Acquisition d'une surfaceuse à glace à motorisation thermique pour la patinoire
Communauté d'agglomération Caen la Mer
Acquisition d'une surfaceuse à glace à motorisation thermique pour la patinoire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Calvados
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines d'entretien de la glace
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines d'entretien de la glace 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Caen la Mer
Adresse postale: 8 rue du Colonel Rémy BP 26182
Code postal: 14061
Commune postale: Caen Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.caenlamer.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231394000 📞
Fax: +33 231796144 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-14 📅
Date limite de soumission: 2012-06-14 📅
Date de publication: 2012-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 93-153785
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'une surfaceuse à glace à motorisation thermique pour la patinoire.
Quantité ou étendue:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: patinoire de Caen, 14000 Caen FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 093-153785 (2012-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines d'entretien de la glace
Quantité ou étendue:
La surfaceuse devra être livrée à la patinoire de Caen dans un délai maximum de 6 semaines à compter de la date de l'accusé de réception de la notification au titulaire.Le matériel devra être garanti 2 ans, pièces, main d'oeuvre et déplacement incluant également l'entretien (révision, fournitures).Reprise en l'état de l'ancienne surfaceuse.A titre indicatif, la livraison du matériel est prévue pour aôût 2012.Option facultative:— extension de garantie de 3 ans, pièce, main d'oeuvre et déplacements incluant également l'entretien (révision) fournitures comprises.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines d'entretien de la glace 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Caen la Mer
Adresse postale: 8 rue du Colonel Rémy BP 26182
Code postal: 14061
Commune postale: Caen Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.caenlamer.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231394000 📞
Fax: +33 231796144 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-14 📅
Date limite de soumission: 2012-06-14 📅
Date de publication: 2012-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 93-153785
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
L'unité monétaire est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.5.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'une surfaceuse à glace à motorisation thermique pour la patinoire.
Quantité ou étendue:
La surfaceuse devra être livrée à la patinoire de Caen dans un délai maximum de 6 semaines à compter de la date de l'accusé de réception de la notification au titulaire.
Le matériel devra être garanti 2 ans, pièces, main d'oeuvre et déplacement incluant également l'entretien (révision, fournitures).
Reprise en l'état de l'ancienne surfaceuse.
A titre indicatif, la livraison du matériel est prévue pour aôût 2012.
Option facultative:
— extension de garantie de 3 ans, pièce, main d'oeuvre et déplacements incluant également l'entretien (révision) fournitures comprises.
Site principal ou lieu d'exécution: patinoire de Caen, 14000 Caen FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les fournitures seront financées selon les modalités suivantes: financement sur fonds propres (budget investissement).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué soit à un prestataire se présentant seul, soit à des prestataires groupés. La forme selon laquelle les attributaires du marché devront être groupés est le groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
L'unité monétaire est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.5.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 et R551-1 du code de justice administrative (CJA) pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans le délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique),
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA (dans le délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de l'organisme).
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