Acquisition de collections pour le réseau des médiathèques communautaires de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis

Communauté agglomération Sophia Antipolis

L'objet de la présente consultation est l'acquisition de collections pour le réseau des Médiathèques Communautaires de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de novembre 2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-11 Avis de marché
2013-01-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Lot 1 - librairie generale adultes.Minimum annuel: 26 500 EUR (HT).Maximum annuel: 212 000 EUR (HT).Lot 2 - partitions musicales.Minimum annuel: 2 400 EUR (HT).Maximum annuel: 9 600 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, 449 route des Crêtes, BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Contact
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-11 📅
Date limite de soumission: 2012-07-31 📅
Date de publication: 2012-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 112-185599
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans. Concernant les articles non disponibles (épuisés, en cours de réédition, en commande chez l'éditeur, rares ou en édition restreinte par exemple), le titulaire devra exécuter les prestations, objets du bon de commande, dans un délai maximum de trois mois à compter de la réception du bon de commande. Au terme de ce délai, ils seront refusés et le reliquat de la commande sera annulé de fait, sans information préalable. En outre, le titulaire devra en dresser la liste ainsi que les motifs du retard afin d'en informer le pouvoir adjudicateur. Concernant les commandes courantes, le titulaire devra les prestations, objets du bon de commande, dans un délai de 15 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande. Concernant les commandes urgentes (en relation avec des actions culturelles: venue d'un auteur, festival ...), le titulaire devra exécuter les prestations, objets du bon de commande, dans un délai de 5 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande. Concernant les commandes de titres rares ou à diffusion restreinte, le titulaire devra exécuter les prestations, objets du bon de commande, dans un délai de 21 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande. Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, l'entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20120611w_1. — critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, au vu des justificatifs de candidature produits. La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11 juin 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
La consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Lot 1 - librairie generale adultes.
Minimum annuel: 26 500 EUR (HT).
Maximum annuel: 212 000 EUR (HT).
Lot 2 - partitions musicales.
Minimum annuel: 2 400 EUR (HT).
Maximum annuel: 9 600 EUR (HT).
Brève description:
L'objet de la présente consultation est l'acquisition de collections pour le réseau des Médiathèques Communautaires de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de novembre 2012.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: librairie generale adultes
Brève description:
Ces livres seront prêtés aux abonnés; le titulaire s'engage donc à se soumettre aux obligations de la Loi no2003-517 du 18 juin 2003 relative à la rémunération au titre du droit de prêt en…
… bibliothèque.Ce lot comprend:— la production éditoriale courante et les nouveautés à grande diffusion en plusieurs exemplaires selon notre demande,— les éditions rares ou à diffusion restreinte.Le fournisseur s'engage à proposer régulièrement un choix de nouveautés dans la bibliothèque (offices ou présentations), à assurer le suivi de collections spécifiques et à les servir en offices.
… bibliothèque.
Ce lot comprend:
— la production éditoriale courante et les nouveautés à grande diffusion en plusieurs exemplaires selon notre demande,
— les éditions rares ou à diffusion restreinte.
Le fournisseur s'engage à proposer régulièrement un choix de nouveautés dans la bibliothèque (offices ou présentations), à assurer le suivi de collections spécifiques et à les servir en offices.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 26 500 EUR HT Maximum annuel: 212 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:
Les critères et sous critères de jugement des offres sont: Lot 1 - librairie generale adultes 1.la valeur technique appréciée au vu du mémoire technique (coefficient pondérateur: 7) -Quantité et qualité du stock disponible en librairie (sous-coefficient pondérateur: 2) -Participation à l'action culturelle de la médiathèque communautaire (telles que par exemple, des conférences, des expositions, présentations de livres, invitations d'auteurs ... (sous-coefficient pondérateur: 2) -Dépôt des offices: volume, durée pourcentage de retour admis (sous-coefficient pondérateur: 1) -Désignation d'un conseiller bibliographique (sous-coefficient pondérateur: 1) -Capacité à désigner un interlocuteur unique pour la CASA (sous-coefficient pondérateur: 1) 2.Rabais proposé sur le prix public (coefficient pondérateur: 1) -Rabais proposé sur le prix unique du livre (sous-coefficient pondérateur: 1).
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: partitions musicales
Brève description:
Les achats de partitions portent sur tous les genres musicaux et pour tout type de pratique musicale, allant des méthodes d'apprentissage aux partitions pour solistes et petits ensembles et jusqu'aux partitions pour…
… orchestre.Le titulaire s'engage à fournir toutes les partitions commandées, éditées en France et à l'étranger. Afin de satisfaire les commandes sur liste, il doit entretenir des relations commerciales avec tous les éditeurs et distributeurs.Afin de faciliter les acquisitions, le titulaire doit être en mesure de donner des conseils et des avis sur les ouvrages et de fournir des catalogues d'éditeurs.
… orchestre.
Le titulaire s'engage à fournir toutes les partitions commandées, éditées en France et à l'étranger. Afin de satisfaire les commandes sur liste, il doit entretenir des relations commerciales avec tous les éditeurs et distributeurs.
Afin de faciliter les acquisitions, le titulaire doit être en mesure de donner des conseils et des avis sur les ouvrages et de fournir des catalogues d'éditeurs.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 2 400 EUR HT Maximum annuel: 9 600 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:
Les critères et sous critères de jugement des offres sont: Lot 2 - partitions musicales 1. la valeur technique appréciée au vu du mémoire technique (coefficient pondérateur: 7) -Quantité du stock disponible en librairie (sous-coefficient pondérateur: 2) -Participation à l'action culturelle de la médiathèque communautaire (telles que par exemple, des conférences, des expositions, présentations de livres, invitations d'auteurs ... (sous-coefficient pondérateur: 2) -Désignation d'un conseiller bibliographique (sous-coefficient pondérateur: 1) -Capacité à désigner un interlocuteur unique pour la CASA (sous-coefficient pondérateur: 1) -Les genres de musiques représentés au catalogue fournisseur; si en ligne: préciser l'adresse) (sous-coefficient pondérateur: 1) 2. Rabais proposé sur le prix public (coefficient pondérateur: 1) -Rabais proposé sur catalogue (sous-coefficient pondérateur1).
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Quantité ou étendue:
Lot 1 - librairie generale adultes.
Minimum annuel: 26 500 EUR (HT).
Maximum annuel: 212 000 EUR (HT).
Lot 2 - partitions musicales.
Minimum annuel: 2 400 EUR (HT).
Maximum annuel: 9 600 EUR (HT).
Description des options:
— marché reconductible 3 fois par période d'un an,
— possibilité de passer des avenants conformément) l'article 20 du codes des marchés publices,
— possibilité de passer des marchés complémentaires conformément à l'article 35 II 4.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature Dc1 ou équivalent,
— déclaration du candidat Dc2 ou équivalent,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
— justificatifs des capacités financières du candidat, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles, excepté pour les sociétés nouvellement créées.
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— une liste des principales références similaires réceptionnées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— certificats de qualifications professionnelles (ou équivalent) correspondant à la prestation. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Mode de règlement: mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique,
— Délai global maximum de paiement: trente (30) jours calendaires à compter de la date de réception de la facture dans les services de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis,
— Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits au Budget général primitif de l'exercice de l'exercice de l'année en cours section investissement - financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique appréciée au vu du mémoire technique (7)
2. Rabais proposé sur le prix public (1)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des marchés publics
M. le président de la CASA
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché.
Il est reconductible trois (3) fois, par périodes d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
Concernant les articles non disponibles (épuisés, en cours de réédition, en commande chez l'éditeur, rares ou en édition restreinte par exemple), le titulaire devra exécuter les prestations, objets du bon de commande, dans un délai maximum de trois mois à compter de la réception du bon de commande.
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Au terme de ce délai, ils seront refusés et le reliquat de la commande sera annulé de fait, sans information préalable.
En outre, le titulaire devra en dresser la liste ainsi que les motifs du retard afin d'en informer le pouvoir adjudicateur.
Concernant les commandes courantes, le titulaire devra les prestations, objets du bon de commande, dans un délai de 15 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande.
Concernant les commandes urgentes (en relation avec des actions culturelles: venue d'un auteur, festival ...), le titulaire devra exécuter les prestations, objets du bon de commande, dans un délai de 5 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande.
Afficher plus
Concernant les commandes de titres rares ou à diffusion restreinte, le titulaire devra exécuter les prestations, objets du bon de commande, dans un délai de 21 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande.
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, l'entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr.
Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20120611w_1.
— critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, au vu des justificatifs de candidature produits.
La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11 juin 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 41 79
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 112-185599 (2012-06-11)
Avis d'attribution de marché (2013-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, 449 route des Crêtes BP 43
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-11 📅
Date de publication: 2013-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 011-013344
Se réfère à l'avis: 2012/S 112-185599
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Lot 1 : librairie générale adultemontant minimum annuel : 26 500 EUR ht montant maximum annuel : 212 000 EUR lot 2 : partitions montant minimum annuel : 2 400 EUR htmontant maximum annuel : 9 600 EUR (HT). Annonce no176, B.O.A.M.P. 113 B du 14.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.1.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-21 📅
Nom: Librairie Massena Sarl
Adresse postale: 55 rue Gioffredo
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: A Capella Sarl
Adresse postale: 3 quai Jean Moulin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte BP 4179
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Source: OJS 2013/S 011-013344 (2013-01-11)
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