Acquisition d'un spectroscope terahertz fibré

DR15 CNRS Aquitaine-Limousin

Fourniture, installation et mise en service d'un spectroscope terahertz fibré résolu en temps permettant de générer et détecter une onde électromagnétique large bande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Teraview Ltd

Qui ?

• DR15 CNRS Aquitaine-Limousin

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) › Instruments de contrôle de propriétés physiques

Où ?

• Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-29	Avis de marché
2012-11-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de contrôle de propriétés physiques
Quantité ou étendue: 1 spectroscope terahertz fibré
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de contrôle de propriétés physiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: DR15 CNRS Aquitaine-Limousin
Adresse postale: esplanade des Arts et Métiers
Code postal: 33402
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: achats@dr15.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 557355870 📞
Fax: +33 557355801 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-29 📅
Date limite de soumission: 2012-08-08 📅
Date de publication: 2012-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 126-208911
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Le candidat est informé que le dossier de consultation (DCE) peut être retiré: — soit par correspondance: la demande doit être adressée à achats@dr15.cnrs.fr. Le DCE lui est alors envoyé gracieusement par voie électronique ou, à défaut sur support papier, — soit par voie dématérialisée: le DCE peut être retiré gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achats-epst.fr Le téléchargement du DCE ne nécessite pas d'inscription préalable sur la plate-forme de dématérialisation. Toutefois, il est fortement conseillé au candidat de s'inscrire sur la plate-forme en indiquant une adresse électronique valide afin d'être informé automatiquement d'une quelconque modification du DCE. En aucun cas, le CNRS ne saurait être tenu responsable du manque d'information du candidat par défaut d'inscription. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, installation et mise en service d'un spectroscope terahertz fibré résolu en temps permettant de générer et détecter une onde électromagnétique large bande.

Durée de l'accord: 7 mois
Numéro de référence: CNRS 12.15.034
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CNRS/Loma 351 cours de la Libération, 33405 Talence, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit fournir les documents suivants:

— une lettre de candidature (imprimé DC1) dûment complétée et signée,

— une attestation sur l'honneur, datée et signée, pour justifier de ne pas entrer dans un cas mentionné à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005. Le candidat peut se servir de l'imprimé DC1 pour être dispensé de la fourniture de l'attestation sur l'honneur susvisée,

— tout document relatif au pouvoir de(s) la personne(s) habilitée(s) à engager le candidat individuel ou le groupement doit être joint à la déclaration,

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (imprimé DC2) Les imprimés DC sont disponibles sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.

Situation économique et financière:

Le candidat doit fournir les documents suivants:

— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2) ou équivalent. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières,

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes (HT) et le chiffre d'affaires hors taxes (HT concernant les prestations objet du présent marché réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat doit fournir les documents suivants:

— une liste de références sur les 3 dernières années auprès d'organismes publics ou privés, comportant les noms des personnes à contacter, les adresses et les numéros de téléphone, pour la fourniture des prestations similaires, objet de la consultation. Ces références doivent être représentatives de la prestation objet du marché pour lequel il candidate et facilement contrôlables,

— les renseignements relatifs aux moyens humains et techniques de l'entreprise: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacun des trois dernières années (l'imprimé DC2 dispose d'une rubrique destinée à la collecte de ces informations). Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; des certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par les ressources budgétaires de l'unité de recherche bénéficiaire des prestations. Le marché prévoit une avance de 20 % à la notification et un acompte de 30 % à la validation de la 1ère recette de l'équipement selon des modalités définies dans le cahier des clauses particulières joint au dossier de consultation. Le règlement du marché est effectué par virement administratif dans un délai de 45 jours à compter de la date de réception des factures.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les groupements d'opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat. Pour la présentation de l'offre, le passage d'un groupement d'une forme à une autre n'est pas exigé. Toutefois, les candidats sont informés que le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire. Excepté en cas de liquidation judiciaire ou d'impossibilité indépendante de la volonté des membres du groupement, la composition de celui-ci ne peut être modifiée entre la date de remise de la candidature et la date de signature du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service financier et comptable - pôle achats et marchés publics
Mlle Neuville Emmanuelle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CNRS Loma
Adresse postale: 351 cours de la Libération
Code postal: 33405
Point de contact: pour les renseignements d'ordre technique
M. Mounaix Patrick
Téléphone: +33 540002602 📞
Courrier électronique: p.mounaix@loma.u-bordeaux1.fr 📧
Fax: +33 540006970 📠
Nom: CNRS Délégation Aquitaine-Limousin
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_NWFvZPz4bN 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-epst.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CNRS 12.15.034
Informations complémentaires

Le candidat est informé que le dossier de consultation (DCE) peut être retiré:

— soit par correspondance: la demande doit être adressée à achats@dr15.cnrs.fr. Le DCE lui est alors envoyé gracieusement par voie électronique ou, à défaut sur support papier,

— soit par voie dématérialisée: le DCE peut être retiré gratuitement à l'adresse suivante: https://www.achats-epst.fr Le téléchargement du DCE ne nécessite pas d'inscription préalable sur la plate-forme de dématérialisation. Toutefois, il est fortement conseillé au candidat de s'inscrire sur la plate-forme en indiquant une adresse électronique valide afin d'être informé automatiquement d'une quelconque modification du DCE. En aucun cas, le CNRS ne saurait être tenu responsable du manque d'information du candidat par défaut d'inscription. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 126-208911 (2012-06-29)

Avis d'attribution de marché (2012-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-13 📅
Date de publication: 2012-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 221-363411
Se réfère à l'avis: 2012/S 126-208911
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires

Annonce n° 230, BOAMP 127 B du 4.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CNRS/LOMA 351 cours de la Libération, 33405 Talence, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (30)
3. Délai d'exécution et qualité du SAV (15)
4. Impact écologique (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-28 📅
Nom: Teraview LTD
Adresse postale: Platinum Building, St John's Innovation Park Canbridge CB4 0W
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet - BP 947
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 557355800 📞
Fax: +33 557355801 📠
Source: OJS 2012/S 221-363411 (2012-11-13)

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