Acquisition de 2 véhicules pour la collecte des ordures ménagères
CA Chalon Val-de-Bourgogne
Acquisition de 2 véhicules pour la collecte des ordures ménagères - Aoogddbom.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val-de-Bourgogne
Adresse postale: BP 90426
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-07 📅
Date limite de soumission: 2012-04-17 📅
Date de publication: 2012-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 47-077355
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de 2 véhicules pour la collecte des ordures ménagères - Aoogddbom.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Aoogddbom
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Garage Municipal, 5 rue Guy Mocquet, 71100 Chalon-sur-Saône, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Déclaration du candidat ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle: Références de moins de 3 ans portant sur des fournitures similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat individuel ou groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Ville de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: BP 70092
Code postal: 71321
URL pour la participation: http://www.chalonsursaone.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoogddbom
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val-de-Bourgogne
Adresse postale: BP 90426
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-07 📅
Date limite de soumission: 2012-04-17 📅
Date de publication: 2012-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 47-077355
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Les candidats devront adresser leurs offres, soit électroniquement sur https://marches.e-bourgogne.fr sous la référence AOOGDDBOM, soit sur support papier à l'adresse postale indiquée au I.1, dans ce cas, utiliser un moyen permettant de donner date certaine à la réception et de garantir la confidentialité des offres.
Précisions sur la rubrique: II2.3) le candidat devra chiffrer obligatoirement dans son offre les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) suivantes:
PSE n° 1: graissage centralisé;
PSE n° 2: trémie haute.
Précisions sur la rubrique non modifiable Il3) durée du marché: de la notification jusqu'a la date de livraison définitive des machines.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de 2 véhicules pour la collecte des ordures ménagères - Aoogddbom.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Aoogddbom
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Garage Municipal, 5 rue Guy Mocquet, 71100 Chalon-sur-Saône, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Déclaration du candidat ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle: Références de moins de 3 ans portant sur des fournitures similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: fonds propres de l'établissement.
Le paiement des prestations sera effectué par virement et mandat administratif conformément aux conditions prévues à l'article 98 du CMP.
Versement avance selon art 87 du CMP.
Prix actualisables.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Ville de Chalon-sur-Saône
Adresse postale: BP 70092
Code postal: 71321
URL pour la participation: http://www.chalonsursaone.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aoogddbom
Informations complémentaires
Les candidats devront adresser leurs offres, soit électroniquement sur https://marches.e-bourgogne.fr sous la référence AOOGDDBOM, soit sur support papier à l'adresse postale indiquée au I.1, dans ce cas, utiliser un moyen permettant de donner date certaine à la réception et de garantir la confidentialité des offres.
Afficher plus
Précisions sur la rubrique: II2.3) le candidat devra chiffrer obligatoirement dans son offre les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) suivantes:
PSE n° 1: graissage centralisé;
PSE n° 2: trémie haute.
Précisions sur la rubrique non modifiable Il3) durée du marché: de la notification jusqu'a la date de livraison définitive des machines.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours type CE du 16.7.2007 Sté Tropic travaux signalisation.
Source: OJS 2012/S 047-077355 (2012-03-07)
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