Acquisition d'équipements sportifs et de matériels de protection pour le vélodrome couvert régional à Roubaix - reconsultation du lot 6: dalles de protection pour sol sportif, suite à appel d'offres infructueux
Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Acquisition d'équipements sportifs et de matériels de protection pour le vélodrome couvert régional à Roubaix - reconsultation du lot 6.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-21 | Avis de marché |
| 2012-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dalles
Quantité ou étendue: Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dalles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: siège de région 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-21 📅
Date limite de soumission: 2012-05-02 📅
Date de publication: 2012-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 58-094697
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 2011.124.2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Roubaix.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique jugée à partir des fiches techniques et des échantillons (40)
3. Valeur technique jugée à partir des fiches techniques et des échantillons: performance des dalles: protection du sol, résistance à l'usure, aux roulettes des sièges et glissance (20)
4. Valeur technique jugée à partir des fiches techniques et des échantillons: dispositif de stabilité et d'immobilisation des chariots (10)
5. Valeur technique jugée à partir des fiches techniques et des échantillons: facilité de pose, dépose et stockage (10)
6. Service après-vente jugé à partir des fiches techniques (10)
7. Service après-vente jugé à partir des fiches techniques: modalités d'intervention du SAV (5)
8. Service après-vente jugé à partir des fiches techniques: optimisation de la durée de garantie minimum indiquée à l'art 6.2 du CCAP (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Région Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: direction des achats et de la commande publique siège de région 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826282 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.marches.nordpasdecalais.fr 🌏
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélemy Delespaul BP 431
Code postal: 59021
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://www.marches.nordpasdecalais.fr 🌏
Nom: Région Nord Pas de Calais
Adresse postale: bureau des remises des offres siège de région 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
URL pour la participation: http://www.marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011.124.2
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 058-094697 (2012-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dalles
Quantité ou étendue: Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dalles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: siège de région 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-21 📅
Date limite de soumission: 2012-05-02 📅
Date de publication: 2012-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 58-094697
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoir adjudicateurs. Le marché n'est pas reconductible. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Marché non réservé. Le code des marchés publics français issu du décret n° 2006-975 est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement, du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322. Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la région dédiée aux marchés publics http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "ne pas ouvrir par le service courrier - aOO 2011.124.2- acquisition d'équipements sportifs et de matériels deprotection pour le vélodrome couvert régional de Roubaix - reconsultation du lot n° 6: dalles de protection pour sol sportif, suite à appel d'offres infructueux". Aucun document transmis ne sera restitué (pour les échantillons, se reporter au règlement de la consultation). Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Renseignement(s) technique(s): direction des sports siège de région 151 avenue Hoover 59555 Lille Cedex FRANCE Hélène Beringer. Tél.: +33 328827062, Arnaurd Tournant. Tél.: +33 328828893.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'équipements sportifs et de matériels de protection pour le vélodrome couvert régional à Roubaix - reconsultation du lot 6.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro de référence: 2011.124.2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Roubaix.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Une avance de 30,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et services (arreté du 19.1.2009). Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds publics / ressources propres.
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En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique jugée à partir des fiches techniques et des échantillons (40)
3. Valeur technique jugée à partir des fiches techniques et des échantillons: performance des dalles: protection du sol, résistance à l'usure, aux roulettes des sièges et glissance (20)
4. Valeur technique jugée à partir des fiches techniques et des échantillons: dispositif de stabilité et d'immobilisation des chariots (10)
5. Valeur technique jugée à partir des fiches techniques et des échantillons: facilité de pose, dépose et stockage (10)
6. Service après-vente jugé à partir des fiches techniques (10)
7. Service après-vente jugé à partir des fiches techniques: modalités d'intervention du SAV (5)
8. Service après-vente jugé à partir des fiches techniques: optimisation de la durée de garantie minimum indiquée à l'art 6.2 du CCAP (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Région Nord Pas-de-Calais
Adresse postale: direction des achats et de la commande publique siège de région 151 avenue du Président Hoover
Point de contact: M. Gérald Arbeltier
Téléphone: +33 328826282 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.marches.nordpasdecalais.fr 🌏
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélemy Delespaul BP 431
Code postal: 59021
Point de contact: M. David Trinel
Téléphone: +33 320298787 📞
Fax: +33 359039322 📠
URL des documents: http://www.marches.nordpasdecalais.fr 🌏
Nom: Région Nord Pas de Calais
Adresse postale: bureau des remises des offres siège de région 151 avenue du Président Hoover (accès parking visiteurs)
URL pour la participation: http://www.marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011.124.2
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoir adjudicateurs. Le marché n'est pas reconductible. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Marché non réservé. Le code des marchés publics français issu du décret n° 2006-975 est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.fr. Le dossier de consultation sera remis gratuitement, du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, après réservation par télécopie au +33 359039322. Le dossier de consultation pourra etre téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation de la région dédiée aux marchés publics http://marches.nordpasdecalais.marcoweb.fr. Les offres devront parvenir par lettre recommandée avec accusé de réception ou etre déposées contre récépissé du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, avec la mention: "ne pas ouvrir par le service courrier - aOO 2011.124.2- acquisition d'équipements sportifs et de matériels deprotection pour le vélodrome couvert régional de Roubaix - reconsultation du lot n° 6: dalles de protection pour sol sportif, suite à appel d'offres infructueux". Aucun document transmis ne sera restitué (pour les échantillons, se reporter au règlement de la consultation). Les offres électroniques sont autorisées et les modalités de leur transmission sont reprises dans le règlement de la consultation. Renseignement(s) technique(s): direction des sports siège de région 151 avenue Hoover 59555 Lille Cedex FRANCE Hélène Beringer. Tél.: +33 328827062, Arnaurd Tournant. Tél.: +33 328828893.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index.shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 058-094697 (2012-03-21)
Avis d'attribution de marché (2012-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 46 433 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: siège de Région 151 avenue du Président Hoover
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-01 📅
Date de publication: 2012-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 150-250131
Se réfère à l'avis: 2012/S 58-094697
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-12 📅
Nom: Equip'Cite
Adresse postale: 30 avenue du Chateau d'Eau
Commune postale: Montesson
Code postal: 78360
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 150-250131 (2012-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 46 433 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: siège de Région 151 avenue du Président Hoover
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-01 📅
Date de publication: 2012-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 150-250131
Se réfère à l'avis: 2012/S 58-094697
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Procédure 2011.124/2. Le présent avis vaut publicité de la conclusion du ou des contrat(s). Conformément aux dispositions de la loi no78.753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront etre communiqués sur simple demande adressée à la direction des achats et de la commande publique ou consultés sur place sur rendez-vous. Information sur les fonds de l'Union européenne: non.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.8.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-12 📅
Nom: Equip'Cite
Adresse postale: 30 avenue du Chateau d'Eau
Commune postale: Montesson
Code postal: 78360
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats évincés peuvent introduire: - un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'union européenne conformément aux dispositions de l'article R551.7 du code de justice administrative.- un recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, ou contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois suivant notification ou publication de la décision attaquée conformément aux dispositions de l'article R421-1 du code de justice administrative.- un recours de plein contentieux contestant la validité du marché ou de certaines de ces clauses qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'avis de publicité de la conclusion du marché.le code de justice administrative est consultable sur le site: www.legifrance.gouv.frPour plus d'information, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lille. Date d'envoi du présent avis au JOUE: 01/08/12.
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