Acquisition d'un spectromètre de micro-fluorescence X

Université de la Rochelle

Le marché a pour objet l'acquisition d'un spectromètre de micro-fluorescence X. L'appareil devra etre compact (pouvant tenir sur une paillasse), sans besoin de consommable pour son refroidissement ou pour les mouvements de la platine ou l'ouverture de porte, afin de simplifier son entretien. L'ensemble des composants de l'appareil doit etre inclus, tels la pompe à vide, les électroniques et alimentation. Le spectromètre doit permettre l'analyse d'échantillons de tous types (solides, liquides, poudres) avec une détermination de la composition et la possibilité de cartographier des échantillons de la plus grande dimension possible pour rendre l'appareil le plus polyvalent. Le marché comprend:
— la fourniture des prestations définies à l'article 6,
— la livraison sur site des prestations et le retrait des emballages,
— la mise en service des prestations,
— la formation des utilisateurs sur site,
— la fourniture de la documentation en langue française,
— la garantie minimum de deux ans des prestations (pièces, main d'oeuvre et déplacements sur site),
— en option, une extension de garantie de 1 ou 2 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bruker

Qui ?

• Université de la Rochelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de détection et d'analyse › Spectromètres

Où ?

• Poitou-Charentes

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-28	Avis de marché
2012-08-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètres
Quantité ou étendue: Marché ordinaire unique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de La Rochelle
Adresse postale: service des marchés publics, 23 avenue Albert Einstein
Code postal: 17071
Commune postale: La Rochelle Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-28 📅
Date limite de soumission: 2012-04-11 📅
Date de publication: 2012-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 44-071920
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (DCE). Le niveau minimum de signature électronique exigé descandidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La mise en oeuvre de la dématérialisation de la procédure s'arrete au niveau de l'ouverture des plis. Par conséquent, les documents électroniques seront re-matérialisés en documents "Papier" préalablement à la conclusion du marché. Sur invitation du Pouvoir adjudicateur, le candidat concerné sera alors invité à procéder à la signature manuscrite des documents re-matérialisés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la fourniture des prestations définies à l'article 6,

— la livraison sur site des prestations et le retrait des emballages,

— la mise en service des prestations,

— la formation des utilisateurs sur site,

— la fourniture de la documentation en langue française,

— la garantie minimum de deux ans des prestations (pièces, main d'oeuvre et déplacements sur site),

— en option, une extension de garantie de 1 ou 2 ans.

Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.

Durée de l'accord: 3 mois
Numéro de référence: 12MAPA08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université de La Rochelle - UMR Lienss.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 30,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le mode de règlement est le virement bancaire. Le règlement sera effectué de la manière suivante:

— 30 % à la commande, 40 % à la livraison et 30 % à la réception définitive.

L'ordonnateur de la dépense est le président de l'université, ainsi que toute personne ayant reçu délégation à cet effet. Le comptable assignataire de la dépense, est: l'agent comptable de l'université de La Rochelle, 23 avenue Albert Einstein, 17071 La Rochelle Cedex 9, FRANCE. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget propre de l'université de La Rochelle et subventions de fonds européens.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Le marché débutera à compter de la notification du contrat. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: le prestataire s'efforcera de limiter, sans que cela ne porte atteinte à la qualité du produit, le volume d'emballage des fournitures livrées. Il devra utiliser, autant que faire se peut, des fournitures à base de matériaux recyclés ou recyclables. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques du matériel (50)
2. Prix des prestations (30)
3. Garantie, délais d'exécution et de livraison, SAV et assistance technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de l'Université de La Rochelle
Nom: Université de La Rochelle
Point de contact: Mme Magali Fourage
Téléphone: +33 546459114 📞
Courrier électronique: marches-publics@univ-lr.fr 📧
Fax: +33 546449376 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12MAPA08
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 549606809 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: pour le règlement amiable des marchés publics, 4 esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2012/S 044-071920 (2012-02-28)

Avis d'attribution de marché (2012-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 129 990 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service des Marchés Publics, 23 avenue Albert Einstein, Cedex 9
Commune postale: La Rochelle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-20 📅
Date de publication: 2012-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 160-266627
Se réfère à l'avis: 2012/S 44-071920
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce no 251, BOAMP 44 B du 2.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.8.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-21 📅
Nom: Bruker
Adresse postale: Parc de la Haute Maison, 4 allée Hendrik Lorentz, Cedex 2
Commune postale: Marne la Vallee
Code postal: 77447
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secret@bruker-axs.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité Consultatif Inter-Régional pour le règlement amiable des Marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2012/S 160-266627 (2012-08-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (>20 nouveaux marchés)

Instruments de contrôle de propriétés physiques (>20)

Appareils de détection et d'analyse (20)

Spectromètres (7)