Acquisition d'une machine (neuve ou d'occasion) de dépôt d'évaporation assistée par faisceau d'ions

CNRS de Villeurbanne

Fourniture, installation et mise en service d'un réacteur de développement dédié à l'étude de dépôts par évaporation assistée par faisceau d'ions. Cette machine sera installée en salle blanche de classe ISO 7.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-19 Avis de marché
2012-09-05 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système de dépôt
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système de dépôt 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS de Villeurbanne
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein, BP 61335
Code postal: 69609
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@dr7.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 472445627 📞
Fax: +33 472445699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-19 📅
Date limite de soumission: 2012-05-31 📅
Date de publication: 2012-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 79-129777
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Les candidats peuvent obtenir le dossier de consultation sur demande par courriel (marches@dr7.cnrs.fr), par télécopieur (+33 472445699) ou courrier (CNRS Rhône Auvergne, bureau des achats, 2 av. Einstein, BP 61335, 69609 Villeurbanne Cedex, FRANCE). Il sera envoyé gratuitement de préférence par courriel. Les candidats peuvent aussi le télécharger par voie dématérialisée à l'adresse suivante: https://www.achats-epst.fr Les conditions d'obtention des dossiers et de remise des offres sont décrites dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, installation et mise en service d'un réacteur de développement dédié à l'étude de dépôts par évaporation assistée par faisceau d'ions. Cette machine sera installée en salle blanche de classe ISO 7.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2012/05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
laboratoire des matériaux Avancés, CNRS - in2p3, Bâtiment Virgo, 7 avenue Pierre de Coubertin,, 69622 Villeurbanne Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat ou DC 1; - copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance du 6.6.2006, ou DC 2; les formulaires sont disponibles sur le site: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm.
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Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 dernières années; - attestation d'assurance.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; - présentation d'une liste des principales prestations équivalentes à celles du marché, réalisées au cours des 3 dernières années, précisant le montant, la date de réalisation et le destinataire public ou privé.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les crédits du laboratoire. Le délai global de paiement est de 45 jours. En cas de retard de règlement, le décompte d'intérêts moratoires est calculé selon le taux de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir,augmenté de deux points.
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Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: SFC/bureau des achats
M. Saussol Jacques
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Laboratoire des matériaux avancés - usr3264 CNRS
Adresse postale: bâtiment Virgo, 7 av. Pierre de Coubertin
Code postal: 69622
Point de contact: M. Dolique Vincent
Téléphone: +33 472432674 📞
Courrier électronique: v.dolique@lma.in2p3.fr 📧
Fax: +33 472432679 📠
Nom: CNRS Rhône Auvergne
URL des documents: https://www.achats-epst.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Fvm5dM7OiM 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/05
Informations complémentaires
Les candidats peuvent obtenir le dossier de consultation sur demande par courriel (marches@dr7.cnrs.fr), par télécopieur (+33 472445699) ou courrier (CNRS Rhône Auvergne, bureau des achats, 2 av. Einstein, BP 61335, 69609 Villeurbanne Cedex, FRANCE). Il sera envoyé gratuitement de préférence par courriel. Les candidats peuvent aussi le télécharger par voie dématérialisée à l'adresse suivante: https://www.achats-epst.fr Les conditions d'obtention des dossiers et de remise des offres sont décrites dans le règlement de consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 079-129777 (2012-04-19)
Informations complémentaires (2012-09-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-05 📅
Date de publication: 2012-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 173-285058
Se réfère à l'avis: 2012/S 79-129777
Numéro JO-S: 173
Source: OJS 2012/S 173-285058 (2012-09-05)
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