Acquisition de balayeuses aspiratrices compactes avec vidage en hauteur
Ville d'Avignon
Acquisition de balayeuses aspiratrices compactes avec vidage en hauteur. L'avis implique un marché à bons de commande (qui est un accord-cadre au sens du droit communautaire) en quantité, avec un minimum de 2 et un maximum de 6 sur la période totale du marché. Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 4 ans, non reconductible, à compter de la date de notification.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • MATIS
- • Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-23 | Avis de marché |
| 2013-06-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses aspiratrices
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses aspiratrices 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: mairie d'Avignon, Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-23 📅
Date limite de soumission: 2012-12-04 📅
Date de publication: 2012-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 206-338925
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12S0044
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les membres de la commission technique (séance non publique).
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire d'Avignon
Nom: mairie d'Avignon
Adresse postale: direction commande publique Annexe de l'hôtel de Ville 1 rue Racine 4°étage, bureau 407/408
URL pour informations complémentaires: http://www.avignon.fr 🌏
Adresse postale: mairie d'Avignon Service commande publique Annexe Hôtel de Ville 1 rue Racine 4ème étage
Commune postale: Avignon Cedex9
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
Adresse postale: mairie d'avignon Annexe de l'hôtel de Ville 1 rue Racine direction commande publique Bureau 407/408
Commune postale: Avignon Cedex 09
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0044
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Sc88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 206-338925 (2012-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses aspiratrices
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses aspiratrices 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: mairie d'Avignon, Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-23 📅
Date limite de soumission: 2012-12-04 📅
Date de publication: 2012-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 206-338925
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: par retrait ou envoi postal. Autres renseignements complémentaires: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau407-408, 84045 Avignoncedex 09, FRANCE, tel: +33 490808314,télécopieur: +33 490806996 - courriel: commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante:http://marches-publics.sis-france.com/avig/ En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14 décembre 2009 et de l'arrêté du 15 juin 2012 relatifs à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/ .La référence de la présente consultation est la suivante: 12s0044. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Patrick Fébrier, Garage municipal, 2 bd André Delorme, 84000 Avignon, FRANCE, tel: +33 490804212, fax: +33 490804207, mail: patrick.febrier@mairie-avignon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de balayeuses aspiratrices compactes avec vidage en hauteur. L'avis implique un marché à bons de commande (qui est un accord-cadre au sens du droit communautaire) en quantité, avec un minimum de 2 et un maximum de 6 sur la période totale du marché. Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 4 ans, non reconductible, à compter de la date de notification.
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Numéro de référence: 12S0044
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de Candidature (formulaire DC1 ou équivalent) - déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. - Copie des jugements de redressement judiciaire.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration. - Outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
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Dépôts et garanties exigés:
L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande devra assurer le remboursement intégral de l'avance et pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
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Mode de financement: financement sur le budget de la Ville. - Mode de paiement: le réglement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. - Délai de paiement: 30 jours. La personne publique se réserve la possibilité de déroger aux modalités classiques de règlement et de recourir au paiement par carte d'achat, sous réserve de l'accord du titulaire du marché.
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Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les membres de la commission technique (séance non publique).
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire d'Avignon
Nom: mairie d'Avignon
Adresse postale: direction commande publique Annexe de l'hôtel de Ville 1 rue Racine 4°étage, bureau 407/408
URL pour informations complémentaires: http://www.avignon.fr 🌏
Adresse postale: mairie d'Avignon Service commande publique Annexe Hôtel de Ville 1 rue Racine 4ème étage
Commune postale: Avignon Cedex9
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
Adresse postale: mairie d'avignon Annexe de l'hôtel de Ville 1 rue Racine direction commande publique Bureau 407/408
Commune postale: Avignon Cedex 09
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0044
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: par retrait ou envoi postal. Autres renseignements complémentaires: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau407-408, 84045 Avignoncedex 09, FRANCE, tel: +33 490808314,télécopieur: +33 490806996 - courriel: commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante:http://marches-publics.sis-france.com/avig/ En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14 décembre 2009 et de l'arrêté du 15 juin 2012 relatifs à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/ .La référence de la présente consultation est la suivante: 12s0044. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Patrick Fébrier, Garage municipal, 2 bd André Delorme, 84000 Avignon, FRANCE, tel: +33 490804212, fax: +33 490804207, mail: patrick.febrier@mairie-avignon.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères Sc88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 206-338925 (2012-10-23)
Avis d'attribution de marché (2013-06-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Mairie d'Avignon, Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-17 📅
Date de publication: 2013-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 118-201342
Se réfère à l'avis: 2012/S 206-338925
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 116 652,99 💰
121 180 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (40)
2. Prix des prestations (30)
3. Service après-vente et assistance technique (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-05-22 📅
Nom: Matis
Adresse postale: 167 ZA de la Barillone
Commune postale: Beaumes de Venise
Code postal: 84190
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire d'Avignon
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Source: OJS 2013/S 118-201342 (2013-06-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Mairie d'Avignon, Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-17 📅
Date de publication: 2013-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 118-201342
Se réfère à l'avis: 2012/S 206-338925
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Le montant remisé d'une balayeuse aspiratrice compacte avec option lavage est de 116 652.99 EUR HT. Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 4 ans à compter de la date de notification. La quantité minimum susceptible d'être commandée est de deux balayeuses et la quantité maximum de six balayeuses pendant toute la durée du marché.
Annonce nº321, BOAMP 207 B du 25.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 116 652,99 💰
121 180 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (40)
2. Prix des prestations (30)
3. Service après-vente et assistance technique (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-05-22 📅
Nom: Matis
Adresse postale: 167 ZA de la Barillone
Commune postale: Beaumes de Venise
Code postal: 84190
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire d'Avignon
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Source: OJS 2013/S 118-201342 (2013-06-17)
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