Acquisition d'un système d'impression réactive de cartes géographiques et maintien en condition opérationnelle (Mco) associé (lot 1) et d'un système permettant la copie grand format et la dématérialisation d'une cartothèque et MCO associé (lot 2) au profit de l'etablissement géographique interarmées (EGI) à Creil (60)

Mindef/EMA/SCA/PFAF-IDF

Lot 1: Tranche ferme: livraison, installation et mise en service de l'ensemble constitué de traceur(s) adapté(s), de plieuse(s) et d'une station de travail. Le système choisi doit permettre des impressions résistantes à l'eau sans délai. La tranche comporte également des prestations de formation utilisateur initiale et de formations ultérieures, ainsi qu'un contrat de maintenance. Tranches conditionnelles no1 à 3: possibilité d'effectuer des formations ultérieures, et de renouveller le contrat de maintenance. Tranche conditionnelle no 4: achat d'un système identique à celui de la tranche ferme avec contrat de maintenance et formation initiale, dans les 2 ans suivant la notification du marché. Tranches conditionnelles no5 et 6: possibilité de renouveller le contrat de maintenance. Lot 2: Tranche ferme: livraison, installation et mise en service de l'ensemble constitué de traceur(s) adapté(s), de plieuse(s), de scanner(s) et d'une station de travail. Le système choisi doit permettre des impressions résistantes à l'eau sans délai. La tranche comporte également des prestations de formation utilisateur initiale et de formations ultérieures, ainsi qu'un contrat de maintenance. Tranches conditionnelles no1 à 3: possibilité d'effectuer des formations ultérieures, et de renouveller le contrat de maintenance. Tranche conditionnelle no 4: achat d'un système identique à celui de la tranche ferme avec contrat de maintenance et formation initiale, dans les 2 ans suivant la notification du marché. Tranches conditionnelles no5 et 6: possibilité de renouveller le contrat de maintenance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-17 Avis de marché
2013-02-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de reproduction
Quantité ou étendue:
La consultation comporte 2 lots et donne lieu à l'attribution de 2 marchés à tranches conditionnelles définis à l'article 72 du code des marchés publics (Cmp) et soumis aux dispositions de l'article 77 (marchés à bons de commande). Les durées ci-après sont communes aux 2 marchés: La durée de la tranche ferme est égale à celle de la période débutant à la date de notification et se terminant la veille de la date anniversaire de notification de l'année N1+1. Les durées des tranches conditionnelles (Tc) no1, 2 et 3 sont de 1 an chacune. La dernière tranche (TC no3) se terminant la veille de la date anniversaire de l'année N1+4. La durée de la TC no4 est égale à celle de la période débutant à la date de notification de l'ordre de service d'affermissement de la TC no4 (année N2) et se terminant la veille de la date anniversaire de notification de l'ordre de service d'affermissement de la TC no4 à l'année N2+1. La durée de la TC no5 est de 1 an. La dernière tranche (TC no6) débute à la date de notification de l'ordre de service d'affermissement de la TC no4 et se termine la veille de la date anniversaire de notification de cet ordre de service à l'année N2+3 ou la veille de la date anniversaire de notification du marché à l'année N1+4 dans le cas où la TC no4 est affermei plus de 12 mois après la notification du marché. Tf et TC no1, 2, 3, 4, 5 et 6: le montant maximum alloué aux prestations sur bons de commande est, pour chaque tranche, de 20000 euro(s) HT annuels.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de reproduction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-IDF
Adresse postale: base des Loges - 8 avenue du Président Kennedy, BP 40202
Code postal: 78102
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye Cedex
Contact
Courrier électronique: dfin-achats.rt-idf@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139213228 📞
Fax: +33 139212620 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-17 📅
Date limite de soumission: 2012-11-28 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-332126
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Pour accéder et télécharger directement le dossier de consultation dématérialisé en ligne: rendez vous sur la plate-forme des achats de l'etat (Place) http://www.marches.publics.gouv.fr et saisissez la référence ci-après: Ccp_12-41 sous l'onglet "Rechercher une consultation". Le dossier doit être transmis à l'administration par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception (courrier recommandé avec avis de réception contre récépissé). Les candidatures et les offres pourront être remises soit par support papier, soit par voie électronique, soit par la production d'un support physique électronique. Pour les deux dernières possibilités les modalités pratiques sont définies dans l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés. Les candidatures et les offres pourront être déposées par voie électronique sur la plate-forme des achats de l'etat à l'adresse suivante: http://www.marches.publics.gouv.fr. Lorsque le candidat effectue une transmission des candidatures et des offre par voie électronique, il a la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier dans les mêmes conditions de délai. Le dossier de consultation (Dce) peut être téléchargé depuis la PLACE, http://www.marches.publics.gouv.fr. Il est disponible au téléchargement sous format ZIP. Les documents contenus sont de type Word (.doc ou.rtf), Excel (.xls), Acrobat (.pdf ou.jpg). Il n'est pas nécessaire de s'inscrire sur la PLACE pour retirer un DCE. Néanmoins, il est recommandé aux sociétés téléchargeant le DCE de renseigner, au minimum, le champ relatif à l'adresse courriel. Les modalités de remise des plis par voie dématérialisée sont indiquées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: Tranche ferme: livraison, installation et mise en service de l'ensemble constitué de traceur(s) adapté(s), de plieuse(s) et d'une station de travail. Le système choisi doit permettre des impressions résistantes à l'eau sans délai. La tranche comporte également des prestations de formation utilisateur initiale et de formations ultérieures, ainsi qu'un contrat de maintenance. Tranches conditionnelles no1 à 3: possibilité d'effectuer des formations ultérieures, et de renouveller le contrat de maintenance. Tranche conditionnelle no 4: achat d'un système identique à celui de la tranche ferme avec contrat de maintenance et formation initiale, dans les 2 ans suivant la notification du marché. Tranches conditionnelles no5 et 6: possibilité de renouveller le contrat de maintenance. Lot 2: Tranche ferme: livraison, installation et mise en service de l'ensemble constitué de traceur(s) adapté(s), de plieuse(s), de scanner(s) et d'une station de travail. Le système choisi doit permettre des impressions résistantes à l'eau sans délai. La tranche comporte également des prestations de formation utilisateur initiale et de formations ultérieures, ainsi qu'un contrat de maintenance. Tranches conditionnelles no1 à 3: possibilité d'effectuer des formations ultérieures, et de renouveller le contrat de maintenance. Tranche conditionnelle no 4: achat d'un système identique à celui de la tranche ferme avec contrat de maintenance et formation initiale, dans les 2 ans suivant la notification du marché. Tranches conditionnelles no5 et 6: possibilité de renouveller le contrat de maintenance.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: système d'impression réactive de cartes géographiques et MCO associé
Brève description:
Lot 1: Tranche ferme: livraison, installation et mise en service de l'ensemble constitué de traceur(s) adapté(s), de plieuse(s) et d'une station de travail. Le système choisi doit permettre des impressions résistantes à l'eau sans délai. La tranche comporte également des prestations de formation utilisateur initiale et de formations ultérieures, ainsi qu'un contrat de maintenance. Tranches conditionnelles no1 à 3: possibilité d'effectuer des formations ultérieures, et de renouveller le contrat de maintenance. Tranche conditionnelle no 4: achat d'un système identique à celui de la tranche ferme avec contrat de maintenance et formation initiale, dans les 2 ans suivant la notification du marché. Tranches conditionnelles no5 et 6: possibilité de renouveller le contrat de maintenance.
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Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: système permettant la copie grand format et la dématérialisation d'une cartothèque et MCO associé
Brève description:
Tranche ferme: livraison, installation et mise en service de l'ensemble constitué de traceur(s) adapté(s), de plieuse(s), de scanner(s) et d'une station de travail. Le système choisi doit permettre des impressions résistantes à l'eau sans délai. La tranche comporte également des prestations de formation utilisateur initiale et de formations ultérieures, ainsi qu'un contrat de maintenance. Tranches conditionnelles no1 à 3: possibilité d'effectuer des formations ultérieures, et de renouveller le contrat de maintenance. Tranche conditionnelle no 4: achat d'un système identique à celui de la tranche ferme avec contrat de maintenance et formation initiale, dans les 2 ans suivant la notification du marché. Tranches conditionnelles no5 et 6: possibilité de renouveller le contrat de maintenance.
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Description des options:
Les options sont des tranches conditionnelles. Voir le paragraphe concernant la quantité ou l'étendue globale pour leur description.
Numéro de référence: CCP_12-41
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Etablissement géographique interarmées, 60314 Creil, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (imprimé DC1); - déclaration du candidat (imprimé DC2); - toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature. Le candidat utilisera les imprimés DC1 et DC2 mentionnés ci-dessus, seuls documents à présenter car ils intègrent l'attestation sur l'honneur prévue par le code des marchés publics (CMP). A défaut, le candidat devra présenter l'ensemble des pièces indiquées aux articles 44 et 45 du CMP.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement est le mandat administratif par le directeur départemental des finances publiques des Yvelines. Les sommes dues en exécution des marchés sont payées dans le délai maximum de 30 jours. Le mode de financement est assuré par les ressources budgétaires propres à l'état.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises peuvent présenter leurs candidatures ou leurs offres groupées sous forme conjointe ou solidaire (art. 51.i du Cmp).Un mandataire ne peut représenter plus d'un groupement d'entreprise (art. 51.iv du CMP). En cas de groupement conjoint, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant et la répartition détaillée des prestations exécutées par chaque membre du groupement. En cas de groupement solidaire, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagent solidairement à réaliser. Le pouvoir adjudicateur estimant que cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché, il imposera la transformation d'un groupement en groupement solidaire, après l'attribution du marché cf article 51 - vII du Cmp) dans le cadre d'une mise au point.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: bureau achats publics (BAP), pôle achat section 4
Mme Rozet Ingrid
Nom: Mindef/SCA/PFAF IDF
Adresse postale: 8 avenue du Président Kennedy, BP 40202
Point de contact: BAP/pôle achat section 4
bureau achats publics (BAP), cellule d'ouverture des plis (COP)
Courrier électronique: dfin-achats-ccao.rt-idf@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 139213331 📠
Point de contact: Bap/cop
Téléphone: +33 139213330 📞
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP_12-41
Informations complémentaires
Pour accéder et télécharger directement le dossier de consultation dématérialisé en ligne: rendez vous sur la plate-forme des achats de l'etat (Place) http://www.marches.publics.gouv.fr et saisissez la référence ci-après: Ccp_12-41 sous l'onglet "Rechercher une consultation". Le dossier doit être transmis à l'administration par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception (courrier recommandé avec avis de réception contre récépissé). Les candidatures et les offres pourront être remises soit par support papier, soit par voie électronique, soit par la production d'un support physique électronique. Pour les deux dernières possibilités les modalités pratiques sont définies dans l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés. Les candidatures et les offres pourront être déposées par voie électronique sur la plate-forme des achats de l'etat à l'adresse suivante: http://www.marches.publics.gouv.fr. Lorsque le candidat effectue une transmission des candidatures et des offre par voie électronique, il a la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier dans les mêmes conditions de délai. Le dossier de consultation (Dce) peut être téléchargé depuis la PLACE, http://www.marches.publics.gouv.fr. Il est disponible au téléchargement sous format ZIP. Les documents contenus sont de type Word (.doc ou.rtf), Excel (.xls), Acrobat (.pdf ou.jpg). Il n'est pas nécessaire de s'inscrire sur la PLACE pour retirer un DCE. Néanmoins, il est recommandé aux sociétés téléchargeant le DCE de renseigner, au minimum, le champ relatif à l'adresse courriel. Les modalités de remise des plis par voie dématérialisée sont indiquées dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205422 📠
Nom: Préfecture région Ile-de-France - comité consultatif de règlement amiable des litiges
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques - bureau du contentieux et domanial
Adresse postale: 26 boulevard Victor
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 145526545 📞
Fax: +33 145545540 📠
Source: OJS 2012/S 202-332126 (2012-10-17)
Avis d'attribution de marché (2013-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 310 820 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Base des loges - 8 avenue du Président Kennedy - BP 40202

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-11 📅
Date de publication: 2013-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 032-049794
Se réfère à l'avis: 2012/S 202-332126
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Date de notification lot 1 : 28.12.2012 Date de notification lot 2 : 27.12.2012 Annonce no316, B.O.A.M.P. 203 B du 19.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.2.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: etablissement Géographique Interarmées, 60314 Creil

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique (60)
2. Prix (30)
3. Délais (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-12 📅
Nom: Kip Europe sas
Adresse postale: 1 avenue de l'Atlantique Bâtiment Everest Les Ulis
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Code postal: 91955

2️⃣
Nom: Oce France sa
Adresse postale: 12 avenue de l'Europe
Commune postale: Montévrain
Code postal: 77144
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Source: OJS 2013/S 032-049794 (2013-02-11)
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Fournisseurs:
KIP Europe SAS OCE France SA
Produits/services:
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