Acquisition de 3 hublots antenne pour le Grand Tunnel Hydrodynamique (Gth) sur le site DGA techniques hydrodynamiques de Val de Reuil

DGA/DT/SCAT Val de Reuil

Acquisition de 3 hublots antenne pour DGA Techniques hydrodynamiques de Val de Reuil. Le marché est un marché ordinaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-13.

Qui ?

• DGA/DT/SCAT Val de Reuil

Qu'est-ce que c'est ?

• Analyseurs › Matériel de mesure du bruit

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-13	Avis de marché
2012-10-26	Informations complémentaires

Avis de marché (2012-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de mesure du bruit
Quantité ou étendue:

Acquisition de 3 hublots antenne équipés, chacun, de 18 hydrophones "Grandes dimensions" et de 15 hydrophones "Ponctuels".Les hydrophones seront positionnés selon une grille définie avec un pas donné.La dynamique globale des hydrophones devra être d'au moins 120 db, le niveau de pression admissible d'au moins 150 db pour un bruit blanc sur la bande de 0.1 Hz à 100 khz.Chaque hydrophone devra être équipé d'un amplificateur avec gain réglable ayant une impédance de sortie inférieure à 10 ohms.Les hublots devront être en matériaux non oxydables et devront être étalonnés.Ces hublots devront s'intégrer sur des cadres d'adaptation à fournir.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de mesure du bruit 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DGA/DT/Scat Val de Reuil
Adresse postale: Chaussée du Vexin
Code postal: 27105
Commune postale: Val-de-Reuil
Contact
Courrier électronique: pascal.torres@dga.defense.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-13 📅
Date limite de soumission: 2012-10-15 📅
Date de publication: 2012-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 179-294664
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Dans le cas particulier d'un groupement, la constitution de ce dernier doit être présentée au niveau du dossier de candidature. Pour cette première étape de la procédure (candidatures) des modalités pratiques sont téléchargeables sur la PLACE (www.marches-publics.gouv.fr - référence: Scatvdr_12_Tp_Mn_1200270). Pour se porter candidat, il est préconisé d'utiliser les imprimés DC 1 et DC 2 téléchargeables sur le site www.economie.gouv.fr. Si le candidat souhaite s'appuyer sur un autre opérateur économique (sous-traitant) afin de justifier des capacités attendues, cela doit apparaître clairement dans le dossier de candidature et il est demandé alors de fournir un engagement de cet opérateur à mettre ses moyens à sa disposition pour l'exécution du marché objet de cet appel à candidatures, cet engagement prendra la forme d'un courrier libre signé par une personne habilitée à engager la société. Par ailleurs, cette société doit fournir, comme le candidat, les informations demandées dans les formulaires Dc1et Dc2 ainsi que ceux mentionnés à l'article 217 du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de 3 hublots antenne pour DGA Techniques hydrodynamiques de Val de Reuil. Le marché est un marché ordinaire.

Quantité ou étendue:

Acquisition de 3 hublots antenne équipés, chacun, de 18 hydrophones "Grandes dimensions" et de 15 hydrophones "Ponctuels".

Les hydrophones seront positionnés selon une grille définie avec un pas donné.

La dynamique globale des hydrophones devra être d'au moins 120 db, le niveau de pression admissible d'au moins 150 db pour un bruit blanc sur la bande de 0.1 Hz à 100 khz.

Chaque hydrophone devra être équipé d'un amplificateur avec gain réglable ayant une impédance de sortie inférieure à 10 ohms.

Les hublots devront être en matériaux non oxydables et devront être étalonnés.

Ces hublots devront s'intégrer sur des cadres d'adaptation à fournir.

Numéro de référence: SCATVDR_12_TP_MN_1200270
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: DGA techniques hydrodynamiques, 27105 Val-de-Reuil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats renseigneront dans leur intégralité les formulaires DC 1 et DC 2 accessibles sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires (joindre un pouvoir en cas de délégation de signature, cf. C 1 du DC 1) et fourniront les informations demandées à l'article 217 du code des marchés publics. Si le candidat se présente en groupement, chaque membre du groupement signe le DC 1 et fournit un DC 2 (joindre un pouvoir en cas de délégation de signature, cf. C 1 du DC 1).

Situation économique et financière:

Le cas échéant, renseigner le formulaire DC 4 accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats devront avoir les compétences:

— en conception et réalisation d'hydrophones et conditionnement électronique,

— dans la calibration d'hydrophone (associé à son conditionneur),

— en intégration des capteurs dans une structure mécanique.

Ces compétences devront être démontrées au travers des moyens dont dispose le candidat (ou groupement) notamment en moyens humains, en organisation, en références, en savoir faire de ses collaborateurs, en moyens matériels ......

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires du Ministère de la Défense.

Le régime des paiements (versements d'avance, acomptes et soldes) est conforme aux Dispositions des articles 259 à 267 du code des marchés publics.

Le délai de paiement est de 30 jours maximum et mis en oeuvre conformément au décret 2002- 232 du 21.2.2002 modifié.

Le mode de règlement est le virement. L'Unité monétaire utilisée est l'EUR.

Le comptable assignataire chargé des paiements est:

L'Agent comptable des services industriels de l'armement (Acsia).

Le Vendôme III - 11, rue du Rempart, 93196 Noisy-Le Grand Cedex.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement d'entreprises, un même opérateur économique ne peut être mandataire de plusieurs groupements.

Le candidat ne pourra pas se présenter en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou Plusieurs groupements et ainsi qu'en qualité de membre de plusieurs groupements.

En cas de groupement momentané d'entreprises au sens de l'article 231 du CMP, la forme du Groupement n'est pas imposée. Toutefois si le candidat se présente sous la forme d'un Groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement, pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

Conformément à l'article 231 V du CMP, la composition du groupement ne peut être modifiée après la remise des premières offres.

Autres conditions particulières:

Le besoin à satisfaire fait appel à un marché de sécurité et de défense (3ème partie du code des marchés publics) et à ce titre conformément à l'article 218, seules les sociétés des pays membres de l'Union Européenne ou de l'espace économique européen peuvent être candidates.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Torres Pascal
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Dans le cas particulier d'un groupement, la constitution de ce dernier doit être présentée au niveau du dossier de candidature.

Pour cette première étape de la procédure (candidatures) des modalités pratiques sont téléchargeables sur la PLACE (www.marches-publics.gouv.fr - référence: Scatvdr_12_Tp_Mn_1200270).

Pour se porter candidat, il est préconisé d'utiliser les imprimés DC 1 et DC 2 téléchargeables sur le site www.economie.gouv.fr.

Si le candidat souhaite s'appuyer sur un autre opérateur économique (sous-traitant) afin de justifier des capacités attendues, cela doit apparaître clairement dans le dossier de candidature et il est demandé alors de fournir un engagement de cet opérateur à mettre ses moyens à sa disposition pour l'exécution du marché objet de cet appel à candidatures, cet engagement prendra la forme d'un courrier libre signé par une personne habilitée à engager la société. Par ailleurs, cette société doit fournir, comme le candidat, les informations demandées dans les formulaires Dc1et Dc2 ainsi que ceux mentionnés à l'article 217 du code des marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2012/S 179-294664 (2012-09-13)

Informations complémentaires (2012-10-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-26 📅
Date de publication: 2012-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 210-344743
Se réfère à l'avis: 2012/S 179-294664
Numéro JO-S: 210
Source: OJS 2012/S 210-344743 (2012-10-26)

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