Acquisition d'autoclaves pour laboratoire de sécurité biologique de niveau 3 au profit du service de santé des armées
EMA / DCSSA / DAPS-SSA
Acquisition d'autoclaves pour laboratoire de sécurité biologique de niveau 3 au profit du service de santé des armées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-04 | Avis de marché |
| 2012-07-06 | Informations complémentaires |
| 2012-07-12 | Informations complémentaires |
| 2014-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autoclaves
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autoclaves 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema / dcssa / daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003 TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dapsa.maintbiomed@gmail.com 📧
Téléphone: +33 238607297 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-04 📅
Date limite de soumission: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 108-179395
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 12NMA4779
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires de trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle: Qualifications professionnelles, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique (50)
3. Développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Mohamed ali Nazar
Nom: Dapsa
Adresse postale: TSA 2003
Point de contact: Division achats-marchés bureau équipements et maintenance biomédicale
Mme Mohamed Ali Nazar
Adresse postale: tsa 20003
Point de contact: Division achats-marchés - bureau équipements et maintenance biomédicale
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=57419&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse postale: TSA 20003
Point de contact: Bureau CECP
M. Ravaux Pierre
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=57419&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12NMA4779
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 108-179395 (2012-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autoclaves
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autoclaves 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema / dcssa / daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003 TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dapsa.maintbiomed@gmail.com 📧
Téléphone: +33 238607297 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-04 📅
Date limite de soumission: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 108-179395
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division marchés - bureau EMB - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'autoclaves pour laboratoire de sécurité biologique de niveau 3 au profit du service de santé des armées.
Description des options:
Fourniture de systèmes et dispositifs complémentaires prestations de maintenance prestations de qualifications d'autoclaves.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: 12NMA4779
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail. Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "marchés publics" - rubrique "formulaires".
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Capacité technique et professionnelle: Qualifications professionnelles, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'État. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours). Caractéristiques des prix: forfaitaires et unitaires - formes des prix: fermes et révisables.
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Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique (50)
3. Développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Mohamed ali Nazar
Nom: Dapsa
Adresse postale: TSA 2003
Point de contact: Division achats-marchés bureau équipements et maintenance biomédicale
Mme Mohamed Ali Nazar
Adresse postale: tsa 20003
Point de contact: Division achats-marchés - bureau équipements et maintenance biomédicale
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=57419&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse postale: TSA 20003
Point de contact: Bureau CECP
M. Ravaux Pierre
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=57419&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12NMA4779
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division marchés - bureau EMB - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 108-179395 (2012-06-04)
Informations complémentaires (2012-07-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-06 📅
Date limite de soumission: 2012-07-31 📅
Date de publication: 2012-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 131-216776
Se réfère à l'avis: 2012/S 108-179395
Numéro JO-S: 131
Source: OJS 2012/S 131-216776 (2012-07-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-06 📅
Date limite de soumission: 2012-07-31 📅
Date de publication: 2012-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 131-216776
Se réfère à l'avis: 2012/S 108-179395
Numéro JO-S: 131
Source: OJS 2012/S 131-216776 (2012-07-06)
Informations complémentaires (2012-07-12)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-12 📅
Date limite de soumission: 2012-08-28 📅
Date de publication: 2012-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 135-223856
Numéro JO-S: 135
Source: OJS 2012/S 135-223856 (2012-07-12)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-12 📅
Date limite de soumission: 2012-08-28 📅
Date de publication: 2012-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 135-223856
Numéro JO-S: 135
Source: OJS 2012/S 135-223856 (2012-07-12)
Avis d'attribution de marché (2014-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-09 📅
Date de publication: 2014-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 009-011334
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-05-31 📅
Nom: Colussi Icos
Adresse postale: ZA du Charpenay
Commune postale: Lentilly
Code postal: 69210
Source: OJS 2014/S 009-011334 (2014-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-09 📅
Date de publication: 2014-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 009-011334
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Annonce nº 285, BOAMP 107 B du 6.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2014.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-05-31 📅
Nom: Colussi Icos
Adresse postale: ZA du Charpenay
Commune postale: Lentilly
Code postal: 69210
Source: OJS 2014/S 009-011334 (2014-01-09)
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