Acquisition d'ouvrages pour les besoins des services du conseil général hors les abonnements
Conseil général de la Haute Garonne
Acquisition d'ouvrages pour les besoins des services du conseil général hors les abonnements. Documents à caractère administratif, juridique, social, technique, pédagogique et de littérature jeunesse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-23 | Avis de marché |
| 2012-09-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 09
Contact
Courrier électronique: marches.sect3@cg.31.fr 📧
Téléphone: +33 534333592 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-23 📅
Date limite de soumission: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-163427
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 12S0059
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Garonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande exigée si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des marchés publics - bât. B - bureau 067
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0059
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. rubrique VI.4.1.
Source: OJS 2012/S 098-163427 (2012-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec montants minimum 100 000 EUR HT / maximum 400 000 EUR HT pour 4 ans à compter du 21.9.2012 ou de sa date de notification.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 09
Contact
Courrier électronique: marches.sect3@cg.31.fr 📧
Téléphone: +33 534333592 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-23 📅
Date limite de soumission: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-163427
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr Identification sur site recommandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.5.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'ouvrages pour les besoins des services du conseil général hors les abonnements. Documents à caractère administratif, juridique, social, technique, pédagogique et de littérature jeunesse.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: 12S0059
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Garonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (modèle DC1 conseillé), la copie du jugement si redressement judiciaire, les pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années (modèle DC2 conseillé).
Capacité technique et professionnelle:
Descriptif des moyens humains et matériels et principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années (modèle DC2 conseillé).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande exigée si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
100 % budget propre du conseil général, délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des marchés publics - bât. B - bureau 067
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0059
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr Identification sur site recommandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.5.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. rubrique VI.4.1.
Source: OJS 2012/S 098-163427 (2012-05-23)
Avis d'attribution de marché (2012-09-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-18 📅
Date de publication: 2012-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 182-298219
Se réfère à l'avis: 2012/S 98-163427
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-12 📅
Nom: Librairies du Savoir
Adresse postale: 14 rue des Arts
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. rubrique Vi.3.1
Source: OJS 2012/S 182-298219 (2012-09-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-18 📅
Date de publication: 2012-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 182-298219
Se réfère à l'avis: 2012/S 98-163427
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Marché à bons de commande. Montants minimum 100 000 EUR HT/maximum 400 000 EUR HT pour 4 ans. Le marché est consultable sur rendez-vous à l'adresse indiquée ci-dessus.
Annonce no 234, BOAMP 101 B du 26.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2012.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-12 📅
Nom: Librairies du Savoir
Adresse postale: 14 rue des Arts
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. rubrique Vi.3.1
Source: OJS 2012/S 182-298219 (2012-09-18)
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