Acquisition d'un train touristique
Communauté de Communes du Pays de Phalsbourg
Fourniture d'un petit train routier de catégorie II composé d'un véhicule tracteur et 3 remorques wagons.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-11 | Avis de marché |
| 2012-08-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
Quantité ou étendue: Fourniture d'un petit train routier.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes du Pays de Phalsbourg
Adresse postale: 18 rue de Sarrebourg
Code postal: 57370
Commune postale: Mittelbronn
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdephalsbourg.fr 🌏
Courrier électronique: contact@paysdephalsbourg.fr 📧
Téléphone: +33 387244040 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-11 📅
Date limite de soumission: 2012-06-04 📅
Date de publication: 2012-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 71-118082
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.4.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 4 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plan incliné de Saint-Louis Arzviller, 57820 Saint-Louis, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24570095000034
Contact
Point de contact: Jean Grosse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.paysdephalsbourg.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.paysdephalsbourg.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.paysdephalsbourg.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 071-118082 (2012-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus
Quantité ou étendue: Fourniture d'un petit train routier.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes du Pays de Phalsbourg
Adresse postale: 18 rue de Sarrebourg
Code postal: 57370
Commune postale: Mittelbronn
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdephalsbourg.fr 🌏
Courrier électronique: contact@paysdephalsbourg.fr 📧
Téléphone: +33 387244040 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-11 📅
Date limite de soumission: 2012-06-04 📅
Date de publication: 2012-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 71-118082
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.4.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'un petit train routier de catégorie II composé d'un véhicule tracteur et 3 remorques wagons.
Description des options:
Option no 1: plus-value au montant du marché de base pour fabrication et livraison d'un petit train routier de catégorie Iv.
Option no 2: fabrication et mise en place de deux portes d'accès sur le véhicule tracteur (locomotive).
Option n 3: mise en place d'un système de chauffage et de climatisation dans le véhicule tracteur (locomotive).
Option no 4: fabrication et installation sur le véhicule tracteur d'une cloche en bronze sur support en fer forgé.
Option no 5: fabrication et installation sur deux wagons d'un dispositif de type "porte-poussette".
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plan incliné de Saint-Louis Arzviller, 57820 Saint-Louis, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations objet du marché seront financées par le budget communautaire.
Le règlement s'effectuera par mandat administratif au compte du titulaire sur présentation de.
Factures papier conformes.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la réception de la facture.
Papier conforme.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24570095000034
Contact
Point de contact: Jean Grosse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.paysdephalsbourg.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.paysdephalsbourg.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.paysdephalsbourg.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 071-118082 (2012-04-11)
Avis d'attribution de marché (2012-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 219 900 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Com de Com du Pays de Phalsbourg
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-21 📅
Date de publication: 2012-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 161-267928
Se réfère à l'avis: 2012/S 71-118082
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plan incliné de Saint-Louis Arzviller, 57820 Saint-Louis.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-04 📅
Nom: Société Prat
Adresse postale: Les Escoffers
Commune postale: Peyrins
Code postal: 26380
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: trainsprat.bp@online.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2012/S 161-267928 (2012-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 219 900 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Com de Com du Pays de Phalsbourg
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-21 📅
Date de publication: 2012-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 161-267928
Se réfère à l'avis: 2012/S 71-118082
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Annonce no 163, BOAMP 74 B du 14.4.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plan incliné de Saint-Louis Arzviller, 57820 Saint-Louis.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-04 📅
Nom: Société Prat
Adresse postale: Les Escoffers
Commune postale: Peyrins
Code postal: 26380
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: trainsprat.bp@online.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2012/S 161-267928 (2012-08-21)
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