Acquisition d’instrumentation scientifique

CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation

L’objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents qui s’y rattachent est l’acquisition par les laboratoires du CNRS et les adhérents de l'Agence de mutualisation de suniversités et établissements (AMUE) d’instruments scientifiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-05	Avis de marché
2012-10-23	Informations complémentaires
2013-07-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de contrôle et d'essai
Quantité ou étendue:

Dépense estimative autour de 300 000 000 d'EUR hors taxe pour la durée globale de l'accord-cadre, pour l'ensemble des lots pour le CNRS et les adhérents de l'AMUE.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de contrôle et d'essai 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - direction déléguée aux achats et à l'innovation
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches-ddai@cnrs-dir.fr 📧
Téléphone: +33 145075052 📞
Fax: +33 145075099 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-05 📅
Date limite de soumission: 2012-11-30 📅
Date de publication: 2012-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 195-320815
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Conformément à l'article 42-III du décret 2005-1742 du 30.12.2005, chaque lot sera attribué à un nombre minimum de 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre minimum de candidats et d'offres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Microscopie électronique et ionique
Brève description:

Ce lot porte exclusivement sur les catégories d’instruments suivants, accompagnés le cas échéant de prestations…

… complémentaires:— les microscopes électroniques à transmission,— les microscopes électroniques à balayage,— les systèmes de microscopie corrélative,— les systèmes de lithographie électronique et ionique pour microscopie,— les microscopes à faisceau d’ions,— les microsondes électroniques,— les microsondes ioniques,— les spectromètres de pertes d’énergie,— les systèmes d’acquisition par précession du faisceau électronique en TEM permettant la cartographie d’orientations et de phases,— les caméras à transmission directe.Sont exclus expressément, lorsqu’ils doivent être achetés seuls, les microscopes électroniques de paillasse et les accessoires de microscopie électronique.

… complémentaires:

— les microscopes électroniques à transmission,

— les microscopes électroniques à balayage,

— les systèmes de microscopie corrélative,

— les systèmes de lithographie électronique et ionique pour microscopie,

— les microscopes à faisceau d’ions,

— les microsondes électroniques,

— les microsondes ioniques,

— les spectromètres de pertes d’énergie,

— les systèmes d’acquisition par précession du faisceau électronique en TEM permettant la cartographie d’orientations et de phases,

— les caméras à transmission directe.

Sont exclus expressément, lorsqu’ils doivent être achetés seuls, les microscopes électroniques de paillasse et les accessoires de microscopie électronique.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Microscopie à champ proche
Brève description:

Ce lot porte sur les microscopes à champ proche de recherche, accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Microscopie photonique
Brève description:

Ce lot porte exclusivement sur les catégories d’instruments suivants, accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires:— les systèmes avancés de microscopie ou macroscopie confocale, mono et multi photonique,— les systèmes de microscopie à fluorescence pour les techniques avancées de fluorescence (FRAP, FLIM, FRET, SPIM, TIRF, FCS, FCCS,...),— les microscopes à super résolution (STED, PALM/STORM, SIM,...),— les techniques de photo-manipulation (dissection laser, pinces optiques...),— les systèmes de microscopie/criblage de fluorescence à haut contenu et haut débit.Sont exclus expressément, lorsqu’ils doivent être achetés seuls, les microscopes de paillasse (conventionnels ou confocaux) et les accessoires.

— les systèmes avancés de microscopie ou macroscopie confocale, mono et multi photonique,

— les systèmes de microscopie à fluorescence pour les techniques avancées de fluorescence (FRAP, FLIM, FRET, SPIM, TIRF, FCS, FCCS,...),

— les microscopes à super résolution (STED, PALM/STORM, SIM,...),

— les techniques de photo-manipulation (dissection laser, pinces optiques...),

— les systèmes de microscopie/criblage de fluorescence à haut contenu et haut débit.

Sont exclus expressément, lorsqu’ils doivent être achetés seuls, les microscopes de paillasse (conventionnels ou confocaux) et les accessoires.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Spectrométrie RMN, IRM et RPE
Brève description:

Ce lot porte exclusivement sur les catégories d’instruments suivants destinés à la RMN, IRM ou RPE, accompagnés le cas échéant de prestations…

… complémentaires:— les spectromètres RMN,— les aimants,— les aimants supraconducteurs,— les sondes de mesure cryogéniques,— les gyrotrons,— les spectromètres RPE,— les aimants pour imagerie RPE,— les amplificateurs TWT,— les IRM de recherche,— les gradients de champ à haute résolution pour l’IRM.Ce lot porte également sur la jouvence de matériels existants:— la jouvence de matériels RMN existants,— la jouvence de matériels IRM existants,— la jouvence des matériels RPE existants.

… complémentaires:

— les spectromètres RMN,

— les aimants,

— les aimants supraconducteurs,

— les sondes de mesure cryogéniques,

— les gyrotrons,

— les spectromètres RPE,

— les aimants pour imagerie RPE,

— les amplificateurs TWT,

— les IRM de recherche,

— les gradients de champ à haute résolution pour l’IRM.

Ce lot porte également sur la jouvence de matériels existants:

— la jouvence de matériels RMN existants,

— la jouvence de matériels IRM existants,

— la jouvence des matériels RPE existants.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Appareils de génération et/ou d’analyse de rayons X,
Brève description:

Ce lot porte exclusivement sur les catégories d’instruments suivants, accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires:— les diffractomètres à rayons X,— les appareils de diffusion des rayons X,— les générateurs à anode tournante,— les spectromètres à fluorescence X,— les tomographes à rayons X.Sont exclus expressément, lorsqu’ils doivent être achetés seuls, les détecteurs, composants optiques, micro-sources, les appareils portatifs et de paillasse, les accessoires.

— les diffractomètres à rayons X,

— les appareils de diffusion des rayons X,

— les générateurs à anode tournante,

— les spectromètres à fluorescence X,

— les tomographes à rayons X.

Sont exclus expressément, lorsqu’ils doivent être achetés seuls, les détecteurs, composants optiques, micro-sources, les appareils portatifs et de paillasse, les accessoires.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Spectrométrie de masse
Brève description:

Ce lot porte sur tous les spectromètres de masse simples ou hybride dédiés à l’analyse organique ou inorganique, et/ou à l’analyse des gaz, accompagnés le cas échéant de prestations…

… complémentaires.Sont inclus dans ce lot et pourront donc faire l’objet de consultations uniquement:— les spectromètres de masse, accompagnés le cas échéant d’extensions et d’accessoires,— les systèmes couplés mono ou multi-dimensionnels.Sont exclus expressément les analyseurs de gaz résiduels (RGA).

… complémentaires.

Sont inclus dans ce lot et pourront donc faire l’objet de consultations uniquement:

— les spectromètres de masse, accompagnés le cas échéant d’extensions et d’accessoires,

— les systèmes couplés mono ou multi-dimensionnels.

Sont exclus expressément les analyseurs de gaz résiduels (RGA).

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Spectroscopie vibrationnelle et de fluorescence
Brève description:

Ce lot porte exclusivement sur les catégories d’instruments suivants, accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires:— les micro-spectromètres Infra-rouge pour l’imagerie spectrale,— les spectromètres Raman,— les micro-spectromètres Raman pour l’imagerie spectrale,— les spectromètres de fluorescence résolue en temps.

— les micro-spectromètres Infra-rouge pour l’imagerie spectrale,

— les spectromètres Raman,

— les micro-spectromètres Raman pour l’imagerie spectrale,

— les spectromètres de fluorescence résolue en temps.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Appareils de spectrométrie électronique et ionique
Brève description:

Ce lot porte sur les spectromètres électroniques et ioniques simples ou hybrides suivants, accompagnés le cas échéant de prestations…

… complémentaires— les spectromètres photoélectroniques à rayonnement X (XPS),— les spectromètres de photoélectrons ultraviolet (UPS),— les spectromètres à électrons Auger (AES),— les spectromètres à perte d’énergie d’électrons (Hreels),— les spectromètres Ion scattering (ISS).

… complémentaires

— les spectromètres photoélectroniques à rayonnement X (XPS),

— les spectromètres de photoélectrons ultraviolet (UPS),

— les spectromètres à électrons Auger (AES),

— les spectromètres à perte d’énergie d’électrons (Hreels),

— les spectromètres Ion scattering (ISS).

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Lasers impulsionnels
Brève description:

Ce lot porte exclusivement sur les catégories d’instruments suivants accompagnés le cas échéant de prestations…

… complémentaires:— les chaines lasers impulsionnelles (pico, nano) accordables en longueur d’onde,— les chaines lasers femto accordables ou non accordables en longueur d’onde,— les lasers impulsionnels de forte puissance,— les amplificateurs laser d’impulsions courtes (hors systèmes fibrés),— les lasers à CEP (carrier envelop phase) stabilisée.Les équipements de sécurité associés à ces matériels doivent être fournis avec ceux-ci.

… complémentaires:

— les chaines lasers impulsionnelles (pico, nano) accordables en longueur d’onde,

— les chaines lasers femto accordables ou non accordables en longueur d’onde,

— les lasers impulsionnels de forte puissance,

— les amplificateurs laser d’impulsions courtes (hors systèmes fibrés),

— les lasers à CEP (carrier envelop phase) stabilisée.

Les équipements de sécurité associés à ces matériels doivent être fournis avec ceux-ci.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Appareils de mesure des propriétés magnétiques
Brève description:

Ce lot porte exclusivement sur les catégories d’instruments suivants accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires:— les magnétomètres à échantillon vibrant (VSM),— les magnétomètres à SQUID (superconducting quantum interference device),— les magnétomètres AGFM (alternating gradient force magnetometer),— les appareils de mesure des propriétés physiques des matériaux incluant un magnétomètre.

— les magnétomètres à échantillon vibrant (VSM),

— les magnétomètres à SQUID (superconducting quantum interference device),

— les magnétomètres AGFM (alternating gradient force magnetometer),

— les appareils de mesure des propriétés physiques des matériaux incluant un magnétomètre.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Séquenceurs d’ADN haut débit
Brève description:

Ce lot porte exclusivement sur les séquenceurs d’ADN haut débit, accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Cytomètres (analyseurs et trieurs de cellules)
Brève description:

Ce lot porte exclusivement sur les instruments suivants accompagnés le cas échéant de prestations…

… complémentaires:— les analyseurs avec plus de deux lasers et/ou plus de 6 à 8 couleurs de fluorescence,— les trieurs avec plus d'un laser et/ou plus de 4 couleurs de fluorescence.

… complémentaires:

— les analyseurs avec plus de deux lasers et/ou plus de 6 à 8 couleurs de fluorescence,

— les trieurs avec plus d'un laser et/ou plus de 4 couleurs de fluorescence.

Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine et DROM-COM.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes (HT) et le chiffre d'affaires hors taxes (HT) concernant les prestations objet du présent marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles: le formulaire DC2 dispose d’une rubrique destinée à la collecte de ces informations.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années: le formulaire DC2 dispose d’une rubrique destinée à la collecte de ces informations.

Le candidat fournira en complément du formulaire DC2:

Une liste des principaux clients publics ou privés au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le chiffre d’affaires réalisés avec ces derniers, ainsi que le type de prestations. Ces références doivent être représentatives de la prestation objet du marché pour lequel il candidate et facilement contrôlables.

Des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Si le candidat n’a pas accès à ces certificats ou n’a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés, le CNRS accepte toute autre preuve de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite.

Une présentation de la société candidate et des éventuelles sociétés fabricantes d’instruments qu’elle représente.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources de l'établissement (subvention d'État et ressources propres). Les paiements sont effectués par virement administratif au compte ouvert du titulaire tel que renseigné dans son offre suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions fixées dans l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et son décret n° 2005-1742 d’application du 25.4.2007. Les modalités de règlement sont précisées à l’article 11.22 du CCP.

Le délai global de paiement est de 45 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La lettre de candidature établie sur l’imprimé DC1 ou sur papier libre, à compléter, comporte les renseignements suivants:

Le nom et coordonnées du candidat qui seront utilisés pour toute correspondance lors de la procédure, les noms et coordonnées des membres du groupement;

La forme du groupement (conjoint ou solidaire), le nom du mandataire, l’autorisation ou non du mandataire à signer seul l’acte d’engagement.

Le DC1 comporte également à la rubrique F, une attestation sur l’honneur, datée et signée, pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005.

Qu’il se présente seul ou en groupement, le candidat doit justifier des habilitations nécessaires et fournir en complément du DC1:

Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

En cas de groupement, toutes ces pièces sont à fournir par chaque membre du groupement.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de mutualisation des universités et établissements
Adresse postale: 103 boulevard Saint-Michel
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Contact
Point de contact: Loubna Dahmani, Bruno Moal
Adresse du profil d'acheteur: https://achats-epst.fr 🌏
URL pour la participation: https://achats-epst.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL des documents: https://achats-epst.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2015-2016
Source: OJS 2012/S 195-320815 (2012-10-05)

Informations complémentaires (2012-10-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-23 📅
Date de publication: 2012-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 208-341249
Se réfère à l'avis: 2012/S 195-320815
Numéro JO-S: 208
Source: OJS 2012/S 208-341249 (2012-10-23)

Avis d'attribution de marché (2013-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 44 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – Direction déléguée aux achats et à l'innovation

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-10 📅
Date de publication: 2013-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 134-232055
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

Les montants affichés dans le présent avis d'attribution pour chacun des lots, correspondent à des estimations pour la durée totale des accords-cadres concernés. Les lots 10 et 11 ont été déclarés sans suite.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine et DROM-COM

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-03 📅
Nom: Accord-cadre en multi-attribution. Les titulaires du lot n°1 sont: CAMECA, CARL ZEISS SAS, ELEXIENCE, FEI FRANCE SAS, JEOL, NANO PHYSICS, ROPER SCIENTIFIC.

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-13 📅
Nom: Accord-cadre en multi-attribution. Les titulaires du lot n° 2 sont: ATOMIC FORCE F&E GMBH, AXESS TECH, BRUKER AXS SAS, JPK INSTRUMENTS, LOT-QUANTUM DESIGN, NANO PHYSICS, OMICRON NANOTECHNOLOGY, OPTOPHASE, SCIENTEC , SHAEFFER TECHNIQUE.

3️⃣
Nom: Accord-cadre en multi-attribution. Les titulaires du lot n° 3 sont: ANDOR TECHNOLOGIE, CARL ZEISS SAS, FONDIS ELECTRONIC, GE HEALTHCARE LIFE SCIENCES, JPK INSTRUMENTS , LEICA MICROSYSTEMES SAS, NIKON FRANCE SAS, OLYMPUS, PERKIN ELMER.

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-11 📅
Nom: Accord-cadre en multi-attribution. Les titulaires du lot n° 4 sont: AGILENT TECHNOLOGIES FRANCE, BRUKER BIOSPIN, JEOL, RS²D.

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-21 📅
Nom: Accord-cadre en multi-attribution. Les titulaires du lot n°5 sont: BRUKER AXS, ELEXIENCE, INEL SAS, LOT-QUANTUM DESIGN, PANALYTICAL SAS, RX SOLUTIONS SARL, SAXSLAB, SYNERGIE 4, XENOCS SA.

6️⃣
Nom: Accord-cadre en multi-attribution. Les titulaires du lot n° 6 sont: AB SCIEX, AGILENT TECHNOLOGIES FRANCE, BRUKER DALTONIQUE, CAMECA, ELEMENTAR FRANCE, IONICON, JEOL, KORE TECHNOLOGY LTD, PERKIN ELMER, SHIMADZU FRANCE, THERMO ELECTRON SAS, WATERS SA.

7️⃣
Nom: Accord-cadre en multi-attribution. Les titulaires du lot n°7 sont: AGILENT TECHNOLOGIES FRANCE, BRUKER OPTICS, HORIBA JOBIN YVON SAS, LOT-QUANTUM DESIGN, PERKIN ELMER, RENISHAW SAS, ROFIN BAASEL FRANCE, SAFAS, THERMO ELECTRON SAS.

8️⃣
Nom: Accord-cadre en multi-attribution. Les titulaires du lot n° 8 sont: FONDIS ELECTRONIC, JEOL, KRATOS ANALYTICAL, OMICRON NANOTECHNOLOGY,THERMO ELECTRON SAS.

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-06 📅
Nom: Accord-cadre en multi-attribution. Les titulaires du lot n°9 sont: ACAL BFI, AMPLITUDE TECHNOLOGIES, COHERENT, EXCEL TECHNOLOGY, MICRO-CONTROLE, OPTOPRIM, QUANTEL, ROFIN BAASEL, THALES OPTRONIQUE.

1️⃣0️⃣
Nom: Déclaré sans suite

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Accord-cadre en multi-attribution. Les titulaires du lot n°12 sont: BECKMAN COULTER FRANCE, BECTON DICKINSON FRANCE SAS, MILTENYI BIOTEC.
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
10
5
13
6
2
3
Source: OJS 2013/S 134-232055 (2013-07-10)

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Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (>20 nouveaux marchés)

Appareils de contrôle et d'essai (>20)