Acquisition d'engins de chantiers de type broyeur et lamier

Office national des forêts

Les prestations objet du présent marché portent sur l'acquisition d'engins de chantiers de type broyeur et lamier. Elle comporte:
— l'acquisition et la garantie d'engins de chantiers (broyeurs à axe horizontal, broyeurs à axe vertical et débroussailleuses hydrauliques),
— la livraison, la prise en main et le premier service.
Le marché porte sur 3 lots:
— lot n° 1: broyeurs à axe horizontal avec largeur de travail 200 cm,
— lot n° 2: broyeurs à axe vertical avec largeur de travail 200 cm,
— lot n° 3: débroussailleuses hydrauliques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-21 Avis de marché
2012-07-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
Quantité ou étendue:
Il n'est fixé ni minimum ni maximum de commande pour le marché. Les quantités réellement commandées figurent sur les bons de commande. a titre d'information, les volumes ci-après récapitulent les estimations prévisionnelles et non contractuelles de quantités sur la durée totale du marché, ces estimations de quantité ne constituent aucun engagement de la part de l'ONF:— Lot 1 - broyeur à axe horizontal: entre 15 et 25 unités,— Lot 2 - broyeur à axe vertical: entre 25 et 35 unités,— Lot 3 - débroussailleuses hydrauliques: entre 10 et 18 unités.Variante: une variante est admise pour le lot n° 3 exclusivement: concernant le dispositif de sécurité marche arrière, de préférence mécanique. La variante consiste en une solution alternative à celle demandée par l'onf proposée par les candidats qui le souhaitent tout en répondant aux exigences minimales indiquées.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des forêts
Adresse postale: 2 avenue de Saint Mandé
Code postal: 75570
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.onf.fr/ 🌏
Courrier électronique: sg-p@onf.fr 📧
Téléphone: +33 140195800 📞
Fax: +33 140195895 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-21 📅
Date limite de soumission: 2012-04-03 📅
Date de publication: 2012-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-059879
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
La durée prévisionnelle du marché est de 30 (trente) mois à compter de la date de notification du marché. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations objet du présent marché portent sur l'acquisition d'engins de chantiers de type broyeur et lamier. Elle comporte:
— l'acquisition et la garantie d'engins de chantiers (broyeurs à axe horizontal, broyeurs à axe vertical et débroussailleuses hydrauliques),
— la livraison, la prise en main et le premier service.
Le marché porte sur 3 lots:
— lot n° 1: broyeurs à axe horizontal avec largeur de travail 200 cm,
— lot n° 2: broyeurs à axe vertical avec largeur de travail 200 cm,
— lot n° 3: débroussailleuses hydrauliques.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Broyeurs à axe horizontal pour un usage professionnel en milieu forestier
Brève description: Broyeurs à axe horizontal pour un usage professionnel en milieu forestier.
Quantité ou étendue: Broyeur à axe horizontal: entre 15 et 25 unités (estimation).
Informations complémentaires sur les lots:
Deux types de broyeurs sont demandés:1. Broyeur à axe horizontal, avec rabatteur de branches renforcé et hydraulique, dimensionné aux travaux forestiers (ouverture d'environ 140°);2. Broyeur à axe horizontal, avec rabatteur de branches renforcé et fixe, dimensionné aux travaux forestiers.
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Deux types de broyeurs sont demandés:
1. Broyeur à axe horizontal, avec rabatteur de branches renforcé et hydraulique, dimensionné aux travaux forestiers (ouverture d'environ 140°);
2. Broyeur à axe horizontal, avec rabatteur de branches renforcé et fixe, dimensionné aux travaux forestiers.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Broyeurs à axe vertical pour un usage professionnel en milieu forestier
Brève description: Broyeurs à axe vertical pour un usage professionnel en milieu forestier.
Quantité ou étendue: Broyeur à axe vertical: entre 25 et 35 unités (estimation).
Informations complémentaires sur les lots:
Il est proposé 6 options sur le lot n° 2 (broyeurs à axe vertical) que l'ONF se laisse la possibilité de retenir ou non (Voir acte d'engagement). Toutes les options sont obligatoires et doivent être chiffrées par les candidats dans l'acte
d'engagement:— Option 1 largeur 180 cm (au lieu de 200 cm),— Option 2 largeur 160 cm (au lieu de 200 cm),— Option 3 renfort blindage d'épaisseur de 12 mm minimum,— Option 4 patins démontables,— Option 5 broyeur avec chaînes - 22 x 66 mm (au lieu des lames),— Option 6 broyeur avec chaînes avec des masses (au lieu des lames).
d'engagement:
— Option 1 largeur 180 cm (au lieu de 200 cm),
— Option 2 largeur 160 cm (au lieu de 200 cm),
— Option 3 renfort blindage d'épaisseur de 12 mm minimum,
— Option 4 patins démontables,
— Option 5 broyeur avec chaînes - 22 x 66 mm (au lieu des lames),
— Option 6 broyeur avec chaînes avec des masses (au lieu des lames).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Débroussailleuses hydrauliques
Brève description: Débroussailleuses hydrauliques.
Quantité ou étendue: Débroussailleuses hydrauliques: entre 10 et 18 unités (estimation).
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Il n'est fixé ni minimum ni maximum de commande pour le marché. Les quantités réellement commandées figurent sur les bons de commande. a titre d'information, les volumes ci-après récapitulent les estimations prévisionnelles et non contractuelles de quantités sur la durée totale du marché, ces estimations de quantité ne constituent aucun engagement de la part de l'ONF:
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— Lot 1 - broyeur à axe horizontal: entre 15 et 25 unités,
— Lot 2 - broyeur à axe vertical: entre 25 et 35 unités,
— Lot 3 - débroussailleuses hydrauliques: entre 10 et 18 unités.
Variante: une variante est admise pour le lot n° 3 exclusivement: concernant le dispositif de sécurité marche arrière, de préférence mécanique. La variante consiste en une solution alternative à celle demandée par l'onf proposée par les candidats qui le souhaitent tout en répondant aux exigences minimales indiquées.
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Numéro de référence: 2012-9240-001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine, Corse comprise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le candidat devra prouver qu'il dispose d'une capacité économique et financière suffisante pour assurer sans risque l'exécution du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— Lettre de candidature (DC1),
— Déclaration de candidature (DC2),
— Les documents et renseignements exigés à l'appui de la candidature tels que décrits dans le réglement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement du marché sera assuré par le budget de l'ONF (fonds propres). Le paiement des sommes dues au titulaire se fera dans un délai de 45 jours à compter de la date de réception de la facture par les services de l'onf, en application de la résolution n° 2008-19 du 17.11.2008 du Conseil d'administration de l'ONF.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Conformément à l'article 51 du code des marchés publics, les opérateurs économiques sont en effet autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot n° 1: caractéristiques techniques de l'outil et sa cohérence par rapport aux travaux en forêt (25)
2. Lot n° 1: qualité de l'offre de services: garantie matérielle, durée et conditions de suivi et d'après-vente, proximité de revendeurs (ou de l'importateur), conditions et délais de livraison et prise en main, proximité et réactivité du SAV (35)
3. Lot n° 1: prix (dont prix du matériel 85 % et prix des pièces d'usure 15 %) (40)
4. Lot n° 2: caractéristiques techniques de l'outil et sa cohérence par rapport aux travaux en forêt (25)
5. Lot n° 2: qualité de l'offre de services: garantie matérielle, durée et conditions de suivi et d'après-vente, proximité de revendeurs (ou de l'importateur), conditions et délais de livraison et prise en main, proximité et réactivité du SAV (35)
6. Lot n° 2: prix (dont prix du matériel/solution de base 85 % et prix des options et des pièces d'usure 15 %) (40)
7. Lot n° 3: caractéristiques techniques de l'outil et sa cohérence par rapport aux travaux en forêt (25)
8. Lot n° 3: qualité de l'offre de services: garantie matérielle, durée et conditions de suivi et d'après-vente, proximité de revendeurs (ou de l'importateur), conditions et délais de livraison et prise en main, proximité et réactivité du SAV (35)
9. Lot n° 3: prix (dont prix du matériel 85 % et prix des pièces de rechange 15 %) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: secrétariat général - département patrimoine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Office national des forêts
Point de contact: secrétariat général, département patrimoine
Téléphone: +33 140195871 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-9240-001
Informations complémentaires
La durée prévisionnelle du marché est de 30 (trente) mois à compter de la date de notification du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2012/S 037-059879 (2012-02-21)
Avis d'attribution de marché (2012-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 517 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 avenue de Saint-Mandé

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 137-227939
Se réfère à l'avis: 2012/S 37-059879
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Annonce n° 287, BOAMP 39 B du 24.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no 1: caractéristiques techniques de l'outil et sa cohérence par rapport aux travaux en forêt (25)
2. Lot no 1: qualité de l'offre de services: garantie matérielle, durée et conditions de suivi et d'après-vente, proximité de revendeurs (ou de l'importateur), conditions et délais de livraison et prise en main, proximité et réactivité du SAV (35)
3. Lot no 1: prix (dont prix du matériel 85 % et prix des pièces d'usure 15 %) (40)
4. Lot no 2: caractéristiques techniques de l'outil et sa cohérence par rapport aux travaux en forêt (25)
5. Lot no 2: qualité de l'offre de services: garantie matérielle, durée et conditions de suivi et d'après-vente, proximité de revendeurs (ou de l'importateur), conditions et délais de livraison et prise en main, proximité et réactivité du SAV (35)
6. Lot no 2: prix (dont prix du matériel/solution de base 85 % et prix des options et des pièces d'usure 15 %) (40)
7. Lot no 3: caractéristiques techniques de l'outil et sa cohérence par rapport aux travaux en forêt (25)
8. Lot no 3: qualité de l'offre de services: garantie matérielle, durée et conditions de suivi et d'après-vente, proximité de revendeurs (ou de l'importateur), conditions et délais de livraison et prise en main, proximité et réactivité du SAV (35)
9. Lot no 3: prix (dont prix du matériel 85 % et prix des pièces de rechange 15 %) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-15 📅
Nom: Plaisance Equipements
Adresse postale: route de Lunéville
Commune postale: Montigny
Code postal: 54540
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-21 📅
Nom: Rousseau SAS
Adresse postale: 40/44 avenue Auguste Wissel, BP 0132
Commune postale: Neuville-sur-Saône Cedex
Code postal: 69250
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
3
Source: OJS 2012/S 137-227939 (2012-07-16)