Acquisition d'ouvrages, de livres, de cartes, d'images, de compte rendus, de publications et de periodiques à finalité documentaire

Institut Geographique National

Cet appel d'offres est composé de 2 lots: - lot 1: achats d'ouvrages: livres, CD, DVD, cartes, images, compte rendus de colloques et autres publications. - Lot 2: achat de publications en série et de périodiques à l'abonnement et au numéro isolé sous forme papier ou électronique. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire, un candidat pouvant être titulaire d'un ou des 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• L'appel du livre
• Swets information service

Qui ?

• Institut Geographique National

Qu'est-ce que c'est ?

• Journaux › Périodiques
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-24	Avis de marché
2012-12-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut geographique national
Adresse postale: IGN - SAM - département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988039 📞
Fax: +33 143988538 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date limite de soumission: 2012-09-12 📅
Date de publication: 2012-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 142-237297
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ign.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro. Informations sur l'accord cadre (les marchés à bons de commande de l'article 77 du CMP étant considérés comme des accords cadres au sens de la directive européenne 2004/18): l'accord cadre sera conclu avec un ou plusieurs opérateurs. Estimation du montant annuel HT du marché: lot 1: minimum = 5 000 EUR et maximum = 25 000 EUR lot 2: minimum = 75 000 EUR et maximum = 150 000 EUR. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Achats d'ouvrages: livres, CD, DVD, cartes, images, compte rendus de colloques et autres publications.

Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
25 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:

Achat de publications en série et de périodiques à l'abonnement et au numéro isolé sous forme papier ou électronique.

Valeur estimée hors TVA: 75 000 💰
150 000 💰
Description des options:

Ce marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 2 ans. Il est ensuite renouvelable par reconduction expresse pour 2 nouvelles périodes d'1 an. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans. Pendant la durée, l'IGN émettra au fur et à mesure de ses besoins des bons de commande.

Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: Gbm12042

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Références requises: le candidat renseignera les formulaires DC1 (lettre de candidature)et DC2 (déclaration du candidat) fournis dans le dossier de consultation des entreprises.

Situation économique et financière:

Le candidat renseignera le formulaire DC2 (déclaration du candidat) fourni dans le dossier de consultation des entreprises et indiquera le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices clos.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat renseignera le formulaire DC2 (déclaration du candidat)fourni dans le dossier de consultation des entreprises. Il précisera ses moyens techniques et humains ainsi que des références de prestations équivalentes. Par ailleurs, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (co-traitance ou sous-traitance), il produira un engagement écrit des entreprises concernées ainsi que tous les justificatifs de leurs capacités (DC2).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les paiements seront effectués suivant les règles de la comptabilité publique par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours. Le marché est financé sur les ressources de l'IGN constituées d'une dotation de l'etat et de recettes commerciales.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Modalités de traitement des commandes (4)
2. Taux de remise consenti sur le prix éditeur (3)
3. Délais et conditions de livraison (2)
4. Services supplémentaires proposés (1)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le directeur général
Nom: IGN: SAM département des marchés et contrats
Adresse postale: 73 avenue de Paris
73 avenue de Paris, bâtiment A pièce 267

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Gbm12042
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, Case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux). Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur. Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Joue (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun. Recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du Ta de Melun. Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du Ta de Melun. Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2012/S 142-237297 (2012-07-24)

Avis d'attribution de marché (2012-12-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-05 📅
Date de publication: 2012-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 237-389572
Se réfère à l'avis: 2012/S 142-237297
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ign.fr En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à Ign, Service Achats et Marchés, Département des Marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex. Annonce no360, B.O.A.M.P. 143 B du 26 juillet 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5 décembre 2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-25 📅
Nom: L'appel du Livre
Adresse postale: 99 rue de Charone
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SWETS information service
Adresse postale: 41 avenue du Centre
Commune postale: Saint Quentin en Yvelines
Code postal: 78066
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours administratif: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux). Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du Ta de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur. Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Joue (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du Ta de Melun. Recours contentieux de droit commun: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du Ta de Melun. Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du Ta de Melun. Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du Ta de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2012/S 237-389572 (2012-12-05)

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