Acquisition d'un moteur chirurgical piézo-électrique

CHU de Reims

Acquisition d'un moteur chirurgical piézo-électrique le marché a pour objet la fourniture, l'acheminement, l'installation et la mise en service d'un moteur chirurgical piézo-électrique destiné au pôle interventionnel (blocs opératoires communs de l'hôpital Robert Debré, spécialité ORL) du Centre hospitalier universitaire de Reims, ainsi que la formation des utilisateurs à l'usage de ces équipements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Synthes

Qui ?

• CHU de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et instruments pour bloc opératoire › Équipement pour bloc opératoire

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-09	Avis de marché
2013-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour bloc opératoire
Quantité ou étendue:

Le marché est un marché unique et ordinaire. Le délai de livraison des matériels est fixé par le titulaire dans son offre. Il commence à courir à compter de la date de réception du bon de commande. Le titulaire est engagé jusqu'à l'expiration de la garantie, laquelle commence à compter de la date d'admission des matériels postérieurement à la vérification de service régulier. Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante: 1 pièce à main supplémentaire, avec son câble de connexion à la console de commande l'absence d'une proposition pour cette prestation supplémentaire facultative n'entraînera pas le rejet de l'offre. Le coût unitaire de cette prestation supplémentaire apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour bloc opératoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire de Reims - 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326832720 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-09 📅
Date limite de soumission: 2012-11-26 📅
Date de publication: 2012-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 198-325349
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres: - par téléchargement sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_tMeqX-Exag&v=1&selected=0, - sur demande écrite (par voie postale ou télécopie). Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la date et l'heure limites de remise des offres: - par voie dématérialisée sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_tMeqX-Exag&v=1&selected=0, - sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, - sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé. Des essais auront lieu obligatoirement sous peine de rejet des offres. Les candidats déjà auteurs d'essai lors de la consultation initiale seront dispensés d'en réaliser de nouveau. Ils se dérouleront en conditions réelles d'exploitation sur le site du CHU de Reims et devront être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai et sur une durée de 5 jours. Les candidats devront prendre contact avec M. Pin, ingénieur biomédical en chef (tél.: 03.26.78.49.23) ou le Dr Mérol, praticien hospitalier (tél.: 03.26.78.70.84) pour l'organisation de ces essais. Les candidats mettront à disposition le matériel nécessaire à la bonne réalisation des essais. Il s'agira du même matériel que celui que les candidats proposent dans le cadre de cette consultation. Les essais ne donneront pas lieu à indemnisation des candidats. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro de référence: CE 66- 2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Sont exigées: 1) La lettre de candidature DC1 du 25/06/12 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire DC2, et ses annexes, sont exacts). 2) La déclaration du candidat DC2 du 15/09/10 ou forme libre avec: - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.

Situation économique et financière:

Sont souhaités: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Capacité technique et professionnelle:

Sont exigés: - présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; sont souhaités: - certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Performances techniques du moteur (35)
3. Ergonomie (20)
4. Adéquation des performances techniques du dispositif d'irrigation aux objectifs médicaux (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule-des-marchés publics
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Point de contact: M. Pin (référent technique) Nicolas
Téléphone: +33 326784923 📞
Fax: +33 326787417 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_tMeqX-Exag&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: pôle logistique, rue Roger Aubry / 1er étage - bureau CMP 01
Point de contact: M. Thiefin (référent administratif) Geoffroy
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_tMeqX-Exag&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: pôle Logistique, Rue Roger Aubry / 1er étage - bureau CMP 01
Point de contact: M. Thiefin Geoffroy
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_tMeqX-Exag&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CE 66- 2012
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2012/S 198-325349 (2012-10-09)

Avis d'attribution de marché (2013-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 313,23 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Reims Cedex Cellule-des-marchés publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-11 📅
Date de publication: 2013-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 011-013362
Se réfère à l'avis: 2012/S 198-325349
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi nº 78-753 du 17 juillet 1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Annonce nº 227, BOAMP 197 B du 11.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.1.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-24 📅
Nom: Synthes
Adresse postale: 1078 avenue Oehmichen, BP 21019
Commune postale: Étupes
Code postal: 25461
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2013/S 011-013362 (2013-01-11)

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