Acquisition d'un véhicule de collecte à bornes enterrées et d'un fourgon de 5.5 T
Communauté de communes de La Hague
Acquisition d'un véhicule de collecte à bornes enterrées et d'un fourgon de 5.5 T.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Codica
- • Manjot Hydro
- • Martenat
- • Châssis › Châssis-cabines
- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
- • Skips › Dispositifs de levage de bennes
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-19 | Avis de marché |
| 2012-12-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohages, BP 217
Code postal: 50442
Commune postale: Beaumont-Hague Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Fax: +33 233019348 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-19 📅
Date limite de soumission: 2012-08-13 📅
Date de publication: 2012-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 117-193788
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Un châssis-cabine.
Numéro du lot: 2
Brève description: Équipement d'une grue auxiliaire, d'un bras levage et d'une benne de compaction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Un fourgon de 5.5 T.
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global (1)
2. Valeur technique pour les lots 1 et 3 (2)
3. Valeur technique pour le lot 2 (3)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Point de contact: direction des affaires générales et juridiques
URL pour informations complémentaires: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.lahague.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Fax: +33 240479067 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai de Ceineray
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 117-193788 (2012-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohages, BP 217
Code postal: 50442
Commune postale: Beaumont-Hague Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Fax: +33 233019348 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-19 📅
Date limite de soumission: 2012-08-13 📅
Date de publication: 2012-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 117-193788
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à:
Communauté de communes de la Hague.
Direction des affaires générales et juridiques.
8 rue des Tohagues, BP 217
50442 Beaumont-Hague Cedex
Fax +33 233019348 - courriel: mp@lahague.com.
Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi.
8:00 / 12:00 - 13:30 / 17:30 sauf le vendredi à 16:30
Ils pourront être téléchargés sur la plate forme de dématérialisation: www.achatpublic.com.
Les demandes de dossier seront rédigées en langue française.
Modalités de transmission des offres:
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limite fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées par courrier à l'adresse ci-dessus soit dématérialisées sur la plateforme www.achatpublic.com.
Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com).
Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.
Présentation du dossier de l'offre:
L'enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention: "ne pas ouvrir/offre/ao2012-480-sr-g40 acquisition d'un véhicule de collecte à bornes enterrées et d'un fourgon de 5.5 T-lot(s)...".
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises.
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'un véhicule de collecte à bornes enterrées et d'un fourgon de 5.5 T.
Numéro du lot: 1
Brève description: Un châssis-cabine.
Numéro du lot: 2
Brève description: Équipement d'une grue auxiliaire, d'un bras levage et d'une benne de compaction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Un fourgon de 5.5 T.
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Fonds propres.
Les sommes dues aux titulaires seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la communauté de communes de la Hague.
Les crédits seront prélevés à la nomenclature 24.02, article 2182.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global (1)
2. Valeur technique pour les lots 1 et 3 (2)
3. Valeur technique pour le lot 2 (3)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217
Point de contact: direction des affaires générales et juridiques
URL pour informations complémentaires: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.lahague.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à:
Communauté de communes de la Hague.
Direction des affaires générales et juridiques.
8 rue des Tohagues, BP 217
50442 Beaumont-Hague Cedex
Fax +33 233019348 - courriel: mp@lahague.com.
Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi.
8:00 / 12:00 - 13:30 / 17:30 sauf le vendredi à 16:30
Ils pourront être téléchargés sur la plate forme de dématérialisation: www.achatpublic.com.
Les demandes de dossier seront rédigées en langue française.
Modalités de transmission des offres:
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limite fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées par courrier à l'adresse ci-dessus soit dématérialisées sur la plateforme www.achatpublic.com.
Afficher plus
Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com).
Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.
Présentation du dossier de l'offre:
L'enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention: "ne pas ouvrir/offre/ao2012-480-sr-g40 acquisition d'un véhicule de collecte à bornes enterrées et d'un fourgon de 5.5 T-lot(s)...".
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises.
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Fax: +33 240479067 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai de Ceineray
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 117-193788 (2012-06-19)
Avis d'attribution de marché (2012-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 77 383 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 8 rue des Tohages - BP 217
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-19 📅
Date de publication: 2012-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 247-405734
Se réfère à l'avis: 2012/S 117-193788
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. valeur technique pour le lot 2 (3)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-06 📅
Nom: Codica
Adresse postale: 1 route nationale 13
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Manjot Hydro
Adresse postale: 7 rue Vivier Merle
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-22 📅
Nom: Martenat
Adresse postale: route de Paris, BP 15
Commune postale: Cagny
Code postal: 14630
Source: OJS 2012/S 247-405734 (2012-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 77 383 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 8 rue des Tohages - BP 217
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-19 📅
Date de publication: 2012-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 247-405734
Se réfère à l'avis: 2012/S 117-193788
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Annonce no184, B.O.A.M.P. 119 B du 22.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.12.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. valeur technique pour le lot 2 (3)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-06 📅
Nom: Codica
Adresse postale: 1 route nationale 13
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Manjot Hydro
Adresse postale: 7 rue Vivier Merle
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-22 📅
Nom: Martenat
Adresse postale: route de Paris, BP 15
Commune postale: Cagny
Code postal: 14630
Source: OJS 2012/S 247-405734 (2012-12-19)
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