Acquisition d'équipement et de mobilier médicalisés à destination d'unités gériatriques et pretations associées

Reseau des acheteurs hospitaliers IDF

Acquisition d'équipement et de mobilier médicalisés à destination d'unités gériatriques et pretations associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-16.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-11-16 Avis de marché
2012-11-30 Informations complémentaires
2012-12-13 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lits médicaux
Quantité ou étendue:
L'accord-cadre mono-attributaire est passé sans montant maximum avec un montant minimum correspondant aux volumes du lot 1 uniquement (257 lits bas médicalisés pour patient désorientés de type Alzheimer).(Les autres lots sont conclus sans montant minimum) en application de l'article 76 du code des marchés publics.Il est passé pour un an reconductible 3 fois pour une période d'un an chacune.La liste des établissements adhérents du Resah-Idf susceptibles de bénéficier de la centrale d'achat est annexée au cahier des charges.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lits médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Reseau des acheteurs hospitaliers IDF
Adresse postale: 13 rue Moreau
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.resah-idf.com 🌏
Téléphone: +33 155785465 📞
Fax: +33 155785458 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-16 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 224-368932
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: www.achat-hopital.com. Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme. Vous trouverez le dossier de consultation relatif au présent accord-cadre, en suivant le lien: — Cliquez sur l'onglet vert "Salle des marchés", — Entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple " Equipement et mobilier médicalisés", le marché du Resah-Idf apparait, — Cliquez sur la case bleue " dce " (en bas à droite de l'objet du marché), — Entrez votre identifiant et votre mot de passe, — Une fenêtre " Téléchargement du dce " apparait, — Cliquez sur "Télécharger", — Le DCE peut s'ouvrir et être enregistré. N.B.: du fait de la fermeture du Resah-Idf du 24.12.2012 au 1.1.2013 inclus, toute question posée sur la plateforme restera sans réponse durant cette période. En cas de difficulté de téléchargement, il est possible de s'adresser au GIP Resah-Idf afin d'obtenir de l'aide: E-Mail: m.lecocq@resah-idf.com Téléphone: +33 155785465. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'équipement et de mobilier médicalisés à destination d'unités gériatriques et pretations associées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de lits bas médicalisés pour patients désorientés de type Alzheimer
Brève description: Acquisition de lits bas médicalisés pour patients désorientés de type Alzheimer.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition d'élévateurs et de verticalisateurs
Brève description: Acquisition d'élévateurs et de verticalisateurs.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Acquisition d'appareils de pesée: fauteuils et plateformes de pesée
Brève description: Acquisition d'appareils de pesée: fauteuils et plateformes de pesée.
Quantité ou étendue:
L'accord-cadre mono-attributaire est passé sans montant maximum avec un montant minimum correspondant aux volumes du lot 1 uniquement (257 lits bas médicalisés pour patient désorientés de type Alzheimer).
(Les autres lots sont conclus sans montant minimum) en application de l'article 76 du code des marchés publics.
Il est passé pour un an reconductible 3 fois pour une période d'un an chacune.
La liste des établissements adhérents du Resah-Idf susceptibles de bénéficier de la centrale d'achat est annexée au cahier des charges.
Description des options:
L'Accord-Cadre est passé pour un an reconductible 3 fois pour une période d'un an chacune.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012-43
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Ile-De-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire DC1 (ancien DC4) Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.
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Le formulaire DC2 "déclaration du candidat" disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire dont notamment:
— Le chiffre d'affaires sur les 3 dernières années,
— Les effectifs globaux en distinguant les effectifs d'encadrement du reste du personnel.
Les délégations de pouvoirs attestant de la capacité du signataire à engager le candidat.
Situation économique et financière:
Le formulaire DC2 " déclaration du candidat " disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire dont notamment:
— Le chiffre d'affaires sur les 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Le formulaire DC2 " déclaration du candidat " disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire dont notamment:
— Les effectifs globaux en distinguant les effectifs d'encadrement du reste du personnel,
— La présentation d'une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (maximum 10 références).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les marchés subséquents peuvent être passés par le Resah-Idf ou d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Chaque marché subséquent est financé sur les fonds propres du pouvoir adjudicateur qui les passe.
Lorsque le pouvoir adjudicateur est un établissement public de santé, le paiement est effectué par mandat administratif. Lorsqu'Il s'agit d'un établissement de santé privé d'intérêt collectif (Espic), le paiement est effectué par virement bancaire ou postal.
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Le délai global de paiement est de 50 jours quelle que soit la nature juridique, publique ou privée, de l'établissement de santé bénéficiaire de la mise à disposition de l'accord-cadre et de 30 jours pour les établissements publics sociaux ou médico-sociaux et le Resah-Idf.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques peuvent présenter leur(s) offre(s) sous forme de groupement conjoint ou solidaire, en application de l'article51 du code des marchés publics.
Le mandataire est dans tous les cas solidaire de chacun des membres du groupement pour les obligations contractuelles en ce qui concerne l'exécution de l'accord-cadre.
La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature de l'acccord-cadre.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-43
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: www.achat-hopital.com.
Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite.
Afficher plus
Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme.
Afficher plus
Vous trouverez le dossier de consultation relatif au présent accord-cadre, en suivant le lien:
— Cliquez sur l'onglet vert "Salle des marchés",
— Entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple " Equipement et mobilier médicalisés", le marché du Resah-Idf apparait,
— Cliquez sur la case bleue " dce " (en bas à droite de l'objet du marché),
— Entrez votre identifiant et votre mot de passe,
— Une fenêtre " Téléchargement du dce " apparait,
— Cliquez sur "Télécharger",
— Le DCE peut s'ouvrir et être enregistré.
N.B.: du fait de la fermeture du Resah-Idf du 24.12.2012 au 1.1.2013 inclus, toute question posée sur la plateforme restera sans réponse durant cette période.
En cas de difficulté de téléchargement, il est possible de s'adresser au GIP Resah-Idf afin d'obtenir de l'aide:
Téléphone: +33 155785465.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administrtatif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 224-368932 (2012-11-16)
Informations complémentaires (2012-11-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-30 📅
Date de publication: 2012-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 234-383726
Se réfère à l'avis: 2012/S 224-368932
Numéro JO-S: 234
Source: OJS 2012/S 234-383726 (2012-11-30)
Informations complémentaires (2012-12-13)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-13 📅
Date limite de soumission: 2013-01-14 📅
Date de publication: 2012-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 243-398529
Numéro JO-S: 243
Source: OJS 2012/S 243-398529 (2012-12-13)
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