Acquisition de cartes marines papiers et ouvrages nautiques relatifs à des zones géographiques non couvertes par les publications du SHOM
SHOM
Acquisition de cartes marines papiers et ouvrages nautiques relatifs à des zones géographiques non couvertes par les publications du SHOM.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SHOM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-23 | Avis de marché |
| 2012-11-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.shom.fr 🌏
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-23 📅
Date limite de soumission: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 141-235716
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: SHOM-C-12-AOO-008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SHOM Brest, 29228 Brest Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Délais de livraison (4)
2. Prix (4)
3. Processus de commandes (2)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Le Borgne Valérie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Epa shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier, CS 92803
Point de contact: service des achats
Téléphone: +33 298221573 📞
Commune postale: Brest Cedex
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SHOM-C-12-AOO-008
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région Pays de la Loire, 6 quai Ceneray, BP 35515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte - CS 44416
Source: OJS 2012/S 141-235716 (2012-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Code postal: 29228
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.shom.fr 🌏
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-23 📅
Date limite de soumission: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 141-235716
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr (référence: Shom-C-12-Aoo-008). La personne publique recommande de recourir à une transmission électronique via le portail https://www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de cartes marines papiers et ouvrages nautiques relatifs à des zones géographiques non couvertes par les publications du SHOM.
Description des options:
Le présent marché est un marché à bons de commandes au sens de la réglementation française (art. 77 du code des marchés publics). Le présent marché est reconductible. Il est notifié pour une première période allant de sa date de notification au 31.12.2013. Il pourra être reconduit tacitement pour deux périodes d'un an et une période équivalent au nombre de jours de prestations restant à exécuter, la durée totale du marché ne pouvant excéder 48 mois à compter de sa date de notification.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SHOM Brest, 29228 Brest Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Lettre présentant la candidature et les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants et déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du CMP concernant les interdictions de soumissionner (ou imprimé DC1 joint au règlement de consultation).
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— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices, - présentation d'une liste des principales fournitures vendues au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les candidatures déclarées recevables seront sélectionnées en fonction de leurs capacités professionnelles, techniques et financières et notamment de références dans le domaine de la vente de cartes marines et d'ouvrages nautiques.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires du SHOM. Le règlement se fera conformément aux dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Délais de livraison (4)
2. Prix (4)
3. Processus de commandes (2)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Le Borgne Valérie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Epa shom
Adresse postale: 13 rue du Chatellier, CS 92803
Point de contact: service des achats
Téléphone: +33 298221573 📞
Commune postale: Brest Cedex
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SHOM-C-12-AOO-008
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr (référence: Shom-C-12-Aoo-008). La personne publique recommande de recourir à une transmission électronique via le portail https://www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région Pays de la Loire, 6 quai Ceneray, BP 35515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte - CS 44416
Source: OJS 2012/S 141-235716 (2012-07-23)
Avis d'attribution de marché (2012-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 832 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-26 📅
Date de publication: 2012-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 228-374752
Se réfère à l'avis: 2012/S 141-235716
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12MF0014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SHOM Brest, 29228 Brest Cedex.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Prix (pourcentage de remise consenti par rapport au tarif éditeur) (4)
3. Processus de commandes (décomposé en capacité du candidat à mettre en oeuvre 1 solution de commandes dématérialisées, capacité en matière d'e-paiement, modalités de livraison hors France) (2)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-16 📅
Nom: Riviera Charts
Adresse postale: Galerie du Port, 11 rue Fontvieille
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics Préfecture de la région Pays de la Loire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 35515
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Rennes
Source: OJS 2012/S 228-374752 (2012-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 832 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-26 📅
Date de publication: 2012-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 228-374752
Se réfère à l'avis: 2012/S 141-235716
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché à bons de commande au sens de la règlementation française (article 77 du code des marchés publics). Le présent marché est reconductible. Il est notifié pour une première période allant de sa date de notification au 31.12.2013. Il pourra être reconduit tacitement pour deux périodes d'un an et une période équivalent au nombre de jours de prestations restant à exécuter, la durée totale du marché ne pouvant excéder 48 mois à compter de sa date de notification.
Annonce no 243, BOAMP 142 B du 25.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12MF0014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SHOM Brest, 29228 Brest Cedex.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Prix (pourcentage de remise consenti par rapport au tarif éditeur) (4)
3. Processus de commandes (décomposé en capacité du candidat à mettre en oeuvre 1 solution de commandes dématérialisées, capacité en matière d'e-paiement, modalités de livraison hors France) (2)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-16 📅
Nom: Riviera Charts
Adresse postale: Galerie du Port, 11 rue Fontvieille
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics Préfecture de la région Pays de la Loire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 35515
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Rennes
Source: OJS 2012/S 228-374752 (2012-11-26)
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