Acquisition d'un véhicule de transport collectif urbain
Communauté de communes des Sablons
Acquisition d'un véhicule de transport collectif urbain d'une capacité totale de 110 à 120 places (assises et debout).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-24 | Avis de marché |
| 2012-10-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Quantité ou étendue:
“Achat d'un autobus de transport de personnes en milieu urbain d'une capacité de places (assises et debout) comprise entre 110 et 120.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Sablons
Adresse postale: 2 rue de Méru
Code postal: 60175
Commune postale: Villeneuve-les-Sablons
Contact
Courrier électronique: contact@cc-sablons.fr 📧
Téléphone: +33 344220160 📞
Fax: +33 344222188 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-24 📅
Date limite de soumission: 2012-06-14 📅
Date de publication: 2012-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 82-134439
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
“Modalités de retrait du dossier de consultation: Par retrait sur place: Les candidats pourront retirer le dossier en s'adressant directement à la Communauté...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition d'un véhicule de transport collectif urbain d'une capacité totale de 110 à 120 places (assises et debout).”
Durée de l'accord: 10 mois
Numéro de référence: 2012CCS-FC-001
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics: Copie du ou des jugements...”
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Situation économique et financière:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics: déclaration...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie ne sera exigée sur ce marché excepté pour l'avance. Dans le cas où le prestataire voudrait percevoir l'avance de l'article 87 du code des...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement par virement administratif assorti d'un délai global de paiement de 30 jours. Financement par fonds propres et subventions.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (30)
3. Délai de livraison (20)
4. Service après-vente et assitance technique pendant la période de garantie (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Letellier Alain
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Communauté de communes des Sablons
Adresse postale: 2 rue de Méru
Commune postale: Villeneuve-les-Sablons
Code postal: 60175
Pays: France 🇫🇷
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_-wHleF4zjP 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012CCS-FC-001
Informations complémentaires
“Modalités de retrait du dossier de consultation: Par retrait sur place: Les candidats pourront retirer le dossier en s'adressant directement à la Communauté...”
Afficher plus
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2012/S 082-134439 (2012-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Quantité ou étendue:
“Achat d'un autobus de transport de personnes en milieu urbain d'une capacité de places (assises et debout) comprise entre 110 et 120.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Sablons
Adresse postale: 2 rue de Méru
Code postal: 60175
Commune postale: Villeneuve-les-Sablons
Contact
Courrier électronique: contact@cc-sablons.fr 📧
Téléphone: +33 344220160 📞
Fax: +33 344222188 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-24 📅
Date limite de soumission: 2012-06-14 📅
Date de publication: 2012-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 82-134439
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
“Modalités de retrait du dossier de consultation: Par retrait sur place: Les candidats pourront retirer le dossier en s'adressant directement à la Communauté...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition d'un véhicule de transport collectif urbain d'une capacité totale de 110 à 120 places (assises et debout).”
Durée de l'accord: 10 mois
Numéro de référence: 2012CCS-FC-001
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics: Copie du ou des jugements...”
Situation économique et financière:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics: déclaration...”
Capacité technique et professionnelle:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie ne sera exigée sur ce marché excepté pour l'avance. Dans le cas où le prestataire voudrait percevoir l'avance de l'article 87 du code des...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement par virement administratif assorti d'un délai global de paiement de 30 jours. Financement par fonds propres et subventions.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (30)
3. Délai de livraison (20)
4. Service après-vente et assitance technique pendant la période de garantie (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Letellier Alain
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Communauté de communes des Sablons
Adresse postale: 2 rue de Méru
Commune postale: Villeneuve-les-Sablons
Code postal: 60175
Pays: France 🇫🇷
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_-wHleF4zjP 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012CCS-FC-001
Informations complémentaires
“Modalités de retrait du dossier de consultation: Par retrait sur place: Les candidats pourront retirer le dossier en s'adressant directement à la Communauté...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2012/S 082-134439 (2012-04-24)
Avis d'attribution de marché (2012-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 203 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes des Sablons
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-02 📅
Date de publication: 2012-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 192-314723
Se réfère à l'avis: 2012/S 82-134439
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
“Annonce no 332, BOAMP 83 B du 27.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2012.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-11 📅
Nom: Iveco France
Adresse postale: Le parc technologique, 9 allée Irène Joliot Cuire
Commune postale: Saint-priest
Code postal: 69802
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
14 rue Lemerchier
Source: OJS 2012/S 192-314723 (2012-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 203 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes des Sablons
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-02 📅
Date de publication: 2012-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 192-314723
Se réfère à l'avis: 2012/S 82-134439
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
“Annonce no 332, BOAMP 83 B du 27.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2012.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-11 📅
Nom: Iveco France
Adresse postale: Le parc technologique, 9 allée Irène Joliot Cuire
Commune postale: Saint-priest
Code postal: 69802
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
14 rue Lemerchier
Source: OJS 2012/S 192-314723 (2012-10-02)
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