Secretariat eau
Téléphone: +33 450338933 📞
Fax: +33 450518155 📠
Nom: Communauté de l'agglomération d'Annecy: service des marchés publics
Fax: +33 450634858 📠
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2012/S 106-177087 (2012-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à eau
Quantité ou étendue:
Compteurs volumétriques de calibre 15 à 40 mm compteurs de vitesse à jet unique de calibre 15 à 150 mm compteurs de vitesse à hélice axiale de calibre 50 à 300 mm accessoires nécessaires au bon fonctionnement des compteurs, notamment les stabilisateurs d'écoulement et les filtres. Montant minimum et maximum en euros Ht par an: 150 000/600 000.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compteurs à eau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération d'Annecy
Adresse postale: 46 avenue des Iles, BP 90270
Code postal: 74007
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-annecy.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@agglo-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450634900 📞
Fax: +33 450458637 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-01 📅
Date limite de soumission: 2012-07-12 📅
Date de publication: 2012-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 106-177087
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.agglo-annecy.fr/ Marché à bons de commande délai de livraison: maximum 5 semaines à compter de la réception du bon de commande durée du marché: 1 an, commençant à la date de notification, renouvelable 3 fois une année, pour une durée maximale de 4 ans unité monétaire utilisée, l'euro.le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons demandés dans le Devis d'aide au Dépouillement. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Les échantillons seront restitués en port dû, si le candidat en fait la demande. Sans demande de la part du candidat dans les 10 jours suivants la date d'envoi de la lettre d'avertissement d'attribution ou de non-attribution, les échantillons seront acquis à la personne publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il est à noter que les compteurs doivent pouvoir être équipés d'un système communiquant, c'est à dire capable de générer un signal optique, électrique ou radio, susceptible d'être exploité par un module à fixer sur le compteur ou détaché.
Numéro de référence: 2012/07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 bis rue de la Bouverie, ZI de Vovray, 74000 Annecy, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formunaire Dc1 (lettre de candidature) copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (art 44 du Cmp).
Situation économique et financière: Formulaire Dc2: Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Formulaire Dc2 qui devra contenir: effectif de l'entreprise, références de prestations d'importance similaire.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance de 5 % pourra être versée conformément au Ccap et est conditionnée à la constitution d'une garantie à première demande du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres de la collectivité et / ou subventions délai de paiement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Après attribution, seuls les groupements solidaires ou conjoints avec mandataire solidaire seront admis.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (40)
2. Valeur financière % (40)
3. Délai de livraison % (10)
4. Valeur environnementale de l'offre % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-annecy.fr/ 🌏
Nom: Secretariat eau
Téléphone: +33 450338933 📞
Fax: +33 450518155 📠
Nom: Communauté de l'agglomération d'Annecy: service des marchés publics
Fax: +33 450634858 📠
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2012/S 106-177087 (2012-06-01)
Avis d'attribution de marché (2012-10-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 46, avenue des Iles BP 90270
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-17 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-331866
Se réfère à l'avis: 2012/S 106-177087
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Source: OJS 2012/S 202-331866 (2012-10-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 46, avenue des Iles BP 90270
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-17 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-331866
Se réfère à l'avis: 2012/S 106-177087
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.agglo-annecy.fr/. Les montants minimum et maximum annuels sont: 150 000 / 600 000 EUR (HT).
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution no: 107 B, annonce no 367 du 6.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2012.
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