Acquisition d’un microscanner IN-VIVO

CNRS Délégation Paris B

Le présent marché a pour objet l’acquisition d’un micro scanner in-vivo destiné au laboratoire B20A - bio ingénierie et biomécanique osteo – articulaires (UMR 7052).
La prestation comprendra:
— La fourniture, la livraison, l’installation et la mise en service du matériel qui comprend le micro scanner et son système informatique associé,
— La garantie totale pour tous les équipements d’un an minimum. Une période de garantie d’une durée supérieure pourra être proposée par le candidat,
— La fourniture d’une documentation technique,
— La formation des utilisateurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Synergie 4

Qui ?

• CNRS Délégation Paris B

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire › Appareils de tomographie

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-02	Avis de marché
2013-02-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Quantité ou étendue: Voir DCE.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Paris B
Adresse postale: 16 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marchesdr2@dr2.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 142349400 📞
Fax: +33 143268723 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-02 📅
Date limite de soumission: 2012-04-16 📅
Date de publication: 2012-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 45-073776
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l’appel d’offres ouvert ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 (article 12) et de son décret d’application 2005-1742 du 30.12.2005 (articles 7 I.1 et 29). Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable à l’adresse ci-dessous: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_tBWhrLUCFF Le DCE est en téléchargement libre: il ne nécessite pas d'inscription préalable sur la plate-forme de dématérialisation. Toutefois, les candidats sont informés que le dossier figurant sur la plate-forme de dématérialisation peut éventuellement faire l'objet de modifications. Il leur est donc fortement conseillé de s'y inscrire en indiquant une adresse électronique valide. Les candidats qui procéderont de la sorte seront automatiquement informés d'une quelconque modification du dossier de consultation. Seules les offres sous forme papier sont autorisées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l’acquisition d’un micro scanner in-vivo destiné au laboratoire B20A - bio ingénierie et biomécanique osteo – articulaires (UMR 7052).

La prestation comprendra:

— La fourniture, la livraison, l’installation et la mise en service du matériel qui comprend le micro scanner et son système informatique associé,

— La garantie totale pour tous les équipements d’un an minimum. Une période de garantie d’une durée supérieure pourra être proposée par le candidat,

— La fourniture d’une documentation technique,

— La formation des utilisateurs.

Description des options:

Chacune des options suivantes devra faire l’objet d’un chiffrage individuel dans l’offre du fournisseur:

a) Le candidat peut proposer une prolongation de la garantie ou un contrat de maintenance de 2 ans dont le coût devra être individualisé.

Son contenu devra être décrit précisément:

— Délais d’intervention sur site,

— Services en ligne,

— Assistance téléphonique,

— Possibilité de prêt de matériel en cas de panne,

— Capacité à effectuer de la télémaintenance,

— Délais d’approvisionnement des pièces détachées en cas de panne.

b) Le candidat donnera également, pour les différents équipements concernant le monitoring des animaux, le coût individualisé des options suivantes:

— Anesthésie des animaux,

— Contrôle de la respiration,

— Contrôle du rythme cardiaque,

— Support pour lapin, rat, souris.

c) Le candidat chiffrera de même, pour les logiciels dédiés, les options suivantes:

— Nombres de licences fournies dont la nature (ouverte ou limitée à un poste informatique) sera précisée,

— Acquisition,

— Traitement des images,

— Visualisation,

— Analyse,

— Poste informatique supplémentaire.

Le candidat a la possibilité de proposer d’autres options s’ajoutant à celles prévues ici.

Durée de l'accord: 14 mois
Numéro de référence: 12/AOO/B2OA/MICROSCANNER
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS - UMR 7052.

UFR de médecine.

Hôpital Lariboisière Saint-Louis.

10 avenue de Verdun

75010 Paris, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature (imprimé DC1), le recours au DC1 est impératif en cas de groupement momentané d’entreprises, présentant: les noms et coordonnées des membres du groupement; le nom du mandataire; la forme du groupement (conjoint ou solidaire); l’autorisation ou non du mandataire à signer seul l’acte d’engagement,

— Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— Une attestation sur l'honneur, datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'oarticle 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005.

En cas de groupement, ces habilitations sont à fournir par chaque membre du groupement.

Situation économique et financière:

Une indication du chiffre d’affaires global de la société et de son chiffre d’affaires relatifs aux fournitures et matériels auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— Les références de la société pour des prestations comparables à l’objet de la consultation (dates, montants, organismes publics ou privés) réalisées au cours des 3 derniers exercices,

— Une liste de référents utilisateurs de l’appareil, de préférence en Europe.

Les entreprises ayant moins de 3 ans d’existence prouveront par tout moyen qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les paiements sont effectués dans un délai maximum de 45 jours par virement administratif sur le compte bancaire ouvert au nom du titulaire à partir de son RIB ou de son RIP original.

Le délai de paiement court à compter de la date de réception de la facture ou de la date d’exécution des prestations lorsque cette dernière est postérieure.

Le défaut de règlement dans le délai imparti fait courir de plein droit, et sans autres formalités, au bénéfice du titulaire, des intérêts moratoires. Ils sont applicables le jour suivant la fin du délai global de paiement jusqu'à la date de mise en paiement effectif.

En cas d’application d’intérêts moratoires dus par la personne publique, le taux des intérêts moratoires est le taux d’intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne, majoré de 7 points (décret 2008-408 du 28.4.2008).

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (40)
2. Service après-vente et maintenance (30)
3. Coût global d'acquisition (20)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la déléguée régionale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-epst.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12/AOO/B2OA/MICROSCANNER
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable à l’adresse ci-dessous:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_tBWhrLUCFF

Le DCE est en téléchargement libre: il ne nécessite pas d'inscription préalable sur la plate-forme de dématérialisation. Toutefois, les candidats sont informés que le dossier figurant sur la plate-forme de dématérialisation peut éventuellement faire l'objet de modifications. Il leur est donc fortement conseillé de s'y inscrire en indiquant une adresse électronique valide. Les candidats qui procéderont de la sorte seront automatiquement informés d'une quelconque modification du dossier de consultation.

Seules les offres sous forme papier sont autorisées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 045-073776 (2012-03-02)

Avis d'attribution de marché (2013-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Paris B

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-13 📅
Date de publication: 2013-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 033-051392
Se réfère à l'avis: 2012/S 45-073776
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions de l'appel d'offres ouvert - Ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 (article 12) et de son décret d'application 2005-1742 du 30 décembre 2005 (articles 7 I.1 et 29).

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS - UMR 7052

UFR de médecine

Hôpital Lariboisière Saint louis

75010 Paris.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-19 📅
Nom: Synergie 4
Adresse postale: 10 rue du Bois Chaland ZAC du Bois Chaland
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TribUnal administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 033-051392 (2013-02-13)

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