Acquisition d'ouvrages destinés au fonctionnement de la bibliothèque départementale de la Mayenne

Conseil général de la Mayenne

Acquisition d'ouvrages destinés au fonctionnement de la bibliothèque départementale de la Mayenne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Mayenne

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Mayenne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-05	Avis de marché
2012-08-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:

Accords-cadres passés sous la forme de marchés à bons de commandes sans minimum ni maximum (article 77 du code des marchés publics).Durée initiale des marchés: 1 an à compter de la notification du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Mayenne
Adresse postale: direction des affaires juridiques, de l'assemblée et de la documentation - service juridique, marchés publics et assurances - 39 rue Mazagran - BP 1429
Code postal: 53014
Commune postale: Laval
Contact
Adresse Internet: http://www.lamayenne.fr 🌏
Courrier électronique: sjmpa@cg53.fr 📧
Téléphone: +33 243665212 📞
Fax: +33 243665422 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-05 📅
Date limite de soumission: 2012-04-25 📅
Date de publication: 2012-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 46-075635
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est remis gratuitement soit directement soit par envoi postal sur demande écrite (courrier, télécopie, courriel) à l'adresse figurant au premier paragraphe, avec mention du ou des lot(s) concerné(s). Le dossier est également téléchargeable à l'adresse suivante: http://lamayenne.marcoweb.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'ouvrages destinés au fonctionnement de la bibliothèque départementale de la Mayenne.

Numéro du lot: 01
Brève description:

Nouveautés adultes (fiction et documentaires) sous forme d'offices mensuels livrés sur place.

Quantité ou étendue: Estimation annuelle prévisionnelle de commandes: 23 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 02
Brève description:

Nouveautés adultes (fiction et documentaires dont le fonds local) sous forme de commandes ou de choix chez le fournisseur.

Quantité ou étendue: Estimation annuelle prévisionnelle de commandes: 70 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 03
Brève description:

Acquisitions rétrospectives adultes (fiction et documentaires) dont petits éditeurs et documentaires spécialisés.

Quantité ou étendue: Estimation annuelle prévisionnelle de commandes: 1 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 04
Brève description:

Demandes des usagers des bibliothèques (tous genres confondus) sous forme de commande urgente et rapide.

Numéro du lot: 05
Brève description:

Ouvrages jeunesses (fiction) sous forme d'offices mensuels livrés sur place et présentés ou de choix chez le fournisseur ou sous forme de commandes.

Quantité ou étendue: Estimation annuelle prévisionnelle de commandes: 46 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 06
Brève description:

Ouvrages jeunesse (documentaires) sous forme d'offices mensuels livrés sur place et présentés ou de choix chez le fournisseur ou sous forme de commandes.

Quantité ou étendue: Estimation annuelle prévisionnelle de commandes: 170 00 EUR TTC.
Numéro du lot: 07
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle prévisionnelle de commandes: 41 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 08
Brève description: Ouvrages de science-fiction, fantastique et policier pour adultes.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle prévisionnelle de commandes: 12 000 EUR TTC.

Accords-cadres passés sous la forme de marchés à bons de commandes sans minimum ni maximum (article 77 du code des marchés publics).

Durée initiale des marchés: 1 an à compter de la notification du marché.

Numéro de référence: 2012F007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

bibliothèque départementale de la Mayenne - 104 boulevard des loges, 53940 Saint-Berthevin, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseigner le formulaire DC1 téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Une présentation des moyens humains et matériels du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement: fonds propres.

Modalités de paiement:

— prix ajustables,

— avance, dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics,

— paiement par virement administratif à échéance maximale de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://lamayenne.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://lamayenne.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://lamayenne.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012F007
Informations complémentaires

Le dossier est également téléchargeable à l'adresse suivante: http://lamayenne.marcoweb.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la signature du marché pour le référé pré-contractuel,

— 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat pour le référé contractuel,

— 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief pour le recours en excès de pouvoir,

— 2 mois à compter de la publicité relative à la signature et à la consultation du contrat pour le recours en contestation de la validité du contrat.

Marché renouvelable

Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Source: OJS 2012/S 046-075635 (2012-03-05)

Avis d'attribution de marché (2012-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-31 📅
Date de publication: 2012-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278157
Se réfère à l'avis: 2012/S 46-075635
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires

Les critères intervenant pour le jugement des offres ont été pondérés de la manière suivante: Lots 1, 2, 7: 1. l'aide à la sélection, pour le lot 2 l'aide à la sélection se jugera sur le fonds local - coefficient de pondération: 5; 2. le partenariat culturel - coefficient de pondération: 3; 3. le prix - coefficient de pondération: 1. Lot 3: 1. la qualité du suivi et de l'exécution - coefficient de pondération: 5; 2. le délai de livraison - coefficient de pondération: 3; 3. le partenariat culturel - coefficient de pondération: 2; 4. le prix - coefficient de pondération: 1. Lot 4: 1. le délai de livraison - coefficient de pondération 5; 2. le prix - coefficient de pondération: 1. Lots 5 et 6: 1. l'aide à la sélection - coefficient de pondération: 5; 2. le partenariat culturel - coefficient de pondération: 3; 3. le prix - coefficient de pondération: 1. Lot 8: 1. l'aide à la sélection - coefficient de pondération: 5; 2. la qualité du suivi et de l'exécution - coefficient de pondération: 3; 3. le partenariat culturel - coefficient de pondération: 2; 4. le prix - coefficient de pondération: 1. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Le montant du marché résulte de l'application au prix de vente au public fixé par l'éditeur (loi no 81-766 du 10.8.1981 relative au prix du livre et loi no 2003-517 du 18.6.2003 relative à la rémunération au titre du prêt en bibliothèque et renforçant la protection sociale des auteurs). Tous les attributaires ont proposé une remise égale à 9 %. Les contrats ont été signés le 24.7.2012 et sont consultables à l'adresse figurant au l.1. Annonce no280, BOAMP 48 B du 8.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2012.

Informations complémentaires

Les critères intervenant pour le jugement des offres ont été pondérés de la manière suivante:

Lots 1, 2, 7:

1. l'aide à la sélection, pour le lot 2 l'aide à la sélection se jugera sur le fonds local - coefficient de pondération: 5;

2. le partenariat culturel - coefficient de pondération: 3;

3. le prix - coefficient de pondération: 1.

Lot 3:

1. la qualité du suivi et de l'exécution - coefficient de pondération: 5;

2. le délai de livraison - coefficient de pondération: 3;

3. le partenariat culturel - coefficient de pondération: 2;

4. le prix - coefficient de pondération: 1.

Lot 4:

1. le délai de livraison - coefficient de pondération 5;

2. le prix - coefficient de pondération: 1.

Lots 5 et 6:

1. l'aide à la sélection - coefficient de pondération: 5;

2. le partenariat culturel - coefficient de pondération: 3;

3. le prix - coefficient de pondération: 1.

Lot 8:

1. l'aide à la sélection - coefficient de pondération: 5;

2. la qualité du suivi et de l'exécution - coefficient de pondération: 3;

3. le partenariat culturel - coefficient de pondération: 2;

4. le prix - coefficient de pondération: 1.

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Le montant du marché résulte de l'application au prix de vente au public fixé par l'éditeur (loi no 81-766 du 10.8.1981 relative au prix du livre et loi no 2003-517 du 18.6.2003 relative à la rémunération au titre du prêt en bibliothèque et renforçant la protection sociale des auteurs). Tous les attributaires ont proposé une remise égale à 9 %. Les contrats ont été signés le 24.7.2012 et sont consultables à l'adresse figurant au l.1.

Annonce no280, BOAMP 48 B du 8.3.2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-26 📅
Nom: Librairie Richer
Adresse postale: 6 - 8 rue Chaperonnière
Commune postale: Angers
Code postal: 49100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Livres et Cie - Librairie Chapitre
Adresse postale: 5 rue Général de Gaulle
Commune postale: Laval
Code postal: 53000

3️⃣
Nom: Libraire M'Lire
Adresse postale: 3 rue de la Paix

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-26 📅
Nom: Librairie M'Lire

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2012/S 168-278157 (2012-08-31)

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