Acquisition d'un spectromètre de rayon X à dispersion de longueur d'onde WDX - CNRS 12.15.050

CNRS - délégation Aquitaine-Limousin

Fourniture, installation et mise en service d'un spectromètre de rayon X à dispersion de longueur d'onde (WDX).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-31 Avis de marché
2013-02-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètres
Quantité ou étendue: 1 spectromètre de rayon X à dispersion de longueur d'onde (WDX)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - délégation Aquitaine-Limousin
Adresse postale: esplanade des arts et métiers
Code postal: 33402
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: achats@dr15.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 557355870 📞
Fax: +33 557355801 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-31 📅
Date limite de soumission: 2012-12-12 📅
Date de publication: 2012-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 212-350136
Numéro JO-S: 212

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, installation et mise en service d'un spectromètre de rayon X à dispersion de longueur d'onde (WDX).
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro de référence: CNRS 12.15.050
Nom du projet ou programme financé par l’UE: FP7-NMP-2012-SMALL-6 (SYNAPSE).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CNRS I2M - Département Trefle - Site ENSAM - Esplanade des arts et métiers - 33400 Talence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au DCE.
Situation économique et financière: Se référer au DCE.
Capacité technique et professionnelle: Se référer au DCE.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'appel d'offre est soumis à une clause suspensive. La signature du marché ne pourra intervenir avant signature de la convention de financement entre la Commission européenne et le CNRS. Le financement sera assuré par les ressources budgétaires propres de la délégation Aquitaine-Limousin du CNRS. Le marché prévoit une avance égale à 20 % dans les conditions de l'article 5 du décret n°2007-590 du 25 avril 2007. Le règlement du marché est effectué sur présentation de la facture par virement administratif dans les 45 jours à compter de la date de réception de facture ou de la date d'admission du matériel si celle-ci est postérieure.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les règles relatives au groupement d’opérateurs économiques sont fixées à l’article 22 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005.
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Toutefois, les candidats sont informés que:
— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant…
… à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements,
… en qualité de membres de plusieurs groupements,
— le groupement attributaire du marché est contraint d’assurer sa transformation en groupement solidaire.
Excepté en cas de liquidation judiciaire ou d’impossibilité indépendante de la volonté des membres du groupement, la composition de celui-ci ne peut être modifiée entre la date de remise de la candidature et la date de signature du marché.
Dans ce cas, le groupement peut demander au CNRS l’autorisation de participer à la consultation sans ce (s) membre (s), le cas échéant en proposant un ou plusieurs sous-traitants.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service financier et comptable
Mlle Emmanuelle Neuville
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_YMVqDIYvSz 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_YMVqDIYvSz 🌏
Nom: CNRS I2M - Site Ensam
Code postal: 33400
Point de contact: pour les renseignements techniques
Mr Yannick Anguy
Téléphone: +33 556845418 📞
Courrier électronique: yannick.anguy@ensam.eu 📧
Fax: +33 556845436 📠
Nom: CNRS délégation Aquitaine Limousin
Adresse postale: Esplanade des arts et métiers
Point de contact: Service financier et comptable
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CNRS 12.15.050

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet - BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 212-350136 (2012-10-31)
Avis d'attribution de marché (2013-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 149 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - délégation Aquitaine
Adresse postale: esplanade des Arts et Métiers

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-22 📅
Date de publication: 2013-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 041-064989
Se réfère à l'avis: 2012/S 212-350136
Numéro JO-S: 41

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CNRS I2M - Département TREFLE - Site ENSAM - esplanade des arts et métiers - 33400 Talence

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (30)
3. Délai d'exécution et Qualité du S.A.V. (15)
4. Impact écologique (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-21 📅
Nom: FEI France SAS
Adresse postale: 10 place Charles Béraudier
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69428
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sales.es.fr.it.pt@fei.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2013/S 041-064989 (2013-02-22)
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